‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 259 sur 802 · BANG · texte numérisé non relu

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santés •; mais les évêques doivent être réservés en accordant ces dispenses. Un concile de Paris leur défend d'accorder des dispenses de publications de bans avec légèreté et sans une cause très urgente, à peine d'être privés de l'entrée de l'église pendant un mois.

Les causes les plus ordinaires de la dispense des bans marquées par les canonistes, sont la crainte des oppositions sans fondement, qui ne feraient que retarder le mariage; l'infamie qui retomberait, par la proclamation, sur les personnes qui veulent se marier ; le danger qu'il y aurait à différer la célébration, soit pour le spirituel, soit pour le temporel, quand on approche du temps où les noces sont défendues, et qu'on ne peut différer sans courir quelque risque ; quand on craint que les publications, en faisant connaître le mariage futur, ne causent des troubles et des querelles. {Ex concil. Lateran., stcb Innocent, lll, cap. Cum inhibitio, S Si guis, extra, de Clandestina desponsatione.) Il y a encore d'autres causes pour lesquelles on peut dispenser de la publication des bans.

L'évêquo et les grands vicaires peuvent accorder des dispenses de la publication des bans. Ordinairement on n'accorde de dispenses que de la seconde et de la troisième publications, cependant quand il y a des raisons pressantes, on accorde quelquefois une dispense même de la première publication. Les évêques doivent observer, à l'égard des mineurs, de ne leur accorder ces dispenses que du consentement de leurs père et mère, ou de leur tuteur. {Concil. Trident., sess. XXIV, de Reform., cap. l.)

Quant au civil, il est loisible au chef de l'État ou aux officiers qu'il prépose à cet effet, de dispenser, pour des causes graves, de la seconde publication. (Art. 169 du Code civil.)

Les évêques accordent dispense de la publication des trois bans, quand elles sont fondées sur des causes pressantes et nécessaires, comme lorsqu'un homme et une femme ont vécu dans le concubinage pendant longtemps, sur le pied de mari et femme dans l'esprit du public; pour éviter le scandale, on peut, en ce cas, accorder dispense des trois bans ; comme aussi, lorsqu'un mariage a été contracté dans les formes prescrites par les lois de l'Église et de l'État, mais qu'il est nul à cause de quelque empêchement secret ; de même pour un mariage in extremis, mais avec précaution, etc.

Les curés doivent tenir note exacte des empêchements spirituels, soit dirimants, soit prohibitifs, qu'on leur dénonce contre les mariages, et ne pas passer outre à la célébration

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