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passes en aval d'Anvors, seront soumis à uno survolllanco commune, oxerfôo par dos cnninuKsairoB nommés k cet effet do l)arl ut d'autri'.
" Des droits do pilotage modérés seront rtxôs d'un commun aoconl, et ces droits seront los mômes pour les navires do toutes les nations.
« Il sorn nu choix de tout navire se rendant do la i)Ioino mor on Holyi(|uo, ou do la Hcl^'iiiuo en pleine mer, par l'Kscaut, de prondro toi i)iloto qu'il voudra; et il sera loisible aux doux pays d'otablir dans tout le cours de l'Kscaut ol à son emboudiure les services de pilotage qui seront jugés nécessaires pour fournir les pilotes. " § 3. Il sera perçu par le Gouvernement des Pays-Has sur la navigation de l'Kscaut et do SOS onibouchuros, un droit unique dt; un florin cinquante cents pour les navires (pii, arrivant de la pleine mer, remonteront l'Kscaut occidental pour se rendre en Belgique par l'Kscaut ou par le canal de Terneuzon,el trente-huit cents par tonnt>au pour les navires qui, arrivant de la Belgique par l'Kscaut ou par le canal de Terncuzcn, descendront l'Rscaut occidental pour se rendre dans la pleine nier. Kt, atin que lesdits navires nepuissentélre assujettis à aucune visite ni aucun retard ou entrave quelconque dans les rades hollandaises, soit en remontant l'Kscaut de la pleine mer, soit en descendant l'Kscaut pour se rendre en pleine mer, il est convenu que la perception du droit susmentionné aura lieu par les agents néerlandais à Anvers et à Terneuzen.
" § 5. Il est convenu que la navigation des eaux intermédiaires entre l'Escaut et le Rhin, pour arriver d'Anvei-s au Rhin, et vice versa, restera réciproquement libre, et qu'elle ne sera assujettie qu'à des péages modérés, les mêmes pour le commerce des deux pays.
« § 6. Des commissaires se réuniront, de part et d'autre, à Anvei^s, dans le délai d'un mois, tant pour arrêter le montant définitif et permanent de ces péages, qu'afln de convenir d'un règlement général pour l'exécution du présent article, et d'y comprendre l'exercice du droit de pêche et du commerce de pêcherie dans toute l'étendue de l'Escaut, sur le pied d'une parfaite réciprocité et égalité en faveur des sujets des deux pays.
•• § 8. Si des événements naturels ou des " travaux d'art venaient, par la suite, k ren-
- dre impraticables les voies «le navigation
- indiquées au présent article, le Oouverne-
- ment des Pays-Bas assignera à la naviga- » tion belge d'autres voies aussi sûres et « aussi bonnes et commodes, en remplace- « ment des dites voies de navigation deve-
- nues impraticables. »
— Aux termes d'un traité en date du 12 mai 1863, approuvé par la loi du 21 juillet 18(53, le roi des Pays-Bas a renoncé à jamais, moyennant une somme de % millions 278 mille francs, aux droita qu'il percevait sur la navigation de l'Kscaut et de ses embouchures en vertu du S 3 de l'article 9 du traité du 10 avril 1831).
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I Chap.
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Chap. VII.
Chap. VIII.
L'esclavage dans l'antiquité.
■ Le christianisme et l'esclavage.
• Les stoïciens et l'esclavage.
L'esclavage sous les CarloviU' giens.
L'esclavage an moyen âge.
Abolition de Fesclavage romain en Europe.
L'esclavage des Indiens.
La traite des noirs.
