ZamboDÎ, tom. vu, p«ge

DOilIG

ritable domicile; ou ne perd pas le droit de célébrer son mariage dans le lieu de son domicile, pour avoir acquis le droit de le célébrer ailleurs. C'est, pour le mariage civil, la doctrine des jurisconsultes Tronchet , Locré , Merlin , Touiller, Poillet, etc. C'est aussi la doctrine des canonistes, notamment de Gibert ', pour le mariage ecclésiastique. Des avis du conseil d'Etat ont décidé dans le même sens.

Nous disons, sous le mot Ban, qu'on acquiert dans une paroisse un domicile suffisant pour s'y marier, et par conséquent pour y faire publier ses bans de mariage, lorsqu'on y a publiquement demeuré pendant six mois, pour ceux, qui demeurent dans une autre paroisse du même diocèse ; et quand ou y a son domicile pendant un an, pour ceux, qui demeuraient auparavant dans un autre diocèse. Plijsieurs de nos derniers conciles ont adopté à cet égard le temps prescrit par le Gode civil. « Pour éviter toute espèce de doute, relativement au domicile des épou.x, dit le concile de la province de Reims, nous statuons qu'une résidence de six mois est suffisante, de sorte que, pourvu que l'une ou l'autre des i^arties habite depuis six mois dans une paroisse, ils peuvent contracter mariage devant le curé de cette paroisse, de quelque diocèse qu'ils viennent. Nous voulons de plus que ceux qui ont une telle résidence, où ils demeurent actuellement, conservent le droit de se marier devant le curé du lieu où ils ont retenu leur domicile, qu'ils soieut majeurs ou mineurs. » {TU. J. cap. i.)

En général, les statuts ou les rituels de chaque diocèse règlent ce point ,• on doit s'y conformer. La plupart prescrivent ce que nous venons de dire.

.\ l'égard du double domicile, quand il s'agit de mariage, c'est-ànîire quand l'une des parties a deux domiciles égaux en deux différentes paroisseSjles publications des bans doiventse faire dans les deux paroisses, et le curé de celle où la partie a fait ses Pâques, dit Fagnan, doit régulièrement bénir le mariage. Quand une maison est de deux paroisses, ajoute le même auteur (in c. Significavit, de Parochis), le curé de celle sur laquelle se trouve la porte d'entrée a le droit de marier, et s'il y a contestation, c'est le curé qui administre ordinairement les sacrements. Nous croyons que, dans ces deux cas, il faut laisser opter les parties contractantes. A Paris où cet usage est très fréquent, c'est le curé de la maison où se trouve la principale porte qui marie '.

I. Comultatiom sur le tacrement de mariage, tom. t, pag. 3Î4. î. Biluel de Langres, lom. III, p»g. 268 ; Gousset, Théologie morale, lom. ii, psg. »9.

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Corradus et iNavarre pensent que, quand des personnes demeurent tantôt à la ville pour leurs affaires, et tantôt à la campagne pour leur santé ou leurs plaisirs, c'est le curé de la ville où ces personnes ont une demeure fixe qui est leur propre curé ; ce qui est conforme à l'usage. Cependant plusieurs autres auteurs pensent que ces personnes peuvent se marier validement dans l'un ou dans l'autre de leurs domiciles. Ainsi, elles peuvent se marier en toute saison, soit à la ville, soit à la campagne '. Le dernier concile de la province de Reims a tranché la question en ces termes : « Sponsi quando duplex habent domicilium, alterutrum eligere possuut ad sui matrimonii celebrationem, servatis ad proclainationem bannorum prœscriptis. » (Titul. XI, cap. 4.) Si les époux, dit le même concile, nesont pas de la même paroisse, il convient que le mariage soit célébré dans la paroisse de la femme; néanmoins le curé ne doit point les inquiéter à cet égard.

Les enfants de famille et les mineurs ont deux sortes de domiciles : celui de leur père ou tuteur, qu'on appelle le domicile de droit, et celui qu'ils occupent eux-mêmes quand ils vivent séparément, et qu'on appelle domicile de fait. Voir le mot : Fils de famille.

Le Code civU porte :

Art. 108. La femme mariée n'a point d'autre domicile que celui de son mari. Le mineur non émancipé aura son domicile chez ses père et mère ou tuteur ; le majeur interdit aura le sien cliez son tuteur.

«Art. 109. Les majeurs qui servent ou travaillent habituellement chez autrui auront le même domicile que la personne qu'ils servent ou chez laquelle ils travaillent, lorsqu'ils demeureront avec elle dans la même maison. »

Le concile de Trente a fait un décret touchant les errants et vagabonds, dont on reconnaîtrala sagesse par ces termes : «11 se voit par le monde beaucoup de vagabonds qui n'ont point de demeure arrêtée; et comme ces sortes de gens sont d'ordinaire fort déréglés et fort abandonnés, il arrive bien souvent qu'après avoir quitté leur première femme, ils en épousent de son vivant une autre, et souvent même plusieurs, en divers endroits. Le saint concile, voulant aller au-devant de ce désordre, avertit paternellement toub ceux que cela regarde, de ne recevoir pas aisément au mariage ces sortes de personnes. Il exhorte x^areillement les magistrats séculiers de les observer sévèrement, et il enjoint aux curés de n'assister à leurs mariages, qu'ils n'aient fait premièrement une enquête exacte de leurs per-