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concile de Trente exige en outre qu'au moins la moitié des chanoines soient prêtres et l'autre moitié sous-diacres, quand une louable coutume n'exige pas que plusieurs ou que tous soient prêtres. Il demande aussi que toutes les dignités, ou du moins la moitié des canonicats, soient autant que possible accordés à des docteurs ou licenciés en théologie on en droit canon, que tous soient âgés d'au moins vingt-deux ans, et, quand ils possèdent une dignité avec charge d'âmes, qu'ils aient atteint la vingt-cinquième année. Presque tous les concordats récemment conclus avec le Saint-Siège exigent pour le presbytérat l'âge d'au moins vingt-cinq ans, des connaissances suffisantes, une longue pratique du saint ministère, souvent l'indigénat. Ils demandent aussi, soit expressément, soil tacitement, qu'un candidat au chapitre soit agréable au gouvernement. La condition qui requérait une noble extraction n'a été maintenue que pour le chapitre d'Olmutz ; mais elle doit aussi y être supprimée, suivant ce que portait le concordat, de même que l'institut des domiciliaires (c'est-à-dire des chanoines qui, appelés dés leur jeune âge, avaient pour mission de se préparer par l'étude à entrer plus tard dans la classe des chanoines résidants et à concourir à l'administration du diocèse). Tout chanoine est obligé de faire sa profession de foi dans le terme de deux mois.

« IV. La place que les chanoines occupent dans le chœur, locus, ou stallutn in capitula vcl in choro, dépend de la dignité de chaque prébendaire ou des statuts particuliers du chapitre. Quant à l'ordre des dignités entre elles, il est fixé par les statuts ; mais le chanoine qui est en même temps évêque en titre précède tous les autres. Pour les simples chanoines, le rang se détermine d'après les années de service ; cependant ceux qui possèdent des canonicats d'une érection plus ancienne, canonici primse erectionis, précèdent ordinairement les iinlves, cano7iici secundse erectionis. Il arrive aussi quelquefois que des chanoines ont une stalle invariable, stallum fixum.

« V. Les chanoines doivent faire le service du chœur journellement et en personne, notamment l'office divin à la cathédrale. Le reste est déterminé par les statuts des chapitres.

« VI. Les chapitres forment une corporation ecclésiastique, dont le chef est le doyen ou tout autre membre du chapitre. Civilement et selon le droit commun, quand ils sont régulièrement institués, les chapitres forment une personne juridique ; cette personnalité a été expressément ou tacitement reconnue dans les négociations relatives aux nouveaux chapitres qui ont remplacé les chapitres sécularisés.

« En tant que corporation ecclésiastique, personne civile et juridique, les cliapitres règlent et administrent eux-mêmes leurs propres affaires. Leur autonomie se manifeste dans le droit de faire des statuts capitulaires, d'administrer leurs biens ou bénéfices (quand ce n'est pas un simple traitement en argent payé par l'Etat), et les biens de la fabrique de l'église-cathédrale.

« Le chapitre a également le droit de nommer des employés pour gérer ses intérêts et d'avoir un sceau particulier. Pour les affaires qui regardent le chapitre, le doyen ou le président peut réunir le chapitre soit dans la salle capitulaire, soit dans un autre local convenable, sans l'autorisation préalable de l'évêque; le chapitre ne doit pas tenir ses réunions dans un temps où son devoir l'appelle â quelque fonction du chœur. Dans les assemblées du chapitre, c'est la majorité absolue qui décide. L'unanimité des suft'rages n'est requise que lorqu'il s'agit des droits des individus, jura singttlorum.

« L'èvèque n'est point comme tel membre du chapitre, non plus que l'èvèque coadjuteur ni le vicaire général. S'il possède une prébende capitulaire, il n"a dans les affaires du chapitre que les droits ordinaires attachés au canonicat.

Droit du chapitre quand le siège épiscopal est occupé, « sede plena. »

« I. L'évêque doit, dans toutes les affaires importantes, prendre l'avis de son chapitre, mais surtout avant de publier des statuts synodaux, pour la punition des délits des clercs, pour l'établissement d'un substitut après la mort d'un juge synodal, pour déposer ou instituer des abbés et des abbesses et autres personnes ecclésiastiques, pour ériger des couvents, pour ce qui regarde l'administration des biens d'église ( il est même des cas ou le consentement du chapitre est ici nécessaire), et enfin pour toutes les affaires qui concernent le chapitre lui-même.

« II. D'après le concile de Trente, l'èvèque doit prendre conseil de son chapitre pour l'érection et la direction des séminaires, pour la fixation de ce qui devra être fourni pour leur entretien (seminaristicum), pour la reddition des comptes annuels, pour prescrire et annoncer des collectes, pour transformer des institutions pieuses dont le but ne peut plus être atteint.

« III. L'èvèque a même besoin du con.sentenient du chapitre pour agréer un coadjuteur avec droit de future succession, quand le chapitre jouit du droit de nommer l'èvèque ; pour aliéner des biens ecclésiastiques quand il n'y est pas spécialement autorisé par le pape, pour imposer de nouvelles contributions, pour faire un

emprunt au nom de l'Église, pour conférer des bénéfices dont la collation appartient à la fois à l'évèque et au chapitre, pour clianger des bénéfices, pour ériger ou rétablir des canonicats, en un mot, dans tous les cas où il pourrait résulter des dommages pour l'Église, pour le successeur de l'évèque ou pour le chapitre.

« IV. Les chapitres exempts sont soumis, il est vrai, àla visite de l'évèque, maisl'évèque a besoin, pour entamer un procès proprement dit contre un chanoine, de l'avis et du consentement de deux membres du chapitre, lesquels doivent être nommés tous les ans d'avance pour ces sortes de cas. — Aujourd'hui, il n'y a plus de chapitres exempts qu'à Bautzen, en Italie et dans l'Amérique du Sud. Sur les chapitres non exempts, l'évèque exerce sa juridiction sans avoir besoin de leur consentement.

« V. Si l'évèque ne requiert pas le consentement du chapitre dans les cas où il est exigé, s'il néglige de le consulter quand il le dsvrait, ses actes ne sont pas annulés. Cependant il peut exister une coutume dérogatoire qui dispense l'évèque de demander soit l' avis, soit le consentement du chapitre, de même que la coutume peut agrandir les droits du chapitre lui-même.

Droits du chapitre pendant la vacance du siège, « sede vacante. »

« Pendant la vacance du siège épiscopal, la juridiction ordinaire de l'évèque passe au chapitre pour toute la durée de la vacance. D'après les prescriptions du concile de Trente, ce n'est pas la totalité du chapitre qui peut exercer la juridiction, mais le chapitre doit, dans le terme de huit jours après qu'il a eu connaissance de la vacance du siège, nommer un vicaire capitulaire pour l'exercice de la juridiction épiscopale, et un ou plusieurs économes pour l'administration des revenus.

« Il se peut aussi qu'en vertu d'un droit coutumier la juridiction passe non pas au cliapitre mais à une personne étrangère ou à certains membres déterminés du chapitre. Le pape peut également, quand le siège est déjà occupé, nommer un vicaire capitulaire pour administrer le diocèse.

" Sans cela, quand le chapitre n'a pas nommé de vicaire capitulaire ou qu'il a nommé un incapable et n'y a pas remédié dans l'espace de huit jours, le droit d'élire le vicaire capitulaire est dévolu au métropolitain, et, pendant la vacance du siège métropolitain, au chapitre de la métropole. Quand c'est le chapitre métropolitain qui a négligé de nommer un vicaire pour l'archidiocèse, son droit est dévolu au plus an-

cien évêque de la province, et, si l'église vacante est exempte, à l'évèque le plus rapproché. Si l'église veuve n'a point de chapitre, et si le siège archiépiscopal est également vacant, c'est le chapitre de la métropole qui eu nomme le vicaire.

« Le vicaire capitulaire doit, autant que possible, être docteur ou licencié en droit canon. Si le chapitre ne renfermait point de sujet convenable, il pourrait nommer un autre membre du clergé.

« Tous les droits dont le chapitre était investi à la place de l'évèque passent au vicaire capitulaire. Le chapitre ne peut se réserver aucun droit, pas même ceux pour l'exercice desquels le vicaire général avait besoin d'un pouvoir spécial de l'évèque. Non seulement le chapitre peut nommer le vicaire capitulaire pour un temps déterminé; mais le vicaire doit continuer l'administration du diocèse jusqu'à ce que le nouvel évêque prouve, par l'exhibition de bulles apostoliques, qu'il est chargé de gouverner le diocèse.

« Le chapitre ne peut pas déposer le vicaire capitulaire ; s'il a des griefs à faire valoir contre lui, il doit s'adresser à la congrégation romaine chargée des affaires des évèques, super negotiis episcoporum.

« Tous cespoints ont été renouvelés par PielX en sa constitution Romanus pontifex, du 28 août 1873, non seulement pour le cas où l'évèque doit être nommé par le chapitre, mais encore, suivant ce qu'avait décrété Grégoire X au deuxième concile de Lyon, quand il s'agit d'un évêque nommé ou présenté par le pouvoir civil. Un sujet nommé dans ces conditions ne peut nullement exercer les pouvoirs d'un vicaire capitulaire avant d'avoir présenté les lettres apostoliques. Si le vicaire capitulaire meurt ou résigne, si sa place devient vacante par quelque cause légitime, on doit, d'après une ordonnance de Pie VII renouvelée par Pie IX, nommer un autre vicaire capitulaire, mais jamais celui que le chapitre a nommé évêque , ou celui qui a été choisi et présenté par le gouvernement.

a Si l'évèque élu, si le sujet présenté ou nommé par le gouvernement, était élu vicaire capitulaire, la nomination serait nulle ; les chanoines et les dignitaires encourraient l'excommunication avec la perte de tous leurs revenus ecclésiastiques. L'absolution de toutes ces censures est réservée au pape. La même peine est encourue, selon la constitution de Pie IX, par celui qui, étant nommé ou présenté pour le siège épiscopal, accepte du chapitre les droits de vicaire capitulaire, comme aussi par tous

ceux qui lui obéissent, lui prêtent conseil, assiS'

tance, protection, quel que soit leur état et leur dignité. De plus, l'élu ou le présenté perd ipso facto tout droit acquis par l'élection, présentation ou nomination. S'il usurpait la dignité épiscopale, il serait suspens par le fait même, privé de l'exercice des fonctions pontificales et l'entrée de l'église lui serait interdite.

« Enfin Pie IX déclare dans la même constitution que tout ce que la personne élue fera et ordonnera de cette sorte, sera nul et de nul effet dans ses conséquences.

« Le vicaire capitulaire doit solliciter l'avis ou le consentement du chapitre dans les mêmes cas que l'évêque.

« Toutes les fonctions qui reviennent à l'évêque en vertu de l'ordre épiscopal ne passent pas, durant la vacance du siège, au chapitre ou au vicaire capitulaire; mais quand un des membres du chapitre ou le vicaire capitulaire luimême est revêtu de la dignité épiscopale, ce dernier, ou le premier avec l'assentiment du vicaire capitulaire, peut exercer les droits de l'ordre épiscopal.

« De même les droits de juridiction que l'évêque exerce non comme évêque, mais comme délégué du pape, ne passent pas au chapitre et à son vicaire capitulaire. Quant aux autres droits de l'évêque, ils reviennent généralement au vicaire capitulaire ; cependant il est limité par des lois expresses ; il ne peut, sans une autorisation formelle du Saint-Siège, conférer les bénéfices qui sont à la libre collation de l'évêque. Il ne peut aliéner les biens ecclésiastiques que dans une nécessité extrême, et il lui est interdit d'accorder des indulgences. Il ne peut pas davantage, sous peine de suspense de son bénéfice et de son office pendant un an, donner des dimissoires pour la réception des ordres, à moins que la vacance du siège ne dure depuis plus d'une année, ou que ceux qui ont un bénéfice sans avoir encore reçu l'ordre qu'il exige, ne soient exposés à le perdre en ne recevant pas cet ordre dans le temps légal. Les lois de l'Église prescrivent également au vicaire capitulaire de s'abstenir de toute innovation qui pourrait préjudicier aux droits du futur évêque. Le temps de la vacance du siège suspend le cours de laprescription. Le vicaire capitulaireet l'économe doivent rendre compte de leur gestion au nouvel évêque et lui remettre tous les papiers qu'ils ont reçus concernant le diocèse.

Droits de chapitre quand Vévéque est empêché d'administrer le diocèse « aede impedita. »

f I 'Juand l'évêque est empA-hé d^ns l'admi-

nistration de son diocèse, la règle veut que le soin de son Église soit immédiatement dévolu au pape ; le chapitre n'a pas le droit de nommer un vicaire capitulaire. Mais quand l'évêque a été emmené captif par les païens ou par une puissance étrangère hérétique ou schismatique, et qu'il n'a pas laissé de vicaire général dans son diocèse, l'administration provisoire du diocèse passe au chapitre, qui doit par conséquent nommer un vicaire capitulaire. Le chapitre doit en même temps informer le Saint-Siège, afin que le pape prenne les mesures ultérieures qu'il jugera opportunes.

« II. Quand l'évêque est emprisonné par son propre gouvernement, le chapitre n'acquiert pas la juridiction , il a simplement le devoir d'informer le pape.

« m. II en est de même quand l'évêque se trouve à une grande distance de son diocèse et que son vicaire général meurt dans cet intervalle ou est expulsé par le gouvernement.

« IV. L'évêque est-il excommunié ou suspens, il perd l'exercice de la juridiction, et les pouvoirs du vicaire général expirent. Dans ce cas aussi, on doit recourir au Saint-Siège. »

§ VIL Chapitre. Décoration.

Les Souverains Pontifes ont accordé, dans divers temps, des privilèges honorifiques à certains chapitres. Quelques-uns, comme nous l'avons vu ci-dessus, avaient le droit d'officier les jours de fêtes avec la mitre, de porter des soutanes violettes, d'avoir des habits de chœur en velours rouge, etc. De nos jours, le Souverain Pontife Pie IX, a, sur les demandes qui lui en ont été faites, accordé à plusieurs chapitres de France des décorations particulières. Nous en mentionnerons quelques-unes.

Ainsi, le 17 avril 1836, Sa Sainteté accorda aux chanoines d'Antun le droit de porter dans les offices la cappa magna, et en outre, sur leur poitrine, une croix en vermeil, attachée à un large ruban rouge. Au centre de cette croix est un médaillon émaillé sur lequel on voit, d'un côté l'image de S. Lazare, patron de l'église et du diocèse, et de l'autre côté, l'effigie du pape Pie IX.

Deux brefs de Pie IX, datés, le premier du 23 juillet 1847, et le second du 5 mai 1833, déterminent l'habit de chœur et les ornements accordés aux chanoines et aux vicaires généraux de Montpellier. En voici les dispositions :

« Les chanoines de la cathédrale de Montpellier et leurs successeurs auront la faculté de porter dans les cérémonies sacrées, avec le rochet, une mosette, qui sera, en hiver, garnie

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d'une fourrure de couleur cendrée, et, en été, de soie de couleur violette bordée d'une fourrure de couleur cendrée. »

Les vicaires généraux et les chanoines sont autorisés à porter sur l'habit de chœur une croix suspendue au cou par un ruban de soie rouge et violet, ayant au milieu un médaillon reproduisant sur la face l'effigie du pape Urbain V avec cette épigraphe : « Le pape Urbain V » a fait édifier l'église cathédrale de Montpellier » l'année du Seigneur 1364; » et sur le revers l'effigie de S. S. Pie IX avec cette épigraphe : « Le pape Pie IX a décoré du privilège de basi- )' lique mineure l'église cathédrale de Montpel- » lier l'année du Seigneur 1847. »

Le pape Pie IX, par un bref donné à Rome le 31 janvier ISoi, permet aux membres du chapitre de l'église métropolitaine de Tours et à leurs successeurs de porter sur la poitrine et sur l'habit de chœur une croix suspendue par un ruban de soie rouge et blanc, et reproduisant sur une face l'effigie de saint Maurice, avec la légende : chapitre métroipoUtain de Tours, et sur l'autre face, l'effigie de S. Gatien avec la légende : Pie IX étant souverain pontife, anmje 1834.

Un décret impérial du 28 octobre de la même année autorise les chanoines de Tours et leurs successeurs à porter sur l'habit de ville, dans les limites du diocèse, cette décoration ecclésiastique.

En J8oo, le chapitre de Saint-Flour a obtenu de Pie IX une décoration. C'est une croix au milieu de laquelle est gravée, d'un côté, l'image de Marie Immaculée, de l'autre le portrait de Pie IX; cette croix est suspendue à un ruban aux couleurs de Marie. Cette distinction est accordée aux chanoines titulaires et honoraires.

Les membres du chapitre d'Arras sont aussi décorés d'une croix qui rehausse la dignité de leur habit de chœur.

Le chapitre de Quimper a aussi obtenu de porter sur l'habit de chœur une croix en or et émail, attachée à un ruban bleu, et portant d'un coté l'effigie de Pie IX et de l'autre celle de S. Corentin, patron de la cathédrale.

§ VIII. Chapitre de Saint-Denis.

Les chanoines de Saint-Denis remplacent les religieux de l'ancienne abbaye, qui étaient chargés de veiller près des tombes royales, et de prier pour le repos des augustes défunts. L'empeur Napoléon I", ayant choisi cette célèbre et antique abbaye pour être la sépulture des membres de sa famille, y fonda un chapitre impérial. Le roi Louis XVIII, en 18)3, lui donna le nom de chapitre royal par une nouvelle orga-

nisation en [date du 23 décembre. Dix évêques et vingt-quatre 'prêtres composaient ce chapitre non compris le primieier qui était toujours le grand aumônier de France. Ce chapitre n'a jamais été complet et n'avait qu'une existence purement civile. Le roi Louis-Philippe avait enfin régularisé ce chapitre en obtenant du Souverain Pontife une bulle d'érection canonique, lorsque éclata la révolution de 1848 qui ne permit pas de donner suite à ce projet. Mais Napoléon III le rétablit sur ses anciennes bases, et le fit instituer canoniquement en le soumettant au Saint- Siège, par un bref en date du 31 mars 1837. Il a subit encore quelques modifications sous la république actuelle, par décret du 29 juin 1873 et il en éprouvera d'autres encore. Comme c'est une retraite honorifique, il subit l'effet de nos variations politiques.

§ IX. Chapitres de religieux.

On distingue chez les religieux trois sortes de chapitres : le chapitre général, où se traitent les affaires de tout l'ordre; le chapitre provincial, où se traitent celles de la province, et le chapitre conventuel, où il n'est question que des affaires d'un seul couvent ou monastère particulier.

Les chapitres généraux et provinciaux des religieux n'étaient guère connus avant la réforme de C.iteaux. Les monastères qui formèrent cet ordre, après s'être unis par la constitution de 1119, appelée la Carte de charité, convinrent que les abbés feraient réciproquement des visites les uns chez les autres; que l'on tiendrait tous les ans des chapitres généraux, où tous les abbés seraient tenus d'assister, et dont les règlements seraient observés par tout l'ordre. Parce moyen, on remédia aux inconvénients du gounement monarchique de Cluny et à bien d'autres abus, si bien que le pape Innocent III, au concile général de Latran, rendit un décret pour étendre l'usage des chapitres généraux ou provinciaux de l'ordre de Giteaux à toutes les autres congrégations de réguliers. On peut voir le règlement de ce concile à ce sujet dans le chapitre In siugulis, de Statu monacliorum.

Il est fait suivant l'état des religieux de ce tempslà. Ses principales dispositions, qu'on a le plus suivies, sont : que toutes les congrégations régulières doivent tenir des chapitres généraux ou provinciaux de trois en trois ans, sans préjudice des droits des évêques diocésains, salvo jure diœcesanorum ponti/icum, dans une des maisons de l'ordre la plus convenable, que l'on doit désigner dans chaque chapitre pour le chapitre suivant; que tous ceux qui ont droit d'assister à ces chapitres doivent y être appelés et y vivre