‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 101 sur 802 · ACCUSÉ · texte numérisé non relu

ACCUSÉ

L'accusé est celui qui est prévenu de queh'iue crime. Par les anciens canons, un prêtre accusé était

ACEPHALE

iiit.TdU des fonctions sacerdotales. (Canon, il, 13 et 16, caus. 2, quxst. a.)

Le canon Presbyter, ead. causa, contient même une disposition qui fait juger que la simple accusation en elle même, destitui'e de preuves, produisait sur la réputation des prêtres une tache dont il fallait qu'ils se purgeassent paiserment : « Presbyter, vel quilibet sacerdos, si a populo accus itus fuerit, ac certi testes inventi non fuerint qui criminis illati veritatem dicant. jusjurandum in medio faeiat, et illum testem proférât de innocentiaj su;e puritate, cui nuda et aperta sunt omnia. »

Par le droit des Décrétales, ceux qui sont accusés de quelque crime, ne peuvent, avant leur absolution, en accuser d'autres, porter témoignage eu justice, ni être promus aux ordres: « Non débet quis in criminibus, nisi forsan in exceptis, ad testificandum admitti, pendente accusatione decrimine contra ip»uni; cumetiam accusati, nisi prius se probaverint innocentes, ab accusatione ac susceptione ordinum repel-

I antur. » (Cap. 36, de Tcstib. et attest , J. G.)

Le chapitre Omnipotens. de Accus, décide pareillement que si quelqu'un est accusé d'un crime, il ne doit être élevé ni aux honneurs ni aux dignités. La glose de ce chapitre dit qu'il suffit qu'il y ait contra un clerc une accusation, ou une dénonciation, ou une information, pour que sa réputation en soit flétrie et qu'il ne puisse être promu : " Infamibus porta; non pateant dignitatum. » (Reg. Jur., in 6».;

Si un accusé ne peut être promu aux ordres, il ue peut, par une conséquence naturelle faire les fonctions de ceux dont il est déjà revêtu; mais il peut résigner les bénéfices qu'il a, si le crime dont il est coup;ible n'est pas du nombre de ceux qui le font vaquer de plein droit. « Quaero, dit Flaminius Parisius ', an criminosi qui non sunt privati ipso jure, sed veniunt privandi et declarandi, possint resignare eorum bénéficia in favorem. In hoc, répond-il, constitui regulam affirmativani posse. »

II cite une foule de canonistes qui enseignent cette maxime. <

Ufl accusé ne peut pas être puni sans être convaincu, lit-on dans le droit : « Accusatus non potest puniri, nisi convincatur. »

On doit présenter à l'accusé tous les chefs d'accusation qui ont été produits contre lui, ainsi que les noms et les dépositions des témoins, afin qu'il puisse se défendre. Il n'y a d'excepté que le cas d'hérésie où l'on ne produit aucun nom ; « Accusato danda sunt omnia capitula, in quibus accusatur, nomina, et

U Tractatus ée retignatione beneficiorum, lib. III, q. 16, n. 1.

dicta lestiuin, ut possit se defeiulere, exceiito casu hffiresis, quia in hoc non dantur nomina. » {^De accusa, cap. Qualifer.)

Il y a grande controverse entre les docteuiv sur la question de savoir si un accusé est tenu d'avouer son crime au juge légitime qui l'interroge suivant les règles du droit, et qui lui prescrit, sous serment, de dire la vérité. Les uns, avec S. Thomas, pensent qu'en pareil cas l'accusé y est tenu. D'autres, comme Suarez, de Lugo , etc. croient que l'accusé peut ou garder le silence, ou éluder les questions par des réponses évasives ou amphibologiques.

Voir les mois : Purgalion, Indigne. Infâme, Vacante.

Acémétes ou Acœmètes, mot grec qui signifie veillant ou dormant. On donnait autrefois ce nom aux moines dont l'institut portait qu'une partie de leur communauté chanterait ou prierait Uieu, tandis que l'autre se reposerait. Quelques auteurs ont écrit sans réflexion que ces moines avaient toujours les yeux ouverts et ne dormaient jamais. C'est une chose physiquement impossible: mais ces acémétes étaient divisés en trois chœurs, dont chacun psalmodiait à son tour et relevait les autres : de sorte que ct^t exercice durait sansinterruption pendant toutes les heures du jour et de la nuit, et ils entreti'tenaient ainsi une psalmodie perpétuelle. S. Alexandre, officier de l'empereur Théodose, suivant plusieurs historiens, fonda, l'an WO, l'institut des acémétes, dont il est souvent i>arlé dans l'histoire ecclésiastique; mais Nicéphoie leur donne pour fondateur un nommé Marcellus, que quelques écrivains modernes appellent Marcellus d'Apamée.

Selon S. Grégoire de Tours et plusieurs autres auteurs, Sigismond, roi de Bourgogne, établit en France des acémétes. Ainsi la ps;dniodie perpétuelle fut établie en plusieurs monastères.

On pourrait encore donner aujourd'hui le nom d'acémétes à quelques maisons religieuses, où l'adoration perpétuelle du Saint-Sacrement fait partie de la règle, et qu'on appelle, pour cette raison, religieuses de l'adoration perpétuelle : en sorte qu'il y a, jour et nuit, quelques personnes de la communauté occupées de ce pieux exercice.

On a quelquefois appelé les stylites acémétes, et les acémétes stylites.

Nous ne parlons point ici des acémétes hérétiques condamnés par le pape Jean II.

Page 1