‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 425 sur 802 · D<çùim de la taerie congrég. de) évéfuet du U mii · texte numérisé non relu

D<çùim de la taerie congrég. de) évéfuet du U mii

leur expérience, leur doctrine, leur science et leurs vertus, de les consulter dans les affaires graves et importantes du diocèse, de leur soumettre les mandements et ordonnances synodales ou autres, et de les honorer en toute manière. Mais, si les évêques sont obligés de prendre l'avis de leurs chapitres, suivant cette parole des Proverbes : Qui agunt omnia cum consUio, reguntur sapientia, ils sont libres de ne pas le suivre. Audiens consUium fratrum tractet apud se, et quod judicaverit utiliiis faciat.

§. III. Chapitre. Conciles proTincianz. Synodes.

Les chapitres ont droit d'être invités , et sont admis par députés, aux conciles provinciaux, quoiqu'ils ne soient pas obligés d'y assister. Nous lisons au troisième livre des décrétales : « Visum fuit nobis et Patribus nostris ut capitula ipsa ad hujumodi (provincialia) concilia debeant invitari, et eorum nuntii ad tractatum admitti : maxime super illis, quaj ipsa capitula contingere dignoscuntur ». Aussi la S. Congrégation des cardinaux interprètes du concile de Trente, consultée par le concile de Rouen, de l'an 1381, sur la question de savoir si on devait inviter les chapitres au concile provincial, a formellement répondu qu'on devait les inviter spécialement : « Capitula Ecclesiarum cathedralium specialiter invitanda esse. » Telle est d'ailleurs la pratique constamment suivie par les conciles provinciaux, notamment par les conciles des provinces de France, comme on peut s'en convaincre par les actes des conciles de Tours, en 1448; d'Avignon, en 1457; de Bourges, en 1328; de Cambrai, en 1363; de Bordeaux, en 1383; etc. etc.

Pour ce qui est des synodes diocésains, quoique l'évêque puisse les convoquer sans consulter le chapitre de la cathédrale, il ne doit point en publier les actes, c'est-à-lire les statuts auxquels l'autorité épiscopale donne force de loi, sans avoir pris l'avis du chapitre. Ainsi l'enseigne Benoit XIV, qui s'appuie sur les déclarations de la S. congrégation des cardinaux interprêtes du concile de Trente. Ces déclarations, datées, la première de l'an 1381, la seconde de l'an 1392, la troisième de l'an 1399, la quatrième de l'an 1627, la cinquième de l'an 1689, portent ce qui suit : « Licere episcopo, ad eumque pertinere cogère synodum absque 'consensu et consUio capituli ; in ea autem constitutiones eumdem episcopum edere et promulgare posse absque consensu et approbatione cleri; debere tamen requirere consilium capituli, taraetsi illud sequi non teneatur; prseterquam in quibusdam casibus a jure expressis ». Quoique l'évêque ne soit nullement tenu de suivre l'avis du

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chapitre, sauf quelques cas exprimés par le droit, il est nécessaire qu'il le consulte avant la promulgation des statuts synodaux : « Quod si episcopus, inconsulto capilulo, novas constitutiones ediderit, atque in synodo promulgaverit, illœ profecto, utpote déficientes a norma a jure prsescripta, firmitate carebunt; quamvis, si justaj et rationabiles deprehendantur, sanari queant a S. Congregatione concilii ».

§ IV. Biens des Chapitres.

On peut consulter, pour les biens des chapitres, le titre III du décret du 6 novembre 1813, quijse trouve à la suite du mot: Biens d'Église.

§ V. Chapitres de collégiales.

Suivant'certains canonistes français, l'origine des chapitres de collégiales ne remonterait pas au delà du dixième siècle en Occident, et du sixième en Orient. On en voit, disent-ils, à Gonstantinople du temps de l'empereur Justinien, ainsi qu'il paraît par sa novelle 3 ; ce qui prouverait, en tout cas, qu'ils étaient déjà établis avant cette époque. Nardi les fait remonter beaucoup plus haut, et il semble les confondre avec les chapitres cathédraux, en leur donnant une même origine. « Dés le temps des apôtres, dit-il ', on plaçait dans les villes où il n'y avait pas d'évêque un presbytère ou collège d'un certain nombre de prêtres et de diacres qui gouvernaient les fidèles d'un district, sous la dépendance absolue del'évèque. S. Jérôme en parle contre Lucifer, et S. Basile dit qu'en temps de persécutions le collège des prêtres prenait la fuite, sacerdotum collegia fwjabantur ; c'était dans les villes, puisqu'il n'y avait pas alors de prêtres fixés dans les campagnes. Comme ces icollégiales étaient éloignées de l'évêque, il leur donnait des pouvoirs plus étendus qu'aux autres ecclésiastiques, et elles étaient même quelquefois égalées aux cathédrales. L'histoire nous montre dés ce temps-là un grand nombre de ces collégiales, soit en Orient, soit en Occident. C'est pour cela qu'on trouve parfois certains faits d'autorité exercés par les chefs ou archiprêtres de ces collégiales. »

M. de Sambucy 2 pense que ce n'est qu'à la fin du huitième ou au commencement du neuvième siècle qu'on peut fixer l'établissement des corps de chanoines, depuis appelés collégiales. Pour nous, sans leur attribuer une antiquité aussi reculée que Nardi, nous croyons qu'ils ont été établis peu de temps après que la paix fut rendue à l'Église par l'empereur Cons-

1. Det curés et de leurs droits dans l'Eglise, traduct. de l'abbâ SioDnet, pag. 107.

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