Barbosa, Coltectio bullarum

ARGHITES 139

et la troisième d'un des seigneurs ou du procureur. Ces trois officiers seront présents quand on touchera à quelque original ou pièce authentique, et s'il faut rester longtemps dans les arcliives, l'archiviste y demeura seul avec un député de la part du supérieur, de manière qu'il y ait toujours deux religieux présents.

» 4° Les officiers de la maison qui auront besoin de quelques pièces en feront leur reconnaissance exacte dans un livre particulier, où seront marqués le jour de la réception et celui de la restitution.

« 0° Il sera fait du tout un double inventaire et une fidèle description, etc. »

Si l'on eût toujours observé des règles aussi sages, on posséderait encore un grand nombre demanuscrits précieux qui sont à jamais perdus. Le décret du 6 novembre 1813 prescrit ce qui suit relativement aux archives des menses episcopales :

« Art. 30. Les papiers, titres, documents concernant les biens de ces menses, les comptes, les registres, le sommier seront déposés aux archives du secrétariat de l'archevêché ou évêché. » Art. 32. Les archives de la mense seront renfermées dans des caisses ou armoires dont aucune pièce ne pourra être retirée qu'en vertu d'un ordre souscrit par l'archevêque ou èvêque sur le registre sommier, et au pied duquel sera le récépissé du secrétaire. Lorsque la pièce sera rétablie dans le dépôt, l'archevêque ou èvêque mettra la décharge en marge du récépissé. »

Toutes les églises doivent avoir une caisse ou armoire où seront déposés les papiers, titres et documents concernant les revenus et affaires de la fabrique. Nul titre ni pièce ne pourra être extrait de la caisse, sans un récépissé qui fera mention de la pièce retirée. Ce récépissé, ainsi que la décharge au temps de la remise, seront inscrits sur le sommier ou registre des titres. (Décret du 30 décembre 1809, art, 54 et 37.)

« Art. 54. Seront aussi déposés dans une caisse ou armoire les papiers, titres et documents concernant les revenus et affaires de la fabrique, et notamment les comptes, avec les piècesjustificatives, les registres de délibérations autres que le registre courant, le sommier des titres et les inventaires ou réeolements dont il est mention aux deux articles qui suivent.

« Art. 37. Nul titre ni pièce ne pourra être extrait de la caisse sans un récépissé qui fera mention de la pièce retirée, de la délibération du bureau par laquelle cette extraction aura été autorisée, de la qualité de celui qui s'en chargera et signera le récépissé, de la raison pour laquelle elle aura été tirée de ladite caisse ou

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armoire; et, si c'est pour un procès, le tribunal et le nom de l'avoué seront désignés.

« Ce récépissé, ainsi que la décharge au temps de la remise, seront inscrits sur le sommier ou registre des titres.

Le concile de Rennes, de l'an 1849, après le concile de Novare, parle ainsi des archives paroissiales : « Comme il importe beaucoup, et qu'il est du bien commun que tous les registres de la paroisse, tant anciens que récents, les actes quelconques, les documents qui concernent les biens de l'église, ses revenus, ses droits, ses charges et l'acquit des fondations, les pièces relatives aux reliques des saints, ou aux indulgences, ou la visite épiscopale, et tous les mandements de l'évèque, même en dehors de la visite épiscopale, soient conservés à perpétuité, et se trouvent aisément sous la main, nous voulons que les curés en dressent un catalogue ou répertoire, que tous ces mêmes documents et livres soient déposés dans des archives, ou dans une armoire convenable munie d'une serrure et d'une clef, dans la sacristie de l'église, ou dans un autre lieu approprié à cette destination dans les bâtiments paroissiaux. »

Le cardinal Gousset donne le conseil suivant relativement aux archives paroissiales : « Les curés, dit-il , qui n'ont pas d'archives dans leur église doivent s'entendre avec le conseil de fabrique, et faire faire un cofl're fermant à clef, dans un endroit sec et aéré de la sacristie ou du presbytère, pour y conserver les registres de baptêmes, de mariages et de sépultures; ceux de la fabrique, les titres de fondations, l'inventaire du mobilier de l'église, les lettres et décisions de l'autorité supérieure ecclésiastique et civile, les mandements, ordonnances et lettres pastorales de l'évèque, et, généralement, toutes les pièces concernant l'administration temporelle et spirituelle de la paroisse. Les mandements, ordonnances et lettres pastorales de l'évèque n'appartiennent point aux curés, mais bien aux églises particulières auxquelles Us sont adressés. »

ARllES.

Ce titre se partage en deux paragraphes; le premier est relatif à la défense (faite aux clercs de porter les armes, le second à rirrégularité qui en résulte.

^ L Défense aux clercs de porter les armes.

Le port d'armes est défendu aux ecclésiastiques, à moins qu'ils n'en aient obtenu une permission expresse de leur évèque.

Le premier concile de Màcon (canon b), veut qu'où punisse de prison et d'un jeûne de trente jours, au pain et l'eau, les ecclésiastiques qui