Cabassat. lib. t. c»p. 10, n. ÎI

manières, savoir, en forme de sentence et en forme de commandement particulier, ou de défense de la part du supérieur ecclésiastique.

On les prononce en forme de sentence, pour punir quelques particuliers d'une faute qu'ils ont commise. Cette sentence est particulière ou générale. Elle est générale, lorsqu'on ne nomme personne en particulier ; telles sont les sentences d'excommunication qu'on prononce aprèsla publication des monitoires, généralement contre tous ceux qui ayant connaissance des faits du monitoire, ne sont pas venus à révélation. La sentence est particulière, lorsqu'un supérieur ecclésiaotique, après avoir procédé juridiquement contre quelque particulier à cause d'une faute qu'il a commise, rend contre lui nommément un jugement portant censure.

On prononce des censures ab homine en forme de commandement ou de défense, pour engager certaines personnes à faire ce qu'on leur ordonne; c'est ainsi que les évêques en usent dans leurs visites, ou, sur la connaissance qu'ils ont des fautes qui sont arrivées à quelques particuliers, ils leur ordonnent ou leur détendent, sous peine d'une telle censure, de faire une telle chose en certains cas, en certains temps, en certains lieux.

Si 1:1 sentence est prononcée contre plusieurs personnes complices du même crime, il faut, pour qu'elle soit légitime, que les monitions aient été faites à chacun des complices, et qu'ils soient tous nommés dans le jugement. (C. Constiltitioncm, de Sent, exeom., in 6".)

Le concile de Latran interdit l'entrée de l'église pendant un mois à ceux qui ont prononcé des censures sans monitions canoniques; le concile de Lyon ordonne la même peine contre ceux qui ont manqué à faire rédiger par écrit la censure d'excommunication ou d'interdit. (C. Socro, de Setit. cxcom. ; cap. Cum mediciiudis, de Sent, excom., in 6°.) Les évêques à cet égard jouissent dn privilège que leur donne le chapitre Quta periailosum.

Cette procédure est absolument nécessaire pour que l'accusé puisse se défendre en toute liberté, et pour que, s'il est coupable, il ne puisse pas dire qu'il est condamné arbitrairement. La notoriété publique même ne doit pas dispenser de ces formalités, de quelque nature que soient les censures, a jure vel ab homine, ipso facto vel comminatorix. Il est toujours nécessaire que celui contre lequel on doit procéder par la voie des censures soit cité par l'ordre du supérieur. Si l'accusé obéit à la citation et convient des faits dont il est accusé, on dresse procès-verbal de son interrogatoire et de ses ré-