‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 424 sur 802 · Schmalzgrueber, Jus eerlesiasticum. part, in, lit. xxviii · texte numérisé non relu

Schmalzgrueber, Jus eerlesiasticum. part, in, lit. xxviii

2. Décision de la sacrée congrégation du concile rembre 1624; Const. JVobis super d'Urbain VIII.

du M dé-

vicaire capitulaire dans le cas où l'évêque serait dence,

excommunié, ou suspens. Il ne le pourrait non plus dans le cas où l'évêque, retenu au loin, le vicaire général qu'il avait nommé viendrait à mourir, ni dans le cas où l'évêque serait chassé du diocèse par un prince séculier ; parce qu'alors on pourrait recourir au Saint-Siège par provision. C'est ce qu'a décrété la sacrée congrégation des évêques et des réguliers le H janvier 1616. Monacelli * et Fagnan - enseignent la même chose.

Le chapitre ne peut élire un vicaire capitulaire avant d'avoir une connaissance certaine de la vacance du siège, parce que le temps prescrit par le concile de Trente commence du jour où l'on sait d'une manière positive la mort, la translation ou résignation, etc., de l'évêque, autrement l'élection serait nulle, quoique le chapitre fût certain de l'imminence de la mort ou de la translation 3.

Le chapitre ne pourrait non plus élire un vicaire capitulaire après avoir eu connaissance de la mort ou de la translation de l'évêque, si le vicaire général de l'évêque défunt ou transféré avait été nommé par le Saint-Siège ou par la sacrée congrégation des évêques. Ainsi l'a décidé cette sacrée congrégation elle-même le 4 août 1578, parce que la juridiction de ce vicaire général dure toujours, même pendant la vacance du siège.

L'élection du vicaire capitulaire doit se faire par le chapitre assemblé capitulairement comme de coutume et par votes secrets, autrement elle serait nulle, comme l'a déclaré la sacrée congrégation des évêques le 18 novembre 1623. • On voit, par ce que nous venons de dire, d'une manière assez succincte, combien les chapitres sont vénérables par leur antiquité, leur rang, leur dignité, leur autorité et toutes leurs prérogatives dans l'Eglise qui les associe en tout aux évêques dont ils sont le sénat, le conseil né, et avec lesquels ils ne font, pour ainsi dire, qu'un seul corps, unum corpus efficere. Ils sont les dépositaires, les organes et les interprètes des traditions des églises, la garantie du clergé et les gardiens de la discipline ecclésiastique. Ils sont, en un mot, les successeurs et les héritiers de la juridiction épiscopale pendant la vacance du siège. Les hautes et éminentes prérogatives dont l'Eglise a investi les chapitres font naturellement un devoir à tous les évêques de les composer des prêtres les plus remarquables (^ leur diocèse, par leur sagesse, leur pru-

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