Barbier de Munlault : L'Année liturgique à Rome

CONFIDENCE laicis et inhabilibus; plerique, vel infirmi, ut

bénéficia in suis domibus perpétuent, illa renuntiarunt et renuntiant in alios, qui vel profanam faniiliam cedentiam de fructibus ecclesiasttcis alant, vel illa eliamnum infantibus, aut nascituris asservent, facto interdum circuitu retrocessionis, cum reservatione fructuum, et aliarum rerum, aut accessu, prœsertim ab illis qui praestandorum jurium Camerae Apostolicae sunt immunes; alii, aut incapaces, aut aliis beneficiis ecclesiasticis onusti, aut ecclesiastico ordini sese mancipare refugientes, aut mère laïci, bénéficia ecclesiastica aliis conferenda procurant, ut de illis postmodum ad libitum suum disponatur, fructus etiam percipientes illorum. Ad hsec plerique ordinariiet alii coUatores, ac etiam patroni laïci curant dponenda bénéficia , ut fructus seu pensiones capiant eorumque, aliisque faciant ministrari; aliaque item permulta ejusmodi admittiuitur; quibus immaculata rerum divinarum puritas impie violatur, etc. >>

Les auteurs qui ont traité cette matière ex professa, réduisent par méthode les différents cas où se commet le crime de confidence, retracés en général de celte bulle, à ceux qui suivent :

1° Si quelqu'un résigne un bénéfice à un autre avec réservedepension.sans le consentement du Pape, en quelque cas et pour quelque cause que ce soit.

2° Si un bénéficier criminel, ou autrement irrégulier, résigne son bénéfice, et qu'après avoir obtenu dispense, il le reprenne.

3° Si quelqu'un impètre un bénéfice avec ce pacte, qu'il le remettra à un autre, ou qu'il s'en dessaisira à la recommandation d'une telle personne.

4° Si quelqu'un a accepté un bénéfice à la place d'un enfant, en attendant qu'il ait l'âge requis pour le lui résigner.

5° Si le collateur use de sou droit et de son autorité, pour se réserver à lui, ou pour réserver en faveur d'un autre, une partie des fruits du bénéfice à sa collation ou présentation.

6° Si quelqu'un exempt de payer par privilèges les expéditions de la chambre ou de la chancellerie, fait expédier les bulles d'un autre en son nom pour éviter les frais.

7» Si quelqu'un à l'effet de défendre ou soutenir un procès sur un bénéfice, le résigne à un autre, afin qu'ayant gagné le procès, il le remette à un tiers, ou le restitue à lui-même.

8° Si n'étant intervenu en la collation ou résignation aucune sorte de pacte simoniaque, ni autrement répréhensible, toutefois le résignant, ou le collateur, ou les parents de l'un ou de l'au-

tre, jouissent de fait des fruits du bénéfice à l'exclusion du titulaire, c'est une confidence.

'•>" Enfin, de quelque manière qu'une tierce personne soit interposée au titre ou aux revenus d'un bénéfice, ce bénéfice est estimé en dépôt et en confidence.

Ces différentes manières de tomber dans le crime de confidence, comprennent les trois différents caractères dont parle Flaminius, sous ces termes : Pactum, conditio et modus. Elles peuvent en rendre coupables, non seulement le résignant, le collateur et le patron, mais encore le médiateur, et surtout celui qui reçoit le bénéfice; et il faut remarquer que le crime n'aurait pas moins lieu, quand une seule personne en serait coupable. Binsfeld, de simunia apud me, p. 77 et seqq. où touchant les peines de ce crime, cet auteur s'exprime ainsi : « Simoniacus etiam tantum conventionalis ob confldentiam, incurrit pœnas hjs; prima est, quod nihil juris accipiat in beneficio per eam-obtento; secunda, ipso jure excommunicatur; tertia, perdit alla bénéficia bene quœsita; quarta, sit inhabilis ad omnia alia. »

Le concile de Bourges, tenu en foSi-, déclare les bénéfices obtenus ou donnés en confidence vacants de plein droit, et oblige à la restitution ceux qui en ont perçu les fruits ; et non seulement prive les confidentiaires de tous les bénéfices ou pensions qu'ils possèdent, mais même les déclare incapables d'en obtenir d'autres; ce qui parait avoir été ainsi réglé dans ce concile, en conformité de la bulle Intolerabilis du Pape Pie V.

D'après la constitution ApostoUcx Sedis de Pie IX, ceux qui se rendent coupables de simonie confidentielle pour un bénéfice quelconque, quel que soit leur rang, sont passibles d'une excommunication latx sententix réservée au souverain-Pontife.

Sous le nom du bénéfice, ou doit entendre ici, les paroisses telles qu'elles sont constituées en France depuis la Révolution. Ainsi la décidé la sacrée pénitencerie, le 9 janvier 1819,1e 9 août 1821, et le 9 janvier 1823. " Suivant ces décisions, dit Mgr Gousset, le salaire ou traitement que le clergé de France reçoit du Gouvernement doit être regardé comme un revenu ecclésinslique. On se fonde si^r ce que le pape Pie VII, en légitimant la vente des biens de l'Eglise, par le concordat de 1801, ne l'a fait qu'à raison de l'engagement pris par le gouvernement de procurer un traitement convenable au clergé; de sorte que ce traitement doit être considéré comme une portion des biens qui appartenaient aux Eglises de France avant la Révolution. »

528 CONFIRM

En conséquence de ce qui précède, l'excommunication inlligée à ceux qui se rendent coupables de simonie pour un bénéfice quelconque, serait également encourue par quiconque commettrait la simonie dans la collation de telle ou telle paroisse.

PnELVE. La constitution Intolerahilis de Pie V, marque diverses conjectures, par où l'on peut parvenir à la preuve de la confidence, ordinairement très cachée :

1'' Si après une résignation ou cession consommée, le bénéfice retourne par voie de regret ou autrement au résignant, ou que lui ou les siens en perçoivent les fruits au préjudice du résignataire : il en faut dire autant des coUateurs et patrons, s'ils jouissent, ou leurs proches, des fruits du bénéfice conféré.

•2o Si quelqu'un exempt des frais de provisions, après avoir été pourvu du bénéfice, le remet ensuite au résignant, sous la réserve autorisée d'une portion des revenus ou d'une pension.

3° Si Tirrégulier, dispensé de sou irrégularité, reprend un bénéfice auquel il avait renoncé après son irrégularité encourue.

i" Si le résignant s'ingère dans la disposition des choses qui dépendent du bénéfice, ou que le résignataire le constitue son procureur pour la perception des fruits du bénéfice.

5° Si le résignant a fait tous les frais des provisions et des autres expéditions de son résignataire.

Toutes ces présomptions se trouvent dans la bulle citée; comme il y en a de plus ou moins concluantes, les auteurs disent que certaines font preuves, mais que les autres ne suffisent pas 1.

Voir le mol ; Simonio.

CO.\FIDE.\TIAIRK.

C'est proprement celui qui prête sou nom pour posséder le titre du bénéfice, à la charge de remettre à un tiers, soit les revenus du bénéfice en totalité ou eu partie, soit le titre même du bénéfice dans le temps dont on est convenu. Il y a des auteurs qui distinguent l'auteur de la confidence, c'est-à-dire, celui qui remet le bénéfice pour s'en réserver les fruits, ou pour le faire parvenir à la personne qu'U affectionne et qui ne peut le posséder encore, du confidentiaire dont nous venons de parler ; mais dans l'usage ordinaire, on appelle confidenti aires tous ceux qui participent au crime de confidence. Et autrefois on comprenait les confidentiaires sous la dénomination générale de simonia'jues.

1. Menoch. de Prœsumpt. Ub. 5. praf« 9. Navar. in Mamtalcapi^. à n. 109 usq. ad. lit. ninsfcIH. de Simonia, tof. rit.

ATION