‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 143 sur 802 · AMBA · texte numérisé non relu

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l'alternative pourrait avoir lieu pour ses mois de tour '.

L'évêque, qui ayant la collation libre des bénéfices de son diocèse, se détermine pour l'alternative, doit manifester sa volonté par un acte authentique, signé de sa main et de son sceau. Il doit publier cet acte dans son diocèse, et le remettre ensuite à l'officier dataire du pape, qui, après l'avoir reçu, l'enregistre; et ce n'est que du jour de cet enregistrement que l'alternative a lieu.

Les évèques ne sont pas obligés d'accepter l'alternative, parce qu'on la regarde comme une grâce quileur est simplementofferte; mais quand un évêque a fait son acceptation, il ne lui est plus permis d'y renoncer pour s'en tenir à la disposition de la règle des mois. L'acceptation de l'alternative forme un engagement réciproque entre le pape et l'évéque, qui ne peut être rompu que du consentement de l'un et de l'autre : ce qui n'empêche pas que cette même acceptation ne soit personnelle à l'évéque, qu'elle n'expire par "sa mort et même par sa démission.

La résidence est la condition essentielle de l'alternative Quamdiu apud Ecclesias, etc.

Sur cela il s'est élevé bien des contestations parmi les canonistes. Quelques-uns d'entre eux ont cru pouvoir les terminer par le moyen de ces quatre règles : 1° si l'acceptation est faite dans un mois apostolique, l'effet de l'alternative n'aura lieu que le mois suivant; secus si inmense orâinarii. C'est à l'évéque à faire son acceptation dans le temps qu'il jugera lui être plus avantageux.

■2" Les mois d'avril et d'octobre devenus une fois apostoliques par l'absence de l'évéque restent toujours tels, quoique l'évéque revienne dans les mêmes mois résider dans son diocèse. La raison de cette règle est que les évèques ont gagné ces deux mois par l'alternative. S'ils n'en remplissent pas la condition par la résidence, ils sont censés y renoncer; et le pape est fondé à reprendre l'exercice de ses premiers droits.

3° n n'en est pas de même des mois de février et d'août, quoique l'évéque se soit absenté pendant ces mois; le pape n'a de droit que pendant son absence; s'il revient, ces mois cessent d'être apostoliques. La raison de la différence vient de ce que février et août ont été donnés par forme d'échange avec mars et septembre, que l'évéque ne pourra jamais avoir par le moyen de l'alternative.

i" Les mois de juin et de décembre ne sont jamais apostoliques, quand même l'évéque ne résiderait jamais. La raison de cette règle est

t . Mémoires du clergé, lome x, pag. 1 178.

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que, comme le pape a conservé, malgré l'alternative, la moitié de ses huit mois de réserve ordinaire, savoir janvier, mai, juillet et novembre, il est juste que l'évéque jouisse sans altération de la moitié de ses quatre, savoir, de juin et de décembre, que ni la réserve ni l'alternative n'ont pu faire apostoliques.

Les cardinaux évèques ne s<int point sujets à la réserve des mois du pape, ni par conséquent à l'alternative.

Les règles de huit mois et de l'alternative ne s'étendent qu'aux vacances par mort, et n'empêchent pas les ordinaires d'admettre les démissions pures et simples ; mais ils ne peuvent conférer sur ces démissions daus tous les mois de l'année *.

Plusieurs provinces ecclésiastiques de France suivaient autrefois la régie des mois et de Falternative. comme la Bretagne, la Provence, le Roussillon. Cette coutume n'existe plus aujourd'hui dans aucun diocèse de France.

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