BOUGEOIR

porte, art. 12 : « Les titulaires ayant des bois dans leur dotation en jouiront conformément à l'article 59 du Code civil, si ce sont des bois taillis.

« Quant aux arbres futaies réunis en bois ou épars, ils devront se conformer à ce qui est ordonné pour les bois des communes. »

Par bois taillis on entend ceux qui sont sujets à être coui^és. Les futaies sont les arbres qui, n'aj'ant pas été coupés, sont devenus anciens : après quarante ans, on les appelle futaies; après soixante, hautes futaies. Par baliveaux, on entend les arbres réservés surtout pour les constructions des vaisseaux.

« Si l'usufruit comprend des bois taillis, dit l'article 590 du Code civil, l'usufruitier est tenu d'observer l'ordre et la quotité des coupes, conformément à l'aménagement ou à l'usage constant des propriétaires, sans indemnité toutefois en faveur de l'usufruitier ou de ses héritiers, pour les coupes ordinaires, soit de taillis, soit de baliveaux, soit de futaie, qu'il n'aurait pas faites pendant sa jouissance. »