Harmonie des évêques avec leurs chapitres, pag

2. Presbyleris subdili sitis, ut apostolis Jesu Christi. (Epistola ad Trait.)

ment de condamnation contre cet hérésiarque; enfin le quatrième concile de Carthage recommande aux évêques de n'ordonner personne sans avoir pris auparavant l'avis de son clergé. C'était aussi le clergé de la ville épiscopale qui gouvernait le diocèse pendant l'absence de l'évêque ou pendant la vacance du siège; mais il faut avouer que l'autorité du clergé se bornait, dans ces circonstances, à la décision des afi'aires qui ne pouvaient se différer sans danger, renvoyant à l'évêque successeur ou de retour celles qu'on n'était pas pressé de décider '.

Cet usage d'assembler ainsi le clergé de l'évêque devint plus difficile, après qu'on eut établi des églises à la campagne. Les évêques cessèrent alors d'assembler le presbytère pour les affaires ordinaires; ils le convoquaient seulement dans des occasions importantes; mais chaque évêque continua de régler et de gouverner son peuple avec les avis des ecclésiastiques qui faisaient leur résidence dans la ville épiscopale; ce qui se pratiquait si constamment, qu'après l'érection des églises cathédrales, où les chanoines menaient une vie commune, et dont on peut voir l'époque au mot Chanoine, le chapitre de ces églises devint comme le conseil ordinaiie et nécessaire de l'évêque; il ne faut, pour en être convaincu, que lire le chapitre Novit 4, extra, de His qiiœ fiunt a prxlato sine consensu capituli. Le pape Alexandre III y représente assez vivement au patriarche de Jérusalem, que, ne composant qu'un même corps avec ses chanoines, dont il était le chef et eux les membres, il était surprenant qu'il prît conseil d'autres que d'eux, et qu'il instituât ou destituât des abbés, des abbesses et d'autres bénéficiers sans leur avis. « Novit tu;e discretionis prudentia, qualiter tu et fratres tui unum corpus sitis, ita quod tu caput, et illi membra esse probantur. Unde non decet te omissis membris, aliorum eonsilio in ecclesise tute negotiis uti : cum id non sit dubium et honestati tuse, et sanctorurn Patrum inslitutionibus contraire. » Le même titre des Décrétales déclare nulles les aliénations des biens d'Église faites par l'évêque sans le consentement du chapitre. « Irrita erit episcoporum donatio, vel venditio, vel commutatio rei ecclesiasticfe absque coUaudatione et subscriptione clericorum. » Dans le titre suivant, il est dit que l'évêque peut avec la plus grande partie du chapitre, imposer une taxe pour les réparations de l'église. Alexandre III donna à l'évêque de Paris un bref confirmatif des con-

I. Tbomassin, Discipline de l'Eglise, part, i, ch. 42: Furgole, Dei curés primitifs, ch. 4 ; Le Maire, Traité du droit des évêques, part. I, ch. 1.

cessions qu'il avait faites inconsultis canonicis.

Mais, depuis ce temps, les choses ont bien changé, soit que les chanoines aient été peu capables de remplir la fonction de conseil de l'évêque, pendant les siècles d'ignorance, soit à cause des exemptions auxquelles les chapitres ont eu leur part, soit enfin que les évêques aient voulu gouverner avec plus d'indépendance, les chapitres des cathédrales ont cessé d'être le conseil de leur chef; les chanoines sont restés seulement en possession de quelques droits. Voici à cet égard les dispositions du nouveau droit.

Le concile de Trente : en recommandant aux évêques de ne donner les canonicats de leurs églises cathédrales qu'à des personnes capables de les aider deleur conseil: « Les dignités, particulièrement dans les églises cathédrales ayant été établies pour conserver et pour augmenter la discipline ecclésiastique, et afin que ceux qui les possédaient fussent éminents en piété, servissent d'exemple aux autres, et aidassent officieusement les évêques de leurs soins et de leurs services, c'est avec justice qu'on doit désirer que ceux qui y seront appelés soient tels qu'ils puissent répondre à leur emploi. » (Sess. XXIV, ch. 12, de Jieform.)

Le même concile, en plusieurs endroits, ordonne aux évêques d'agir avec le conseil de leur chapitre comme pour établir un lecteur de théologie, pour déterminer les ordres sacrés qui doivent être attachés à chaque canonicat, etc. {Sess. XXV, ch. i ; sess. XXIV, ch. 1-2; sess. XXIII, ch. 18; XXIV, ch. 15.)

Des chapitres de la province de Milan poussaient trop loin l'exécution du concile de Trente. S. Charles fit ordonner, en son cinquième concile de Milan, que l'évêque ne prendrait l'avis Je son chapitre que dans les cas marqués expressément par le concile de Trente.

Ce dernier concile donne aux évêques droit de visite sur les chapitres,exempts et non exempts. Il leur donne aussi le droit défaire, hors de le la visite, le procès criminel aux chanoines, avec le conseil et le consentement des deux autres chanoines que le chapitre doit élire pour cela, au commencement de chaque année, sans déférer à quelque privilège ou à quelque coutume contraire qu'on puisse lui opposer, selon la décision de la congrégation du môme concile [sess. Vil, ch. 4; sess. XXV, ch. 6), ce qui change le droit des décrétales, par lequel ce droit de correction et de punition appartenait aux chapitres, qui l'avaient acquis par la coutume, sauf la dévolution à l'évêque, en cas de négligence. [Cap. Irrefragabili, de Officio judicis ordinarii.) Mais le concUe de Trente n'a point dérogé au chapitre Cum contin-

(jai, de ¥oro eompetcnti, en ce qu'il ordonna que, quelque juridiction que puisse avoir l'ovêque sur le cliapitre et les clianoines, le chapitre pût néanmoins punir de quelques peines légères les désobéissances et les autres fautes des chanoines, des prêtres habitués, et- autres membres de la même église, sans procédure juridique, par simple voie de correction, non contentiose sed correctionaliler i.

Le concile de Trente veut encore que la préséance et le premier rang d'honneur soient toujours donnés à l'évêque, même dans le chapitre in capitula prima sedes ; que l'évêque, et non ses grands vicaires, puisse lui-même assembler le chapitre quand il le jugera à propos, pourvu que ce ne soit pas pour délibérer de quelque matière qui regarde ses intérêts. (Sess. XXV, ch. 6, de Reformatione.)

« Quand ils auront quelque chose à proposer aux chanoines pour en délibérer, dit ce concile, et qu'il ne s'agira pas en cela de l'intérêt desdits évêques ou des leurs, ils assembleront eux-mêmes le chapitre, prendront les voix et concluront à la pluralité; mais en l'absence de l'évêque, tout se fera entièrement par ceux du chapitre, à qui, de droit ou de coutume, il appartient, sans que le vicaire général de l'évêque s'en puisse mêler. Dans toutes les autres choses, la juridiction et l'autorité du chapitre, s'il en a quelqu'une, aussi bien que l'administration du temporel, lui sera totalement laissée, sans qu'on y donne aucune atteinte. » Il est bon de remarquer sur ce décret, 1° que l'évêque n'a point de voix dans le chapitre, s'il n'est en même temps chanoine 2; 2» que suivant les termes du concile, qui leur laisse, hors de ce cas, l'autorité qu'ils ont, ils peuvent faire des statuts indépendamment de l'évêque, pour les choses qui les concernent proprement, non par voie de juridiction, mais par une espèce de convention à laquelle ils s'engagent eux-mêmes, pourvu que ces peines soient telles, que des particuliers puissent euxmêmes se les imposer; encore leurs successeurs n'y sont-ils engagés que quandilssont confirmés par l'évêque 3.

Régulièrement l'assemblée qui doit former le chapitre qu'on veut tenir, doit se faire dans l'église ou dans un lieu décent destiné à cet usage : « De jure, capitulum celebrari débet in ecclesia et loco ad hoc determinato. » (Cap. Quod sicut, et ibiglos., verb. Constitutiones, de Elect.) Suivant Fa-

1. FagnaD, /n ditlo capite Cum contingat; Thomassin, Discipline de i Église, pari, i, \W. i, cb. 42.

ï. Barbosa, alleg. 73, n. 1"; Ricius, decisio 475, n. 7.

3. Décision de k Congrégation du 31 mai 1607; Fagnan, in cap. Cum omnes, de Conslit., n. 3"; Thomassio, Discipline de l'Eglise, et part. 1, liv. i, ch. 4Î.

r.HAPITBE

gnan ', l'évêque même qui convoque l'assemblée est obligé de se rendre à la salle capitulaire, et ne peut faire tenir le chapitre dans son palais; mais rien n'empêche qu'on ne tienne le chapitre ailleurs, dans un cas de nécessité. Le même auteur ajoute, n. 48, que, régulièrement, pour former un chapitre, il faut qu'il y ait les deux tiers des capitulants, si la convocation ne dépend pas d'un seul, dans lequel cas le nombre des présents suffit, quelque petit qu'il soit, comme lorsque l'évêque convoque le chapitre de sa cathédrale, envertu du droit que lui en donne le concile de Trente ; au surplus, la pluralité des suffrages suffit dans les délibérations capitulaires, suivant le troisième concile de Latran -.

On a vu, sous le mot Chanoine, que les chanoines qui ne sont point dans les ordres sacrés, ceux qui dans l'an ne s'y font pas promouvoir, quand leur bénéfice le demande, n'ont point voix délibérative. Ceux qui ont été dispensés pour l'âge, le sont aussi pour la voix dans les chapitres. Ceux d'entre les capitulants, qui sont intéressés aux délibérations qu'on va prendre, doivent sortir de l'assemblée : ainsi l'a décidé la congrégation des évêques le 13 mars 1613. Elle a aussi décidé que le chapitre pouvait changer, expliquer, révoquer ses propres décrets ou délibérations, pourvu qu'il le fasse avec la même solennité; « nihil tam naturale quam dissolvere quomodo ligatum est. » Toutes les délibérations doivent être mises par écrit et déposées dans- les archives par le secrétaire qui, s'il n'est pas perpétuel, doit être élu tous les deux ans. On doit aussi conserver le sceau du chapitre, dont on peut facilement abuser, sous deux clefs, dont l'une est confiée au chanoine choisi par le chapitre, et l'autre au premier du corps '. ■ Les comptes de l'administration temporelle doivent être faits et rendus dans une forme authentique, dont le comptable fournisse la preuve par un exemplaire qui demeure aux archives du chapitre. L'usage contraire est susceptible des plus grands abus, et les chapitres qui n'ont point de règlement sur cet objet, doivent en faire.

Les assemblées capitulaires ne doivent point se tenir les jours de fêtes, ni pendant qu'on fait l'office "dans le chœur. On doit régulièrement les tenir après les vêpres, à moins que la matière des délibérations ne demande célérité : « Nisi forte urgens et evidens ingruerit nécessitas; » c'est l'exception apportée par le concile

i . ht capite Cum ex injuneto, de Xovi operis nunciatione, Q. 16 et seq.

S. Mémoires du clergé, tom. ii, pag. 1369. 3. Gavantus, ilanuale, verb. Capitulum.

d'ALx, en 1585, et la décision de la congrégation du concile '.

En France, le concordat de 1801, art. 11, porte que les archevêques et évèques peuvent avoir un chapitre dans leur métropole ou cathédrale.

Les chapitres des métropoles furent composés de neuf membres titulaires, et les autres de huit; le nombre de chanoines honoraires fut illimité.

Le cardinal Gaprara, dans son décret du 9 avril 1802 ', usant de la faculté qui lui avait été donnée par le Souverain Pontife, accorda à tous les archevêques et évêques, nommés en vertu du nouveau concordat, le pouvoir d'ériger un chapitre dans leurs métropoles et cathédrales respectives, et d'y établir le nombre de dignités et d'offices qu'ils jugeraient convenables pour l'honneur et l'utilité de leurs métropoles et cathédrales, en se conformant à tout ce qui est prescrit, par les conciles et les saints canons, et à ce qui a été constamment observé par l'Église. Le cardinal Gaprara ajoute :

« Nous exhortons fortement les archevêques et évèques d'user, le plus tôt qu'il leur sera possible, de cette faculté, pour le bien de leurs diocèses, l'honneur de leurs églises métropolitaines et cathédrales, pour la gloire de la religion, et pour se procurer à eux-mêmes un secours dans les soins de leur administration, se souvenant de ce que l'Église prescrit touchant l'érection et l'utilité des chapitres...

» Or, afin que la discipline ecclésiastique sur ce qui concerne les chapitres, soit observée dans ces mêmes églises métropolitaines et cathédrales, les archevêques et évêques qui vont être nommés auront soin d'établir et d'ordonner ce qu'Us jugeront dans leur sagesse être nécessaire ou utile au bien de leurs chapitres, à leur administration, gouvernement et direction, à la célébration des offices, à l'observance des rites et cérémonies, soit dans l'église, soit au chœur, et à l'exercice de toutes les fonctions qui devront être remplies par ceux qui en posséderont les offices et les dignités. La faculté sera néanmoins laissée à leurs successeurs de changer ces statuts, si les circonstances le leur font juger utile et convenable, après avoir pris l'avis de leurs chapitres respectifs. Dans l'établissement de ces statuts, comme aussi dans les changements qu'on y voudra faire, on se conformera religieusement à ce que prescrivent les saints canons, et on aura égard aux usages et aux louables coutumes autrefois en vigueur, en les accommodant à ce qu'exigeront les circonstances. »

1. Mémoires du clergé, lom. il, pag. 1371 et suivantes. i- Voyez ce décret sous le mot cooeordat de ISOl.

'Voyez sous le mot : concordat, dans les bulles du Souverain Pontife Pie VII, ce qu'il est dit de l'érection des nouveaux chapitres dans les églises métropolitaines et cathédrales, tous les anciens sièges épiscopaux ayant été supprimés par la bulle Qui Christi Lomini vices, du 29 novembre 1801.

Le gouvernement français, en autorisant par l'article 1 1 du concordat le rétablissement des chapitres cathédraux, ne s'était pas engagé à les doter. Il exigeait cependant par l'article 33 de la loi du 18 germinal an X que « les archevêques et évêques qui youdraient user de la faculté qui leur était donnée d'établir des chapitres, ne pourraient le faire sans avoir obtenu l'autorisation du gouvernement tant pour l'établissement lui-même que pour le nombre et le choix des ecclésiastiques destinés à le former. »

Les évêques, usant de cette faculté, s'empressèrent d'établir des chapitres, d'après les instructions du cardinal Gaprara. Et, en 1804, le gouvernement reconnaissant sans doute l'injustice qu'il y avait à ne pas doter ces chapitres, puisque leurs biens avaient été spoliés par le gouvernenement révolutionnaire avec toutes les autres possessions du clergé, se détermina à reconnaître leur existence civile et à en doter les membres. Mais il se réserva d'approuver les statuts présentés parles évêques. Il faut bien remarquer cependant que si c'est au gouvernement civil à doter les chapitres, si c'est de sa part un devoir et une stricte justice, il n'appartient qu'à la puissance ecclésiastique de leur donner l'existence canonique, indépendamment de leur dotation.

§ II. Droit des chapitres à la vacance dn siège.

G'est le chapitre de l'église cathédrale qui gouverne le diocèse pendant la vacance du siège épiscopal. (Boniface VIII, cap. Si episcopus, de Supplenda negligentia praelatorum, in 6°.) Le décret du 28 février 1810, art. 6, reconnaît au chapitre ce droit que les articles organiques lui avaient dénié.

« Le chapitre cathédral, dit M. Emery *, a rang immédiatement après l'évèque qui est son chef; il est le sénat de l'église, il est le conseil né de l'évèque, et ses membres en sont les conseillers nés; mais, malgré tous ces beaux titres, ils peuvent n'avoir aucune part au gouvernement du diocèse pendant la vie de l'évèque; tout dépend du prélat, qui peut tout faire par lui-même, ou, s'il a besoin d'aides, il peut les prendre hors du chapitre, comme nous le disons ci-dessus. Gependant, les anciens évêques,