DE PAROISSES Î

sait [que l'assemblée des marguilliers et le conseil général de la paroisse.

Les assemblées ordinaii-es, ainsi que les assemblées générales étaient requises par le marguillier en exercice. L'usage, du moins dans la plupart des paroisses de ville, était d'y inviter les personnes notables, soit par quelqu'un des serviteurs de l'Église soit par billets. Le curé devait y être invité en la forme ordinaire, mais il devait y assister sans étole.

A l'égard des assemblées générales, elles devaient se tenir au moins deux fois l'année, à certains jours marqués, l'une pour l'élection des marguilliers, et l'autre pour arrêter le compte du marguillier en exercice de comptable de l'année précédente. Outre cela, il devait en être tenu d'autres toutes les fois qu'il était nécessaire. [Règlement de 1737, art. 3 et 4.)

Le bureau ordinaire, dans les paroisses où il y en avait, devait être composé du curé, des marguilliers en charge, et de quelques anciens marguilliers sortis de charge, au nombre de deux ou de quatre, suivant l'usage ; et en cas d'absence de quelques-uns de ceux qui le composaient.Les délibérations nepouvaient être prises qu'au nombre de cinq ou de trois. (Même règlement, art. 6.)

Aux assemblées générales qui se tenaient dans les paroisses des villes, et surtout dans les grandes paroises, on devait seulement appeler les presonnes de considération, les officiers de judicature, les avocats exerçant leur profession, les anciens marguilliers, commissaires des pauvres, et autres notables de la paroisse. [Même régi, du 2 avril 1737, art. 2.)

A l'égard des paroisses de campagne, on observait aussi à peu près la même règle, de n'appeler aux assemblées que les notables. Un arrêt du parlement du i\ avril 1690, rendu pour la paroisse d'Argenteuil, près Paris, ordonne qu'aux assemblées deparoisse tenues pour l'élection des marguilliers, etc, ne seront appelés que le curé, les marguilliers en charge, le syndic, les officiers de justice, comme notables habitants, les anciens qui avaient passé par les charges de marguilliers, ceux qui avaient été syndics, les personnes exemptes et privilégiées, actuellement demeurantes dans la paroisse, et les plus notables habitants, qui n'étaient réputés tels, que quand ils étaient cotisés à cent livres de taille et audessus. D'autres règlements fixaient cette cote de taille à douze ou quinze livres. [Arrêt de règlement du 2o février 1763, art. 3.)

Les assemblées générales extraordinaires ne pouvaient être faites qu'elles n'eussent été convoquées par le premier marguillier qui devait