Barbota. In Conc. Trid

avant que l'évêque n'ait prononcé sur leur existence. Le mariage célébré nonobstant cette dénonciation n'est pas nul, s'il n'y a point d'empêchement dirimant ; cependant le curé qui a contrevenu aux règles de l'Église doit être puni, selon les canons, par une suspense de trois ans, et même par une peine plus grave suivant les circonstances : « Sane, si parochialis sacerdos taies conjunctiones prohibere contempserit, aut quilibet etiam regularis, qui eis prœsumpserit interesse, per triennium ab officio suspendatur, gravius puniendus, si culpœ qualitas postulaverit. {»Cap. Cum inhibitio, § Sane, extra, de Cland. desp. )

Les canonistes et les théologiens enseignent généralement, ce qui du reste est suivi dans la pratique, que quand les parties contractantes sont de différents diocèses, il est nécessaire de recourir aux deux évêques pour obtenir la dispense d'un ou de plusieurs bans, parce que, . disent-ils, un évêque ne peut dispenser que ses ] diocésain.s.

§ V. Bans de l'ordination.

(Voir ; Ordre, Titre clérical.) B.4\C 0.41ÎS LES éCILISES.

Aucun canon ne permet ni ne défend expressément aux laïques d'avoir des bancs dans les églises. L'usage était tel anciennement, que ces personnes, non seulement n'avaient point de bancs dans les églises, pas même sous la nef, mais ne pouvaient entrer- dans le chœur que pour recevoir la sainte communion. Dans la suite on se relâcha de cette discipline par rapport à l'entrée du chœur; elle fut d'abord accordée aux rois, aux princes, puis aux patrons et fondateurs, parmi lesquels on doit comprendre les seigneurs des lieux. Cet usage était établi dans les églises d'Angleterre au commencement du treizième siècle.

Quand une fois l'entrée du chœur a été permise aux patrons et fondateurs, ils se sont attribué insensiblement le droit d'y avoir un banc dans le lieu le plus honorable de cette partie de l'église. Depuis longtemps les patrons avaient reçu dans les églises de leur fondation certaines distinctions sur le reste des fidèles, mais c'était là le terme de toutes leurs prétentions sur ces mêmes églises. Voici comment s'en explique le pape Gélase dans le canon Piie mentis, 16, 9. 7 : « Hanc igitur, charissime, si ad tuam diœcesim pertinere non ambigis, ex more convenit dedicari, collata primitus donation»' solemni, quam ministris ecclesiaj destinasse s^ prœfati muneris testatur oblator, sciturus sii

BAN

dubio praeter processionis aditum qui omni ehristiano debetur, nihil ibidem se proprii juris hubiturum. » Le tenue de processio, employé dans ce canon, a été diversement interprété; mais, suivant d'Olive, la signification de ce mot est : l'assemblée du peuple dans l'église, « ecclesia ad cultum processionis adducta, id est frequentationis populi. » (C. l'rxcepta, de Consecrat., dist. i.)

A l'égard du sanctuaire, c'est-à-dire de la partie destinée aux places du clergé, aucun laïque ne peut y avoir de place : c'est la disposition du chapitre 1 , de Vita et Honest. clericorum, conforme aux règlements des conciles et des autres monuments rapportés dans les Mémoires du clergé i.

Le sanctuaire des églises a toujours été destiné uniquement aux ecclésiastiques qui approchent de l'autel; les laïques et principalement les femmes n'y peuvent prendre ou s'arroger aucune place. C'est le règlement des conciles, tant anciens que nouveaux. Celui de Rouen, tenu en 1381, ajoute aux expresses défenses qu'il fait là-dessus la peine d'excommunication contre les laïques qui ne voudront pas se rendre aux avertissements qui leur seront donnés d'abandonner ces sortes de place. « Ut laïci secus altare, quando sacra mysteria celebrantur, stare vel sedere inter clericos non prtesumant ; sed pars illa quœ cancellis ab altari dividitur tantum psallentibus pateat clericis. Ad orandum vero et communicandum laïcis et feminis (sicut nios est) pateant sancta sanctorum. » (C. 1, de Vita et honest. cleric.)

Le décret du 30 décembre 1809, sur les fabriques, renferme les dispositions suivantes relatives aux bancs :

« Art. 06. Le bureau des marguilliers pourra être autorisé par le conseil, soit à régir la location des bancs, soit à la mettre en ferme.

« Art. 68. Aucune concession de bancs ou de places dans l'église ne pourra être faite, soit par bail pour une prestation annuelle, soit au prix d'un capital ou d'un immeuble, pour un temps plus long que la vie de ceux qui l'auront obtenue, sauf l'exception ci-après.

« Art. 69. La demande de concession sera présentée au bureau, qui préalablement la fera publier par trois dimanches, et afficher à la porte de l'église pendant un mois afin que chacun puisse obtenir la préférence par une offre plus avantageuse.

« S'il s'agit d'une concession pour un immeuble, le bureau le fera évaluer en capital et en revenu, pour être cette évaluation comprise dans les affiches et publications.