Déeret de la S. C. des rites, du Î3 mars

BAN

baldaquin de ce genre est celui de Saint-Pierre de Rouie, construit par iieruiu, sous le pontificat d'Urbain VIII. Il est en bronze et porté par quatre colonnes torses également en bronze qui posent sur des piédestaux de marbre. Le baldaquin de Sainte-Marie-Majeure, à Rome, représente une couronne soutenue par quatre figures en bronze que supportent des colonnes de porphj're. 11 a été élevé vers le milieu du siècle dernier, sous le pape Benoît XIV. Les baldaquins des Invalides et du V:d-de-Gràce, vantés par quelques écrivains, ne sont que dos imitations malheureuses décelai de Saint-Pierre. Quelquefois, le baldaquin, au lieu d'être supporté par des colonnes, est suspendu à la voûte du chœur, au-dessus du maitre-autel : tel estcelui de Saint- Siilpice, à Paris.

B.4L.USXRADE.

On appelle lahtstrade une rangée de balustres portant une tablette d'appui et servant d'ornement, de garde-corps, de séparation ou de clôture d'un sanctuaire.

Voir le mot ; Cancel.

Ban vient d'un vieux mot allemand bann, dont les Latins ont fait bannum, qui signifie publication.

En terme de guerre, c'était une proclamation relative à la discipline militaire, et, en terme'de féodalité, c'était la convocation de la noblesse pour le service militaire et l'assemblée de la noblesse ainsi convoquée. Le ban était composé des seigneurs de fiefs qui relevaient immédiatement du prince, et l'arrière-ban était la convocation, l'assemblée des gentilshommes qui n'avaient point de fiefs ou qui ne possédaient que des arriére-fiefs.

L'histoire nous apprend que, sous la première race des rois, lorsqu'ils n'avaient pas beaucoup de troupes réglées, les flefs n'étant qu'à vie ou à temps, tous ceux qui les possédaient, soit ecclésiastiques, soit laïques, étaient obligés indistinctement au service personnel et à prendre les armes, et, pour cela l'on faisait des publications dans les temps de nécessité ; les seigneurs mêmes, dont les biens ou les fiefs étaient possédés par des communautés ecclésiastiques ou religieuses, en exigeaient le service militaire par des vidâmes, que ces communautés établissaient à cet effet. Voir les mots : Immunité, Irrégularité.

Le mot ban a été employé aussi pour signifier un lieu où l'on rendait la justice, et, par suite, pour signifier une peine pécuniaire, même

en droit canon (cap. Stahtimus, 19, n. 1. J. G.) Aujourd'hui, le mot ban s'applique surtout à la proclamation des promesses de mariage qui se fait publiquement à l'église paroissiale pendant trois dimanches consécutifs, pour savoir s'il n'y a point d'empêchement légitime au mariage annoncé.

A linstar des bans de mariage, on publie aussi les bans d'ordinalion pour les séculiers qui se disposent à recevoir les ordres sacrés. Nous ne nous occuperons ici que des bans de mariage. On trouvera aux mots : Ordre et Titre clérical, tout ce qui concerne les ordres sacrés.

§ I. Bans de mariage. Nécessité. Origine.

Par le chapitre Cum in tuâ, de Sponsal. et mairim., il parait que les bans de mariage n'étaient connus qu'en France vers le douzième siècle. Le pape Innocent 111, écrivant à l'évêque de Beauvais, l'an 1213, s'exprime ainsi dans ce ■ chapitre : « Sane, quia contingit interdum, quod, aliquibus volentibus matrimonium contrahere bannis (ut tuis verbis utamur) in ecclesiis editis, etc.

Ce savant pape trouva sans doute la pratique de ces publications si utile et si sage, qu'il la fit étendre, par un décret du concile de Latran, où il présidait, l'an 1-213, de l'Église de France à l'Église universelle : « Quare specialem quorumdam locorum consuetudinem ad alla generaliter prorogando, statuimus, ut, cum matrimonia fuerint contrahenda, in ecclesiis per presbyteros publiée - proponantur compétent! termino prsefinito : ut intra illum qui voluerit et valuerit, legitimum impeditum opponat et ipsi presbyteri nihilominus investigeut, utrum aliquod impedimentum ob-istat. Cùm autem apparuerit probabilis conjectura contra copulam contrahendum, contractus interdicatur expresse, donec quid fleri debeat super eo, manifestis constiterit documentis. » (C 3. Cum inhibitio, de Clandestina desponsatione.)

Dans les premiers siècles de l'Église, on n'exigeait pas la publication des bans, parce qu'il n'y avait point alors d'empêchement dirimant établi par les canons sur cette matière. Mais au temps d'Innocent III, les empêchements du mariage se trouvant déterminés par le droit, ce Souverain Pontife ne pouvait se dispenser d'adopter l'usage de la publication des bans, comme la meilleure manière de les découvrir.

Le concile de Trente, session XXIV, chapitre 1, de Rfform. de Malrim., a fait une loi de la publication des bans, ainsi conçue : « Pour ce sujet, suivant les termes du concile de Latran,

199 BAN

tenu sons Innocent III, ordonne le saint concile qu'à l'avenir, avant que l'on eoiilracle mariage, le propre curé des parties contractantes annoncera trois fois publiquement, dans l'église, pendant la me^se solennelle, par trois jours de fêtes consécutifs, les noms de ceux qui doivent contracter enscmlde : et qu'après les publications ainsi faites, s'il n'y a point d'opposition légitime, on procédera à la célébration du mariage, en face de l'Église.

» Mais s'il arrivait qu'il y eût apparence et quelque présomption probable que le mariage pût être malicieusement empêcbé, s'il se faisait tant de publications auparavant, alors il ne s'en fera qu'une seulement, ou même le mariage se fera sans aucune, en présence du curé et de deux ou trois témoins. Ensuite, avant qu'il soit consommé, les publications se feront dans l'église, afin que s'il y a quelques enipècbemenls cachés, ils se découvrent plus aisément, si ce n'est que l'ordinaire juge lui-même plus à propos que lesdites publications soient omises; ce que le saint concile laisse à son jugement et à sa prudence. »

Nul n'ignore que celte loi, qui a fait revivre les anciens canons du quatrième concile général de Latran, est reçue parmi nous par un usage constant. Ainsi un mariage qui serait célébré sans cette publication des bans, à moins d'une dispense légitime, serait par conséquent illicite; cependant il ne serait pas nul en vertu de la loi ecclésiastique; c'est ce qu'enseignent tous les théologiens et tous les canonistes.

La procl imation des promesses de niariige a donc été introduite comme un moyen d'empêcher les niariages clandestins, et ceux quipourr. lient être contractés contre la disposition des canons et des lois, entre personnes au mariage desquelles il y aurait quelque empêchement : « Unde praîdecessorum nostrorutîTvestigiis inhasrendo, clandestina conjugia penitus inhibemus, proliibentes etiam ne quis sacerdos talibus interesse présumât » (Dict. cap. b, Cum inhibitio, de Clandest. dcspons.].

\o'.Y les mois : Empêchemeots, Clandestinité,

§ II. Forme de publication des bans.

11 faut remarquer que 1° d'après le concile de Trente, la publication des bans doit se faire avant le mariage ; car la publicatiou après le mariage n'est que l'exception bien rare.

2° Les publications doivent se fair'é les jours de fêtes, c'est-à-dire les dimanches ou les jours de fêtes d'obligation ; elles ne pourraient se faire un jour de fêle de dévotion.

3° Elles doivent avoir lieu pendant la messe

solennelle, c'est-à-dire à la messe de paroisse, iiilra missnrum solemnia, comme l'expliquent le^ l'ituels. Ainsi l'on ne pourrait nullement le^ faire à vêpres.

Si le mariage n'avait pas lieu après les publications des bans, il faudrait les réitérer trois mois après la dernière publication, suivant l'usage de certains diocèses, et six moisaprès dans d'autres ; chacun doit consulter à cet égard les statuts de son diocèse. Le rituel de Paris près- . crit six mois ; mais le rituel romain ne demande que deux mois. Dans les diocèses où l'on n'a point donné de régies à ce sujet, le temps ilépend des circonstances et de la prudence des pasteurs. Il serait mieux alors, selon nous, de suivre la prescription du rituel romain. ,

C'est au curé des parties à publier les bans de mariage : « Ter à proprio contrahentium parocho. » Il peut cependant commettre un prêtre pour celte publication. Mais soit qu'il la fasse lui-même ou par une antre, il doit auparavant s'être assuré de la qualité des personnes, qui pourraient bien, si elles étaient en puissanre d'autrui, n'avoir pas les consentements nécessaires; ou, si elles sont libres, supposer un mariage et le publier à mauvaise intention.

Par rapport au lieu, les publications doivent être faites dans la paroisse de chacune des pailles, si elles n'habitent pas dans l'étendue de la même paroisse, c'est ce que prescrivent les conciles de Rouen, de l'an liiSI ; d'Aix, de l'an l.ïS'i et autres. Le concile de Soissons de l'an )84'.< rappelle en ces termes la même obligation :« Si vir et mulier ad diversas parocliias pertineant. in utraque parochià fiat denuntiationes. (Cap. 3, tit. M). Si les parties ont deux domiciles, il faut faire la publication à la paroisse de l'un et du l'autre, ou du moins à la paroisse du domicilo le plus fréquenté.

On acquiert dans une paroisse un domicile suffisant pour s'y marier, et par conséquent pour y faire publier ses bans de mariage, lorsqu'on y a demeuré publiquement pendant six mois, pour ceux qui demeuraient auparavant dans une autre i^aroisse du même diocèse; d quand on y a son domicile depuis un an, pour ceux qui demeuraient dans un autre diocèse. Le concile de Sens de l'an 18b0 et celui de Soissons de l'an 18i9 ont modifié cette loi. D'après ces conciles, il suffit d'un domicile de six mois pour ceux qui habitaient un diocèse étranger à celui où ils doivent contracter mariage.

A l'égard des enfants mineurs de vingt-cinq ans, leur domicile, de droit est celui de leurs père et mère, et de leur tuteur ou curateur, en cas que leurs père et mère soient morts ; il faut y