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penses, qu'il doit signer; ou ordonne que le tout soit communiqué au promoteur ; et, après qu'il a pris ses conclusions, le supérieur déclare par un jujîement que l'accusé a encouru les censures ordonnées p:ir telle loi, tel c mon, telle ordonnance, lorsqu'il est question des censures encjurues ipso fado.

Mais si les censures portées par la loi qui a été violée ne sont que comminatoires, on prononce contre l'accusé qu'on l'excommunie , qu'on l'interdit, ou qu'on le suspend jusqu'à ce qu'il ait exécuté telle ou telle chose. Si l'accusé aj'anl été cité ne comparait pas, il doit être contumace pour sa désobéissance; mais s'il se présente, qu'il nie les faits dont on l'accuse, et que l'on soit obligé pour avoir la preuve de procéder contre lui par conûrmati^n et par l'audition de témoins, cette instruction doit être faite par l'official '.

Voir les mois : Moaition, Evêqae, OfQctaU

P VII. Censures. Absolution Appel.

Il y a plusieurs sortes d'absolutions des censures. L'absolution des censires se donne au for intérieur, c'est-à-dire, au tribunal de la pénitence, ou au for e>ctér!Pur.

Les supérieurs peuvent donnerl'absolution des censures par écrit ou de vive voix, dans le tribunal de la pénitence ou hors du tribunal. Les simples prêtres ne donnent cette absolution que diins le tribunnl de la pénitence. La forniulo ordinaire de l'absolution sacramentelle peut suffire. QuaTit à l'absolution solennelle d'une censure, au for extérieur, on en trouve la formule d ms les rituels.

Quand le5 censure; sont secrètes et qu'elles n'ont point été déluites aux tribunaux de justice, l'absolution s'en donne au for de la pénitence par un prêtre approuvé pour la confession et qui a les pouvoirs, et c'est sans appel, en cas de refus; mais quand elles ont été déduites aux tribunaux de justice, ou qu'elles sont publiques, l'absolution s'en donne alors au for extérieur par le su')érieur^ui a la juridiction ordinaire ou déléguée, quand même il ne serait pas prêtre, ne s'agissant que d'un acte de juridiction.

Par rapporta l'absolution des censures au for intéri ur, il faut observer que si elles sont de droit a jure, sans réserve, tout prêtre approuvé peut en absoudre. Quelques-uns e;cceptent la censure de la suspense de la règle gén^r de ; mais la forme d'ibsolution prescrite par les rituels seml)le exclure toute exception : " Te ab^olvo ab omni vinculo excommunicationis, suspensio-

i. ifémoirtt du clergé, tom. tu, psg. 607.

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nis et interdicti in quantum possum et tu indiges. »

Quand les censures sont réservées, les simples prêtres ne peuvent en absoudre que par délégation de oelui à qui l'absolution des censures est réservée ; sur quoi l'on doit distinguer les censures réservées au pape des censures réservées auxévêques. Celui qui a le pouvoir d'absoudre des cas réservés au Saint-Siège, peut, en vertu de ce pouvoir, absoudre des censures quiiy sont attachées, parce que les papes attachent toujours une censure aux cas qu'ils se réservent, ou du moins les cas ne leur sont réservés qu'à raison de la censure qui y est attachée. Mais il n'en est pas de même des censures réservées aux évêques. Gomme les évéques se réservent des cas qui n'emportent aucune censure, et qu'à leur égard le péché réservé et la censure sont deux choses tout à fait différentes, celui qui a le pouvoir d'absoudre les cas qui leur sont réservés, n'a pas celui d'absoudre des censures; il faut que l'un et l'autre pouvoir soit expressément donné. Du reste, quand un simple prêtre est commis pour absoudre des censures, il ne doit régulièrement le faire que dans la confession.

Sous le mot Cas réservés, nous exposons quels sont les cas de censures ou d'irrégularités, pour raison desquels il faut se pourvoir à Rome, ou auprès de l'évêque.

A l'égard de l'absolution au for extérieur, elle doit être donnée par celui qui a prononcé les censures: • Ejus est solvere cujus est ligare. » {Cuf. 7, § Sane, de S'.'ut. excom., in 6°; cup. Prudeiilium, de Ofic. et ■patent. juJ. deteg. ^ Csierum ; c. A'I rcprimeii'lum, de Offli; jud. ord ; oip. N'iper; cap. S'ino, de S^'ut. excom.) Cette pratique est conforme à l'ancienne discipline. (Can. 3 du concile dj Nicée.)

Si ce premier supérieur refuse de donner l'absolution qu'on lui demande, on peut recourir au prélat son supérieur; par exemple, de l'évêque à son métropolitain, du métropolitain au primat ou nupope.lesquels, aprèsavoir discuté l'affaire, renvoient à l'évêque pour absoudre de la censure qu'il a prononcée, ou donnent eux-mêmes l'absolution, s'ils jugent qu'elle soit due au censuré, «'«p Per tuas, de Sent, excom.; cap. Veneruiilibus, eod., in 6».)

Pendant l'appel, le supérieur o quo peut absoudre l'appelant, parce que l'appel ne le dépouille pas de sa juridiction. {Cup. Ad reprimendam, de Offic jud. ord.)

Les sentences portant censures sont exécutoires par provision, à moins que l'appel n'eût été interjeté des procédures, des monitions et de