ASSEMBLEES

courante et ordinaire se faisait par les niarguilliers seuls; le surplus se réglait dans des assemblées générales de la paroisse.

Les assemblées ordinaires du bureau, dans les paroisses où cette administration avait lieu, devaient se tenir tous les huit ou (juinze jours, ou tous les mois, à certains jours marqués delà semaine, dans le lieu destiné à tenir les assemblées; elles pouvaient même être tenues plus souvent si le cas le requérait, et elles devaient être remises au lendemain, si le jour ordinaire de l'assemblée se trouvait un jour de fête. {Arrêt de règlement du 1 avril 1737, pour la paroisse de Saint-Jean en Grève, art. 1".)

Le règlement donné à toutes les paroisses du diocèse de Tours, par arrêt du )9mai 1786, prescrivait l'établissement, la forme et l'objet de ces assemblées, en ces termes :

« Art. 2. Les assemblées particulières, appelées bureau ordinaire, se tiendront tons les premiers dimanches de chaque mois, si ce n'est que la solennité du jour, ou d'autres motifs légitiuios, y missent obstacle ; auxquels cas, ladite assemblée serait remise au dimanche suivant. Lesdites assemblées, ou bureau ordinaire, seront composées du curé, des marguilliers en charge, et des six marguilliers sortis de charge, dans les paroisses de mille habitants et au-dessus, et des quatre derniers marguilliers sortisde charge, dans les paroisses au-dessous de mille habitants. Ceux des marguilliers qui n'auraient pas rendu et soldé leurs comptes dans les délais prescrits ci-après, ne pourront se trouver à aucune desdites assemblées générales, et ils seront remplacés au bureau ordinaire par un marguillier plus ancien. Seront tenues en outre telles autres assemblées particulières, qui seront jugées nécessaires,lesquelles seront requises par le marguillier en exercice de comptable, qui en avertira le curéetles autres membres du bureau, deux jours auparavant. »

Ces assemblées étaient à peu près les mêmes en Normandie. En Bretagne, elles avaient une forme et une dénomination différente ; elles étaient composées du recteur, des officiers de justice, de deux trésoriers en exercice, et de douze anciens trésoriers qui avaient rendu et soldé leur compte. Le nombre de douze anciens était de rigueur pour l'existence des délibérations. Ces bureaux portaient, en Bretagne, le nom de général des paroisses.

En Languedoc, les fabriques n'avaient pas assez de consistance pour avoir des bureaux réglés pour les détails de l'administration. A l'exception de quelques paroisses qui avaient obtenu des règlements particuliers, on n'yconnais-