TARD

le bénéfice dont son père a été titulaire, pourvu qu'il ne lui succède pas immédiatement; il peut encore être pourvu d'un bénéfice que son père avait desservi sans en être titulaire. {Cap. Ad abolendam, de filiis presby. ; cap. Prsesentium ; c. Conquirente; c. Quoniam est; c. Ex transmissa; c. Constitutus ; c. Ad exlirpandas, eodem titulo.) Ce dermier chapitre s'exprime en ces termes : «Ad extirpandas successiones, fraternitati tuœ mandamus, quatenus si qui filii presbyterorum provinciai tuae teneant ecclesias in quibus patres eorum tanquam persona; vel vicarii, nuUa persona média ministrarunt, eos sive geniti sint in sacerdotio, sive non, ab eisdem ecclesiis non différas amovere. »

Le concile de Trente a confirmé, expliqué même le droit des décrétales à cet égard en la session XXV, chapitre 15, de Reform. Voici ses propres termes : « Pour bannir la mémoire de l'incontinence des pères, le plus loin qu'il sera . possible, d«s lieux consacrés à Dieu, où la pu- i reté et la sainteté sont à souhaiter sur toutes choses, les enfants des clercs, qui ne sont pas nés de légitime mariage, ne pourront dans les mêmes églises où leurs pères ont, ou ont eu quelque bénéfice ecclésiastique, posséder aucuu bénéfice, même difi'érent, ou servir de quelque manière que ce soit dans lesdites églises, ni avoir des pensions sur les revenus des bénéfices que leurs [pères possèdent, ou ont possédés autrefois.

» Que s'il se trouve présentement qu'un père et un fils aient des bénéfices dans la même église, le fils sera contraint de résigner le sien dans trois mois, ou de le permuter contre quelque autre, hors de ladite église, autrement il en sera privé de droit même, et toute dispense à cet égard sera tenue comme subreptice : de plus, toutes résignations réciproques, s'il s'en fait ciaprès quelqu'une par des pères ecclésiastiques en faveur de leurs enfants, à dessein que l'un obtienne le bénéfice de l'autre, seront absolument tenues et déclarées faites contre l'intention du présent décret et des ordonnances canoniques ; et les collations qui s'ensuivront, en vertu d'une telle résignation ou de quelque autre que ce soit, faites en fraude, ne pourront de rien servir aux enfants des clercs. »

Les auteurs ont remarqué que le concile de Trente, par cette disposition, av;iit réformé ou fixé le droit établi par les décrétales, qui, sur plusieurs chefs, paraissait incertain.

t° Il n'était pas bien constant que tous les enfants des ecclésiastiques, soit les bâtards, soit ceux qu'ils auraient eus de leurs femmes légitimes, avant leur ordination ou depuis leur pro-

BATABD motion aux saints ordres, fussent exclus des

bénéfices de leurs pères : en effet, la plupart des décrétales ne parlent que des enfants des prêtres, et ne s'expliquent point sur les enfants des autres clercs.

2° Il était seulement défendu aux enfants de succéder immédiatement à leurs pères dans la possession du même bénéfice.

3° Si un fils ne pouvait pas être pourvu du bénéfice que son père avait possédé, il pouvait du moins être pourvu d'un autre dans la même église.

4° Il pouvait encore obtenir en titre le bénéfice que son père avait desservi en qualité de simple vicaire amovible.

5° Il pouvait aussi servir en qualité de vicaire amovible dans l'église dont son père avait été titulaire.

6° 11 pouvait enfin obtenir une pension sur le bénéfice de son père.

Le concile de Trente a réformé le droit sur tous ces points, quoique Clément VU eût déjà fait une pareille réforme par sa bulle Ad canonum conditorem, de l'année 1333.

§ III. Bâtard. Dispense. Légitimation.

L'irrégularité et l'inhabilité des bâtards cessent en trois cas : quand ils en sont dispensés, quand ils sont légitimés et quand ils font profession religieuse.

A l'égard des dispenses, elles s'accordent aisément, par la raison que nous avons déjà touchée, c'est-à-dire lorsque le bâtard n'a contre lui que le défaut de sa naissance : « Uudecumque homines nascantur, si pareutum vitia non sectentur, et Deum recte colant honesti et salvi erunt; semen enim hominis, ex qualicumque homine, Dei creatura est, et eo maie utentibus, maie erit; non ipsuui aliquando malum erit. Sicut eniin boni fllii adulterorum, nulla est defensio adulterii, sic mali fllii conjugatorum nullum est crimen nuptiarum. {Sanct. Augustin., de Bun. Coitjug. c. 16, d'où a été tiré le canon 2 de la distinction 36 du Décret. C.y'unquam, ibid., tiré des homélies de S. Cbrysostôme.)

Si ces respectables autorités n'ont pas empêclié que l'Église ne fît une irrégularité du défaut de naissance, elles sont du moins bien suffisantes pour justifier l'Ëglise dans 1 usage où elle est d'accorder des dispenses aux bâtards ]iour être promus aux ordres oa pourvus de bénéfices. Les régies sont telles u cet égard, 'lue pour les ordres sacrés et les bénéfices à charge d'âmes, il faut une dispense du pape ou de ses légats ; et pour les moindres ordres, et les bénéfices simples, une dispense de l'évêque

suffit : « Is qui defectum patitur natalium ex dispensatione episcopi, licite potest, si ei aliud canonicum non obstat, ad ordines promoveri minores, et obtinere beneficium cui cura non imminet animarum dummodo sit taie, super quo per ipsum episcopum valeat dispensari. Ad ordines quoque majores, vel bénéficia curam animarum habentia, super quibus nequit episcopus dispensare, sine dispensatione Sedis Apostolica; promoveri non potest. » (Cap. 1, de filiis Prcsb., in-e": c. yimis, extr. de filiis Presb.)

Pour la validité des dispenses que les bâtards obtiennent du pape, il est nécessaire qu'ils aient bien exprimé la qualité du défaut de leur naissance, comme s'ils sont nés ex soluto et soluta, vel ex conjugato, si d'un prêtre, d'un religieux ou d'une religieuse ; ils doivent même faire mention du défaut de leur naissance, quand ils en auraient été déjà dispensés pour les ordres ou pour un autre bénéfice, sous peine de subreption. RebufFe est de cet avis «. Il dit que la clause, Etquud prsemissorum omnium, ne pourrait servir à un bâtard, parce qu'il est toujours tenu d'exprimer dans la supplique son défaut de naissance.

Dans les principes du droit des décrétales, chapitre Per venerabilem, § 13 Quifilii sint legitimi, le pape peut dispenser un bâtard à l'effet de successions temporelles comme pour être élevé aux ordres ou posséder des bénéfices; d'où vient la règle 50 de la chancellerie. Super de^ectu natalium, par laquelle on établit que toute dispense du pape, à l'effet de successions en faveur de quelque bâtard, ne portera jamais aucun préjudice aux héritiers légitimes ab intestat. « Item voluit, etc., quod dispensationibus super defectu natalium quod possint succedere in bonis temporalibus, ponatur clausula ; quod non prsejudicetur illis ad quos successio bonorum ab intestato pertinere debeat. »

Plusieurs chapitres de France, à l'imitation des conciles, avaient fait autrefois des règlements particuliers pour punir le crime d'incontinence jusque dans les personnes qui, sans en être elles-mêmes coupables, en sont cependant le fruit. Ces règlements et ces statuts excluaient les bâtards des dignités et des canonicats. Aujourd'hui nous ne pensons pas qu'il existe aucun règlement de cette sorte.

A l'égard de la légitimation qui fait cesser l'irrégularité, voyez le mot : Légitimation.

§ IV. Bâtard. Profession religieuse.

L'Église a jugé que le bâtard religieux, en se vouant au célibat par sa profession, avait suf-