‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 542 sur 802 · RE, CONCUBINE · texte numérisé non relu

RE, CONCUBINE

texte, mais encore celui qui entretient une femme diffamée et suspecte d'incontinence, et qui, après avoir été averti par son supérieur, refuse de la quitter.

Il f.iut observer qu'anciennement il y avait des concubines légitimes, approuvées par l'Église. Ce qui venait de ce que, par les lois romaines, il fallait qu'il y eût proportion entre les conditions des contractants. La femme qui ne pouvait point être tenue à titre d'épouse pouvait être Concubine; es qui signifiait alors un mariage légitime, mais moins solennel que celui dans lequel la femme avait le titre d'uxor. L'Église n'L'utrait point dans ces distinctions, et se tenant au droit naturel, approuvait toute conjonction d'un homme et d'une femme, pourvu qu'elle fijt unique et perpétuelle. Le premier concile de Tolède, en 400, décide que celui qui, avec une femme légitime, a une concubine, est excommunié; mais que si la concubine lui tient lieu d'épouse, en sorte qu'il se contente de la compagnie d'une seule femme, à titre d'épouse ou de concubine, à son choix, il ne sera point rejeté delà communion, t Is qui nonhabet uxorem, et pro uxore concubinam habet, a communione non repellatur : taraen aut unius mulieris, aut uxoris, aut concubinas sit conjunctione contentus. » Et comme le mariage des clercs inférieurs ét-.iit alors toléré, il ne faut pas s'étonner s'il y en avait de concubinaires, le concubinage tel qu'il vient d'être expliqué, pouvant tenir lieu alors de mariage. Si l'Église s'éleva si fortement dans la suite contre les clercs conoibinaires, c'e.stque le mariage leur fut défendu. Tellement que, dans le temps mène où le concubinage était encore licite entre les laïques, pourvu qu'il tint lieu de mariage, il ne pouvait plus être licite en aucun cas à l'égard des clercs. Mais les défenses qui leur furent faites de se marier ne furent pas toujours bien observées, ni dans tous les pays. La dernière défense et celle qui a toujours été le mieux observée, est celle qui leur a été faite par le concile de Trente, en lo6î.

On tient pour concubines, à l'égard des clercs, non seulement celles dont ils abusent notoirement, mais toutes les femmes suspectes, c'est-àdire qui ne sont pa.s au-dessus de tout soupçon. On punit à proportion les fautes, quoique étrangères, que font les clercs contre leur vœu de continence, .\utrefois un prêtre ne pouvait s'en relever que par une pénitence de dix ans, encore était-ce un adoucissement à l'ancienne discipline, suivant laquelle il devait être déposé sans miséricorde. D'après le concile de Trente, les clercs concubinaires, après la première mo-

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nition, sont Suspendus de toutes leurs fonctions : après la troisième monition, ils sont dépouillés de leurs offices et rendus inhabiles à en posséder ; s'ils récidivent, ils sont excommuniés. (Sess. XXV, ch. 14.)

D'après l'article 902 du Gode civil, toutes personnes peuvent disposer et 'recevoir, soit par donation entre-vifs, soit par testament, excepté celles que la loi en déclare incapables. Or, suivant Grenier, Merlin, Toulier, les donations entre les concubinaires sont permises, parce que la loi, disent-ils, fixant d"une manière précise les incapacités n'en prononce point contre les concubinaires *.

Cependant la cour de Besançon a jugé, par arrêt du 23 mars 1808, qu'une concubine est incapable de recevoir, soit par donation directe, soit par disposition déguisée, surtout lorsque le concubinage est de notoriété publique. G'est aussi la doctrine de M. Delvincourt 2.

Quoi qu'il en soit, nous pensons, pour ce qui regarde le for intérieur que, si les donations entre concubinaires avaient été faites en vue du libertinage, il conviendrait que le donataire les employât, au moins pour la plus grande partie, à quelques couvres pies ou au soulagement des pauvres. Si le donateur ne mérite pas de recouvrer ce qu'il a donné, le donataire, son complice, ne mérite pas plus de retenir le salaire de son crime.

Voyez, sous le mot : Concordat de Léon X, le titre huitième de ce concordat sur les concubinaires publics.

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On appelle ainsi une personne qui concourt avec une autre vers le même objet. En terme de chronologie, ou appelle concurrents certains jours surnuméraires quiconcourent avec le cycle solaire ou qui en suivent le cours. Les années communes sont composées de cinquante-deux semaines et un jour, et les années bissextiles sont composées de cinquante-deux semaines et deux jours. Ce jour ou ces deux jours surnuméraires sont nommés cuncurrents.

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