ACOLYTE

chef, errant cl livré à sa propre volonté. On donne ce nom, dans le droit canonique, à un moine qui n'est pas subordonné à raulorité d'un supérieur, ni soumis ù sa direction; à un prêtre qui se soustrait à la juridiction de son évêque; à l'évêque qui refuse de se soumettre à celle de son métropolitain ; aux chapitres et aux monastère qui se prétendent indépendants de la juridiction des ordinaires.

En conséquence, l'article organique 33 dit que : <' Toute fonction est interdite à tout ecclésiastique, même français, qui n'appartient à aucun diocèse. »

L'article 34 porte : « Qu'un prêtre ne pourra quitter son diocèse pour aller desservir dans un autre, sans la permission de son évêque. »

On donna autrefois le nom d'acéphale aux hérétiques qui niaient les deux substances dans Jésus-Christ, à raison de ce qu'on ignorait les chefs ou les auteurs de ces sectes.

Quelques canonistes appellent aussi acéphales, après le cardinal Cajetan, les sessions du concile de Bàle, qui n'étaient pas présidées par les légats du pape.

Voir les mois : Aulocéphale, Moine, Exeal, Bàle. ACHAT ET VEI\'TE.

Quand le vendeur a souffert une lésion d'outre moitié du juste prix du fonds qu'il a vendu, il peut demander que l'acheteur le remette en possession du fonds, ou qu'il lui paie uu supplément, jusqu'à la juste valeur. (Cap. Cum dilecti, 3, 17; Cap. Cum causa, Extra.)

Le vendeur n'est point tenu de la garantie du fonds envers son acheteur, quand ce dernier qui a été évincé n'a point mis le vendeur en cause aussitôt après qu'il a été assigné; quand il s'est laissé condamner par défaut, ou quand il est intervenu un jugement par collusion entre lui et celui qui l'attaquait. Célestin III dit qu'une femme ne peut rentrer dans ses biens dotaux qui ont été aliénés pendant son mariage, lorsque l'aliénation a été faite de sou consentement; que l'acheteur a possédé le bien pendant trente ans, et que les deniers de la vente ont tourné au profit du mari et delà femme. [Cap.'Si venditori, ibid.)

Iimocent III veut qu'on regarde comme usuraire un contrat de vente d'un fonds à uu prix très modique, quand le vendeur s'est réservé la faculté de réméré. (Cap. Adnostram.)

Le contrat de vente avec la faculté de réméré ou de rachat, tel que le permet l'article 1639 du Gode civil, est licite, au for intérieur comme au for extérieur : il ne renferme rien qui soit contraire ni au droit naturel ni audroit

canon. Mais, pour que ce contrat soit licite, il faut : 1° que les i^arlies aient une véritable intention de vendre et d'acheter, autrement cène serait qu'une vente feinte et simulée; 2° que l'acquéreur n'ait pas la liberté de se désister de l'achat; car ce ne serait plus alors un contrat de vente, mais un véritable prêt à intérêt, par lequel on voudrait éluder la loi contre l'usure; 3° que la vente soit à un juste prix, c'est à-dire que le prix doit être proportionné à la valeur de l'héritage, considéré comme vendu avec la faculté de rachat. Le contrat fait avec ces conditions n'étant point illicite ni usuraire, l'acquéreur peut en sûreté de conscience jouir des revenus et des fruits de l'héritage *.

Un concile de Mayence condamnait à trente jours de i>énitence, au pain et à l'eau ceux qui avaient vendu à faux poids ou à fausse mesure. (Cap. Ut mensurœ.)

L'usage s'était introduit en Allemagne, au commencement du quinzième siècle, d'emprunter de l'argent dont on faisait une rente sur un fonds, à condition que celui qui avait emprunté pourrait toujours rembourser le principal, et se décharger par là du paiement de la rente, et que celui qui avait prêté ne pourrait exiger le remboursement. Plusieurs casuistes sévères de ce temps-là prétendaient que ces sortes de rentes étaient usuraires, et qu'on ne devait pas par conséquent les permettre. Le pape Martin V fut consulté sur ce sujet et fit publier une bulle en 1420 (Cap. Regiminis... Extruvag. comin.), par laquelle il approuva ces rentes, qu'il appelle c«is«e?/es, parce qu'elles étaient assignées sur les fonds -,

Ces rentes s'appellent parmi nous rentes constituées. Il n'est pas nécessaire qu'elles soient assignées sur les fruits de quelques fonds particuliers. Quand le contrat en est passé par devant notaire, il emporte hypothèque sur tous les biens du débiteur; mais la rente n'en serait pas moins licite, dans le cas où le débiteur n'aurait aucun bien en fonds. Il suffit, pour ôter tout soupçon d'usure, que celui qui prête, achète pour ainsi dire la rente, en payant le principal, dont il ne peut exiger le remboursement.

Voir : Acquisition, Aliénation.

ACOL.YTE.

Acolyte est un mot grec qui veut dire stable, ferme, inébranlable. Les païens donnaient ce nom aux stoïciens, à cause de la constance qu'ils affectaient dans leur système de philosophie.

Dans l'Église, ce mot veut dire suivant, qui