‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 654 sur 802 · Institution au droit ecclésiastique, part, il, cb · texte numérisé non relu

Institution au droit ecclésiastique, part, il, cb

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auctoritatibus temporum, posset aliam partem determinare solvendam '. »

^' II. Division des Dimes.

On divisait les dîmes en personnelles et en réelles. Les dîmes personnelles étaient celles qui provenaient du travail et de l'industrie des fidèles, comme du négoce des arts et métiers et de la milice. Les dimesréelles ou prédiales étaient celles qui se prenaient sur les fruits de la terre, comme le blé, le vin; les grains, le bois, les légumes. Quelques auteurs comprennent souscette dénomination les dîmes mixtes, c'est-à-dire qui participent des dîmes personnelles et réelles. On subdivisait les dîmes en grosses et menues. Les grosses dîmes se percevaient des principaux revenus d'un pays, les menues des moins considérables.

On divisait encore les dîmes en anciennes et en nouvelles ; les dîmes anciennes étaient celles qui se percevaient des terres cultivées de toute ancienneté, cu^ms noyi extal memoria. Les dîmes nouvelles que l'on appelait les novales, étaient au contraire les dîmes qui se percevaient des terres qui étaient depuis peu en culture, et étaient auparavant en friche.

On divisait aussi les dîmes en solites et insolites, c'est-à-dire en celles qui étaient communément en usage depuis longtemps, et en celles d'un usage nouveau et extraordinaire. Il y avait encore d'autres espèces de dîmes, comme la dîme à discrétion ou à volonté, parce que n'étant pas fixée, le paiement en était laissé à la discrétion des fidèles; les dîmes ecclésiastiques, les inféodées ou profanes, etc. La dîme personnelle n'était pas connue en France, non plus que la dîme à discrétion.

§ III. De la matière de la dime.

Par le droit des Décrétâtes^, tous les revenus de la terre et de l'industrie humaine, étaient sujets à la dime. [Cap. Non est, de Decimis; cap. Ex parte ; cap. iSuntios; cap. Ex transmissa, eod. titul.) Plusieurs conciles avaient suivi la disposition du droit canonique à cet égard, même ceux tenus en France.

1. Summa theol. îa 2», Quaestio 87, art. I. S. Thomas parle de la dime en un grand nombre d'endroits, dans la Seconde de la Seconde, et aussi dans la nl« Partie.

2 « Pervenit ad nos (et infra.) Mandamus, qiiatenus partecianos veslros monftre curetis ; et si opus fuerit, sub excommunicationis districtiûne compellere, ut de proventibns molendinorum, piscariarum, fœno, et lana, décimas Ecclesiis, quibus debentur, cum iotegritate persolvant. " (Décret. Alexandri 111 ad archiep. Cantaar.)

•' Nuncios fel infra.) Mandamus, quatenus parxcianos tuos de apibus, et de oinni fructu décimas persolvere ecclesiaslica dislriclione compellas. • (E.x Décret. Alexandri III ad Episc. Vint.)

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