Des chapitres cathédraux, pag

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quelle que fût.leur manière de penser à cetégard, consultaient leurs chapitres sur la plupart de leurs mandements et ordonnances; ils n'étaient pas obligés de suivre leurs avis, et ils n'en mettaient pas moins dans leurs mandements qu'ils les avaient donnés après avoir pris l'avis de leurs vénérables frères, les dignitaires et chanoines du chapitre de leur cathédrale. Par cette formule, ils n'apportaient aucune autorité à leurs ordonnances; mais ils y ajoutaient plus de poids aux yeux de leurs diocésains, et donnaient à leur chapitre une marque de considération qui lui était due à cause de son utilité. Si, tandis que le siège épiscopal est rempli, le chapitre cathédral n'est qn'utile, il devient nécessaire quand le siège vient à vaquer, pour ne pas recourir à des voies extraordinaires de pourvoir à l'administration spirituelle des diocèses qui n'ont plus d'évêques. »

Les chapitres cathédraux sont tenus sans délai de donner avis au chef de l'Etat de la vacance des sièges et des mesures qui ont été prises pour le gouvernement des diocèses vacants. (Art. organique 37.)

Le chapitre, le siège vacant, succède à la juridiction de l'évéque et peut faire tout ce qui tient à la juridiction ordinaire, à moins que pour le bien de la paix, il n'y ait quelque chose d'excepté. [Cap. His qnx i 1 ; cap. Cum olim 14, de Major, et obed.)

Puisque le chapitre tient la place de l'évéque pendant la vacance du siège, pour tout ce qui est de la juridiction, il peut révoquer les permissions des confesseurs, en accorder de nouvelles, les limiter par rapport aux temps, aux lieux et aux personnes, approuver les prédicateurs, permettre des quêtes, donner pouvoir aux religieuses de sortir de leur couvent, examiner les novices, parce que ces droits et les autres de même nature, dans le détail desquels il serait trop long d'entrer, dépendent de la juridiction ordinaire des évêques, suivant les dispositions des saints canons. Mais tous les pouvoirs du chapitre passent au vicaire capitulaire qui en jouit seul comme nous le disons plus loin.

Le chapitre peut aussi, pendant la vacance du siège épiscopal, tenir le synode des curés, y faire des statuts synodaux, faire visiter les paroisses par une personne qu'il commettra à cet effet, faire des ordonnances sur les fêtes et les jeûnes.

Le chapitre doit cependant toujours se souvenir qu'il n'est que l'administrateur de la juridiction épiscopale, et qu'il ne doit pas faire d'innovation dans la discipline du diocèse sans

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nécessité pressante. (Innocent III, cap. Novit, extra, Ne sede vacante aliquid innovetur.)

Le concile de Trente ayant attribué aux évêques le droit de dispenser des irrégularités et des suspenses qui proviennent des délits secrets, excepté de l'homicide volontaire, et d'absoudre par eux-mêmes ou par leurs pénitenciers des cas réservés au Saint-Siège, quand les crimes sont cacliés, le chapitre peut user de ce pouvoir pendant la vacance du siège. [Concil. Trident., sess. XXIV, cap. 6. de Reform.)

Les privilèges et les droits qui ont été attribués personnellement à un évèque et qui n'onf point été attachés à son siège, ne passent pas au chapitre pendant la vacance du siège.

Le chapitre, pendant la vacance du siège, nomme aux cures, parce que leur longue vacance peut* avoir des suites fâcheuses '.

Les chanoines de la cathédrale, n'ayant point le caractère épiscopal, ne peuvent exercer aucune des fonctions qui en dépendent ; ainsi il ne leur est pas permis de conférer les ordres ni de donner la confirmation; mais ils peuvent prier un évêque voisin d'ordonner ceux qu'ilsHlui présentent ou accorder des dimissoires aux ecclésiastiques du diocèse pour se faire ordonner par d'autres évoques. Le concile de Trente défend aux chapiti-es des cathédrales de donner des dimissoires pendant la première année de la vacance du siège épiscopal, parce qu'il n'y a pas ordinairement de nécessité absolue d'ordonner de nouveaux prêtres pendant la première année de la vacance du siège. (Boniface VIII, cap. Cum nuUus, de Temporibus ordinat., in 6°; concil. Trid., sess. Vil, cap. 10, de Reformât. -.)

1. '< si ad Episcopum, et capilulum communilepperlinealcollalio pr^ebendarum, mortuo Episcopo, vel a beneûciorum collatione suspense, polerit capilulum vacantes conferre praibendas : etiamsi Episcopus intéresse babeat in coîlatione bujusmodi, ut Prœlatus. Idem polerit Episcopus, si capilulum ab ipsa collatione suspondi contingat, vel singulariler omnes de capitulo majoris escommonicationis -vinculo innodari. Cum vero ad solum Episcopum prœbendarum spécial collatio, cum consilio sui capituli, vel assensu, dcfuncto Episcopo, vel suspenso (nisi episcopus in petcnda relaxatione suspensionîs bujusmodi sit in moi-a) capttulum se non potest introniiUere de eisdem. Ubi vero de speciali alicujus ecclesis consuetudine, vel slaluto beneûeiorum collatio ad aliquem cum consilio episcopi noscitur perlinere, sublalo episcopo de medio {cum consilium nequeat lune peli ab eo) non erit propler hoc vacanlis beneficii collatio diflcrenda : nec eliam si egerit in remotis, ila quod non possit ipsius prsesentia in brevi baberi : quia in petendo, vel expectando ejus consilio, posscl vacanti beneâcio periculum imminere. '■ (Ex decretali Honorii HI ad Episc. Calv.) 2, Sede vacante, capitula nuîli dent reverendas, nisi arctalo occa-

sione oblinendi aut obtenti beneficii : varie coniravenientium

pœnss.

« Non liceat Capitulis Ecclesiarum, Sede vacante, infra annum a die vacationis, ordinandi licentiam, aut litteras dimissorlas, seu reverendas, ut abqui vocanl, tam ex juris communis dispositione, quam eliam cujusvis privilegii, aut consuetudinis vigore, alîcoi, qui beneCcii eccUtiastici teccf ti, 9ive récif ieodi occuiooe uclatiu

Gomme le droit d'accorder des indulgences ne dépend pas du caractère épiscopal, mais de la juridiction, le chapitre peut en donner pendant la vacance du siège, de même que l'évêque aurait pu le faire, en observant la règle de ne les accorder que pour des occasions importantes. (Innocent III, cap. Accedentibus , extra, de Excessibus prxlatonim.)

Le chapitre de la cathédrale ne pouvant pas toujours être assemblé pour décider des affaires qui regardent la juridiction, il doit, aussitôt après que la mort de l'évêque est connue, nommer ou confirmer un ou plusieurs vicaires capitulaires qui aient les qualités prescrites par les canons pour les grands vicaires de l'évêque. [Concil. Trid., sess. XXIV, de Reform. cap. 16.)

Les vicaires capitulaires qu'élisent les chapitres exercent dans le diocèse la juridiction ordinairOj ils ne peuvent être révoqués que du consentement du Souverain Pontife : « Revocare nequeunt nisi de consensu Summi Pontificis. » {Concil. Lugdun., an. 18b0, décret XIll, n. 2.)

L'agrément du gouvernement étant exigé, les chapitres doivent présenter au ministre des cultes les vicaires généraux qu'ils ont élus, pour leur nomination être reconnue par le chef de l'État. (Décret du 28 février 1810, art. 6.)

Quelques canonistes, comme Barbosa, pensent que le chapitre, pendant la vacance du siège, peut, comme l'évêque, limiter les pouvoirs des vicaires capitulaires, et réserver au chapitre assemblé la décision de quelques affaires importantes. Ils établissent une partie parfaite entre le vicaire général de l'évêque et le vicaire capitulaire, dont la juridiction dépend du chapitre qui peut la limiter à tel ou tel point, exigeant pour d'autres un mandat spécial, et restreindre le pouvoir de son vicaire pour un temps déterminé, pour une année, par exemple, ou pour quelques mois seulement.

Mais d'autres canonistes, tels que Gutier, Gardas, Schmalzgrueber, etc., sont d'un avis c;ontraire. La raison qu'ils en donnent, c'est que le concile de Trente a voulu que le chapitre nommât un ou plusieurs vicaires capitulaires pour éviter la confusion et les inconvénients qui ne manqueraient pas de naître de la commune administration de tout le chapitre. Or, ces inconvénients seraient indubitablement les mêmes, si le chapitre réservait à son jugement certaines choses qui auraient besoin d'un mandat spécial. D'un autre côté, il n'existe aucune

non faeril, concedere. Si secus fiai, Capîlulum conlravenien«» eclUesiastico subjaceat interdicto, et sic ordinali, si in niinoribua ordinibus constituti fucrinl. nullo privilegio clericali, pra'serlim in criminalihiis, gaudeant : in majoribus vero, ab executione Ordinum, ad beneplacitiim fuluri Pra}|ati, sinl ipso jure suspensi. "

parité entre la juridiction de l'évêque et celle du chapitre ; car l'évêque peut, selon le droit, exercer la juridiction par lui-même, tandis qu'au contraire le chapitre ne peut l'exercer que pendant les huit jours de la vacance. D'où nous concluons que le chapitre n'a pas la faculté de mettre à sa juridiction la moindre restriction '.

Non seulement le chapitre peut élire un vicaire capitulaire après la mort de l'évêque, mais encore quand le siège devient vacant par la translation de l'évêque à un autre siège. Alors, dés que le chapitre sait, par le témoignage ou par un document quelconque émané du secrétaire du Sacré Collège, que les liens qui attachaient l'évêque à son église ont été rompus en consistoire par Sa Sainteté, et avant même l'expédition des lettres apostoliques et la prise de possession du nouveau siège, il peut déclarer le siège vacant et élire, suivant la prescription du concile de Trente, un vicaire capitulaire 2.

Le chapitrepeut encore nommer un vicairecapitulairepour administrer le diocèse dans le cas où l'évêque deviendrait captif chez les ennemis delà foi catholique, par exemple, s'il était captif des turcs, des sarrasins, des païens, des hérétiques, des schismatiques et autres ennemis de ce genre, parce qu'alors l'évêque est considéré comme mort civilement et, dans ce cas, la mort civile est mise au même rang que la mort naturelle, d'après le chapitre Si episcopus 3, de Supplenda neglig . Prsel. qui s'exprime ainsi : « Si episcopus a paganis, aut schismaticis capiatur, non archiepiscopus, sed capitulum, ac si sedes per mortem vacaret, illam in spiritualibus et temporalibus ministrare debebit, donec eum libertati restitui, vel per Sedem Apostolicara (cujus interest ecelesiarum providere necessitatibus) super hoc per ipsum capitulum, quam cito commode poterit consulendam, aliud contigerit ordinari. »

Le siège vaque également si l'évêque entre dans un ordre religieux, car aussitôt après que le Souverain Pontife a admis la résignation de son église, le chapitre succède à la juridiction épiscopale et il peut élire un vicaire capitulaire pour administrer le diocèse, car on égale encore l'entrée en religion à la mort naturelle. (Cap. Ptacuit 8, caus. i6.) Si le siège vaque par renonciation, ou disposition ou relégation, le chapitre peut toujours dans ces cas élire un vicaire capitulaire. C'est du moins le sentiment des canonistes sur le chapitre Qualiter et quando 24, de Accusationibus.

Cependant le chapitre ne peut nommer un