DONA

l'ordre, d'accepter un évêché sans l'autorisation des supérieurs; et il fallait un ordre du pape pour accepter l'administration d'une église ayant charge d'âmes.

La pauvreté était absolue • et ce principe fut strictement suivi pendant deux siècles; c'est le pape Martin V qui autorisa, par une bulle, la possession des immeubles.

Comme la plupart des ordres religieux, celui de S. Dominique a vu sa première ferveur diminuer en certains temps et même pendant le schisme d'Occident, on vit l'ordre scindé en deux parties, ayant chacune son provincial. Pour ramener la stricte observation de la règle dans les couvents où elle avait faibli, les généraux de l'ordre favorisèrent les réformes et les congrégations dans les contrées où le besoin s'en faisait sentir.

La première réforme fut faite en Allemagne, par le B. Conrad de Prusse, provincial général, vers l'an 1349. Le B. Barthélémy de S. Dominique fut le réformateur des couvents d'Italie, vers l'an 1402.

Le P. Texier, pendant son génêralat, employa toute son autorité pour ramener la ferveur dans tous les couvents ; ce fut lui qui institua la congrégation d'Aragon, qui subsista pendant 91 ans.

Une des réformes les plus considérables fut celle de la congrégation de Lombardie, commencée vers l'an 4418 par le P. Mathieu Boniparti de Navarre, sous le génêralat du P. Joacbim Turriani.

Le P. Jérôme SavonaroUe avait commencé une réforme vers l'an 1493. Une autre importante réforme fut celle de Hollande à laquelle les papes accordèrent beaucoup de privilèges. En France, il y eut la congrégation Gallicane, séparée de celle de Hollande sur les instances du roi Louis XH, et ayant des statuts plus sévères.

Le P. Michaelis introduisit une seconde réforme en France, en 1396, par l'établissement de la congrégation Occitaine dont le centre était Toulouse.

11 y eut plusieurs autres congrégations et jusqu'en Amérique, car les dominicains étaient répandus dans le monde entier.

A la tête des diverses congrégations, il y avait un vicaire général dépendant du provincial général. Les réformes différaient peu les unes des autres; elles n'avaient qu'un but : une plus stricte observance de la règle.

1. s. Dominique, au chapitre génér.il de 1220. déchira devant les yeux de l'évêque un acte de donation fait en faveur de sou ordre, et arrêta le principe » que les dominicains n'accepteraient jamais aucune propriété. «

TEUn

L'ordre de S. Dominique a son tiers-ordre comme celui de S. François. Il a même un tiersordre enseignant, fondé à Sorèze, en 1854, par le P. Lacordaire.

Les dominicains ont rendu de grands services à la cause de la religion. Répondant dignement à leur titre de Frères Prccheurs, on les vit, dés, leurs premiers temps, fonder dans toutes les villes des couvents d'où sortaient d'haljiles prédicateurs qui donnaient des missions jusque dans les paroisses les plus reculées. Leur zèle s'étendit aux nations infidèles ; ils pénétrèrent dans l'Asie centrale où plusieurs cueillirent la palme du martyre; quand l'Amérique fut découverte, ils furent les premiers à évangéliser les populations sauvages de ces contrées.

Dès sa fondation, l'ordre dominicain brilla d'un vif éclat dans la science. Vincent de Beauvais, Albert le Grand et S. Thomas furent les hommes les plus savants de leur temps, et S. Thomas dirige et éclaire encore la science théologique de notre temps. Le nombre des écrivains théologiens de l'ordre de S. Dominique est très grand. La science de la prédication lui doit aussi de nombreux et importants ouvrages qu'il serait trop long d'énumérer.

Dominicaines.

Nous avons vu que le berceau des dominicaines fut le refuge établi à Prouilles, près Toulouse, par S. Dominique, en 1-216. Ces saintes femmes se vouent à la vie contemplative et à l'éducation des jeunes personnes. Bien des villes ont des pensionnats tenus par les dominicaines.

nOHI.MCAC.

Un concile d'Auxerre, tenu en b78, ordonne que les femmes communient avec leur dominical. Quelques-uns pensent que c'était un voile dont les femmes se couvraient la tête; d'autres croient, avec plus de vraisemblance, que c'était un linge ou mouchoir dans lequel on recevait le corps de Notre-Seignear et onle conservait dans le temps des persécutions, pour pouvoir communier à la maison, usage dont parle Tertullien, dans son livre ad Uœorem. Le dominical dont il est question dans le concile d'Auxerre pouvait être une espèce de nappe de communion que les femmes portaient à l'église, lorsqu'elles voulaient faire leurs dévolions.

»OUI.\ICAL.E»!> (L.ETTRES).

(Voir le mol ; Calendrier.)

DONATEUll.

Le donateur est celui qui donne. Quiconque a

DONAilON

fait don de toute une église peut comme celui qui l'a fait bâtir, « retenir la propriété d'un banc ou d'une chapelle pour lui et sa famille tant qu'elle existera. » (art. "i du décret du 30 déc. (809.) C'est en effet être donateur que se construire uneéglise pour l'affecter par une donation irrévocable à l'exercice du culte catholique. Le même privilège est, dans le second paragraphe du même article, accordé sous la réserve de certaines formalités à celui qui a fait un don à une église : « Tout donateur ou bienfaiteur d'une église pourra obtenir la même concession sur l'avis du conseil de fabrique, approuvé par l'évêque et par le ministre des cultes. »

»o:vATio.\.

La donation est un acte ou un contrat par lequel celui qui est en pouvoir d'aliéner une chose, en transfère volontairement et gratuitement le domaine à un autre, qui est capable de la recevoir. Les conciles défendent les donations frauduleuses et qui sont préjudiciables aux autres.

11 faut appliquer au sens de ce mot ce que nous disons sous le mot Acquisition. S'il a été permis autrefois de donner à l'Eglise, sans autorisation du gouvernement, il ne l'est plus aujourd'hui, en France.

Les dons ou les libéralités aux fabriques et aux autres établissements publics se font habituellement soit par donations entre-vifs, soit par dons manuels, soit par legs.

Donations entre-vifs. La donation est définie dans le code civil : « un acte par lequel le donateur se dépouille actuellement et irrévocablement de la chose donnée, en faveur du donataire qui l'accepte. » (art. 894.)

Les donations autres que celles des choses mobilières et qui se font de la main à la main sont soumises à certaines formalités: « Tous actes portant donation entre-vifs seront passés devant notaires, dans la forme ordinaire des contrats et il en restera minute sous peine de nullité. » (C. civ. art. 931.)

Autorisation des dons et legs. — Les dons et legs au profit des établissements publics n'ont d'effet qu'autant qu'ils ont été autorisés par le gouvernement : « Les dispositions entre-vifs ou par testament au profit des hospices, des pauvres d'une commune ou d'établissement d'utilité publique n'auront d'effet qu'autant qu'ils auront été autorisés par une ordonnance royale.» {Code civil, art. 910.) Il en est de même des donations entrevifs à des particuliers avec la condition d'en appliquer le montant aux établissements publics.

Une seule autorisation iffit pour une donation faite collectivemen' , pir exemple à une fabrique et à d'autres ét!.bli:S3ments publics, chacun des établissements n'acceptant que pour sa part. Elle est donnée par le chef de l'Etat quand il s'agit d'immeubles, quelque minime qu'en soit la valeur, ou d'une rente dont l'achat coûterait plus de 300 fraijcs au cours de la bourse. Pour les objets mobiliers « l'acceptation des dons et legs aux fabriques des églises sera autorisée par les préfets, sur l'avis préalable des évéques, lorsque ces libéralités n'excéderont pas la valeur de mille francs. » (Décret du 14 fév. 1862, art 1.)

Une circulaire du 14 janvier 1831 déclare que les donations" faites à des établissements ecclésiastiques ou religieux avec réserve d'usufruit ne sont pas susceptibles d'être autorisées.

Acceptation. — Pour qu'une donation ait tout son effet, il faut qu'elle ait été acceptée. Suivant l'art. 932 du Code civil : « Elle n'engagera le donateur et ne produira aucun effet que du jour qu'elle aura été acceptée en termes exprès. L'acceptation pourra être faite du vivant du donateur par un acte postérieur et authentique dont il restera minute. » Enfin elle doit être signifiée au donateur et elle n'aura d'eft'et à l'égard de lui « que du jour où l'acte qui constatera cette acceptation lui aura été notifié. » Ainsi, il faut un acte notarié d'acceptation, signé par le donateur ou à lui notifié parun huissier, et c'est seulement du jour de la notification qu'une fabrique, par exemple, commence à jouir d'une donation.

L'acceptation devait toujours être précédée de l'autorisation qui, suivant le code civil était la première en date; mais une loi célèbre, du 18 juillet 1837, ayant permis, art. 48, aux maires d'accepter provisoirement, après dé'ibération du conseil municipal, les dons et legs faits à la commune, l'ordonnance ou l'arrêté postérieur d'autorisation devant avoir effet du jour de cette acceptation ; la cour de Cassation, dans un arrêt du 12 novembre 1866, a étendu ce privilège aux bureaux de bienfaisance, et des jurisconsultes l'ont même reconnu aux fabriques et aux établissements ecclésiastiques et religieux. Le trésorier d'une fabrique et les administrations des établissements ecclésiastiques sont tenus de faire tous actes conservatoires. Donc ils doivent accepter provisoirement les donations entre-vifa qui pourraient devenir caduques par le prédécès des donateurs.

L'acceptation des legs n'a pas besoin d'être faite par acte authentique. Il suffit pour uiie fabrique, par exemple, d'une délibération du con-

674 DOT ou DOTATION KELIGIEUSK

seil de fabrique qui déclare accepter. Le trésorier demande aux héritiers la délivrance des objets légués. Ce n'est que du jour de la demande en délivrance qu'une fabrique commence à jouir des legs.

Lorsque le legs est fait à une fabrique avec charge de services religieux et de fonder aussi un liospice, une école ou tout autre établissement d'utilité publique, suivant un arrêt du conseil d'étatdu30 mai 1838 et un autre du 4 mars 1841, la fabrique et la commune doivent intervenir concurremment dans l'acceptation. Le décret autorise simultanément Tacceptation de la libéralité et la création de l'établissement. Dans ce cas la fabrique a la nue propriété et la commune a l'usufruit.

L'acceptation d'une rente pour une fabrique par exemple se fait chez le receveur même qui, sur la présentation du décret d'autorisation, accomplit le transfert que signe le donateur ou son mandataire. Le receveur fait légaliser la signature par un notaire, délivre un nouveau certificat d'inscription à la fabrique donataire qui devient ainsi propriétaire.

Pièces à produire pour obtenir raïUorisation. — Dans une circulaire du 29janv. 1831, relative aux acquisitions et aliénations de biens meubles et immeubles et de rentes concernant les établissements ecclésiastiques et les communautés religieuses de femmes, le ministre recommande de présenter les pièces suivantes pour les donations : l'acte de donation, l'évaluation de l'objet donné, le certificat de vie du donateur, délivré par le maire, l'acceptation provisoire exprimée pour les fabriques par exemple, dans une délibération du conseil des marguilliers, l'état approuvé par le préfet de l'actif et du passif ainsi que des charges et revenus de l'établissement donataire; l'avis de l'évêque; les renseignements donnés par le préfet, sur l'état de fortune du donateur et sur seshéritiers présomptifs.

voir, sans autorisation du gouvernement, des dons manuels de sommes modiques, affranchis de toute formalité et qui sontconsommés par la tradition que fait le donateur et la prise de possession de l'établissement donataire. Les dispositions des art. 910 et 937 du Code civil ne s'appliquent qu'aux donations entre-vifs proprement dites et aux donations testamentaires. »

La remise de l'objet en quelque sorte dans les mains du donataire est indispensable pour rendre inattaquables les dons de cette nature. Ainsi le curé qui dans sa dernière maladie voudrait faire à une fabrique un don manuel des objets composant sa chapelle, comme vases sacrés, ornements, etc., exposerait ses dernières volontés à être méconnues et contestées par ses héritiers, si les objets restant déposés dans le presbytère, n'étaient pas, avant sa mort, transportés, par exemple, dans la sacristie.

Les dons manuels faits à certaines conditions ou charges, étaient autrefois permis avec l'autorisation du gouvernement. La jurisprudence adoptée aujourd'hui par le conseil d'Etat exige avec le motif d'assurer à perpétuité l'exécution de la volonté des bienfaiteurs, que tout don subordonné à certaines conditions ou charges ou dont la destination est seulement déterminée par les bienfaiteurs, qu'il soit au profit d'une commune, d'un établissement de bienfaisance ou d'un établissement religieux, soit l'objet d'un acte notarié dans la forme déterminée par le Code civil. (Décision du 18 cet. 1862.)

DOT ou DOT.^TIO.'V BEIilCilEUSE.

i>o:«\'E!i>. i>o:«':\EES.

C'est le nom que portent dans certaines communautés les frères convers et les sœurs converses.

Voir le mot : Convers.

DOiis ha.\i;ei.s.

Les dons manuels sont ceux qui se font comme de la main à la main. Ils ne peuvent avoir pour objet que des effets mobiliers. Suivant un arrêt de la Cour de Paris du 12 janvier 1833, conforme à la jurisprudence constante, « les établissements ecclésiastiques ont toujours eu la facultéde rece-

II n'y a jamais eu de simonie à donner de ses biens au monastère où l'on fait profession religieuse, mais on a toujours cru qu'il y en avait, quand la dotation se faisait pour prix, ou en considération de la profession. On voit, au mot acquisition, qu'autrefois rien n'était si fréquent que ces donations en faveur des monastères, où l'on entrait pour vivre en solitude; mais alors comme aujourd'hui, c'eût été un crime de les exiger comme un prix de l'entrée. Le canon 19 du second concile de Xicée, tenu en 789, défend la simonie pour la réception dans les monastères comme pour les ordinations, sous peine de déposition contre l'abbé; et à l'égard d'une abbesse, d'être tirée du monastère et mise dans un autre ; mais il ajoute que ce que les parents donnent pour la dot ou que le religieux apporte de ses propres biens demeurera au monastère , soit que le moine y demeure ou qu'il en sorte, si ce n'est par la faute du supérieur. Le concile ne défend pas les présents pour l'entrée en religion, mais seulement les pactions simoniaques.

DOUTl;;

Le chapitre V<7iienS: 19. extrn, de Simonin, \f chnpitre deRtgularibus, le chapitre Dileclus, et enfin le chapitre Quoniain, tiré du concile général de Latran, tenu en 1215, sous Innocent III, défendent aux religieux et surtout aux religieuses, d'exiger quelque chose pour la profession des novices en leurs monastères; et afin qu'onn'en prétende pas cuuse d'ignorance, le concile veut i[ue les évèques fassent puhlier son décret tous les ans dans leurs diocé ses. « Yerum ne per simplicitatem vel ignorantiam se valeant excusare, pr;ecipiraus ut diœcesani episcopi, siugvilis aniiis hoc faciant per suas diœceses publicari. » L'extravagante Sane in vinea Domini, de Simonia, défend encore d'exiger jusqu'à des repas et des choses les moins considérables, ce qu'elle met également au rang des pactions simoniaques.

Ces défenses sont une suite des anciennes lois de l'Église renouvelées par le concile de Trente Sess. XX v'', de Regul , cap. 3), par lesquelles il est défendu de bâtir aucun monastère, qu'on ne le pourvoie en même temps des fonds suffisants pour entretenir un tel nombre certain et déterminé de religieux ou de religieuses. Par un autre motif, le concile de Trente (loc. cit., cap. 16.) défend sous peine d'anathême de donner au monastère, autre chose que ce qui est requis pour l'entretien du novice.

Des conciles, comme ceux de Sens en fo28, de Tours en 1383, de Milan en 1573, ont permis à des monastères pauvres de filles, de recevoir des pensions viagères, pour les surnuméraires qu'on recevrait. « Pro necessitate sui victus sine fraude, ut habeat monasterium unde sibi provider! posset ; et hoc non intelligendo de exactione coactoria, ita quod ejiciatur si non dederit, sed quod in omnibus servetur debitus modus et recta intentio. Tutius tamen est, quod nihil petatur vel exigatur, nec in hujusmodi monasteriis ultra numerum earum quve sine pecunia sustentari possent, aliqua fœniina recipiatur. »

Autrefois, dit Dieulin, les ordres et congrégations d"hommes ne recevaient point de dot. Aujourd'hui peu de congrégations demandent plus de 10,000 fr. de dot, et 2,000 fr. de trousseau. Quelques-uns ne demandent que le dixième de ces sommes, souvent on donne une pension au lieu d'un capital. Cette modération tient à ce que presque toutes les communautés se livrant à l'enseignement, y gagnent de quoi subvenir à la plupart de leurs besoins. La somme versée pour dot ou pour trousseau ne l'est point à titre de donation mais par un contrat à titre onéreux d'une nature particulière, un bail à nourriture. La prudence conseille de rédiger un acte écrit pour la dot payée, un acte

écrit pour la dni piMiiii>e ; toutefois la jurisprudence admet la preuve résultant d'un compte entre les partis.

Souvent se présente la question de savoir si une religieuse qui sort peut reprendre sa dot. A cet égard il faut distinguer si la dot consistait seulement on une rente annuelle, il est évident quecetterente s'éteindra par lasortie, commeelle se fût éteinte par le décès. Si au contraire la dot consistait en un capital mobilier ou un immeuble, l'établissement doit le conserver à moins de stipulation contraire. C'est la position assez fréquente dans la vie civile d'un particulier qui a versé une somme on donne un immeuble à un autre particulier pour être nourri, logé, vêtu pendant le reste de sa vie. Il peut ensuite aller ailleurs et redevenir chef de maison; mais il ne peut retirer son capital, ù moins de prouver que son hôte a manqué formellement et gravement à ses obligations; il a fait un contrat aléatoire, ce contrat doit être maintenu. Celui qui a reçu le capital ne peut être tenu à le rendre s'il ne viole pas lui-même ses engagements. De même le canon 19 du 2'' concile de Nicée a disposé que le religieux ou la religieuse qui sortait de son couvent à raison du tort des supérieurs, pouvait réclamer sa dot. mais non* si la sortie a toute autre cause. La jurisprudence des parlements avait aussi admis le retrait de la dot en cas de translation dans uu ordre plus sévère. C'était la faveur méritée par celui qui aspire à une plus grande perfection. La dot passait à la nouvelle communauté.

Dans la plupart des ordres et congrégations, celui qui y était engagé ne succédait plus dans sa famille, et ne laissait pas d'autres héritiers que son couvent, excepté sa bibliothèque qu'il pouvait léguer à un tiers. (Parlement de Paris, 15 mai 1587.) S'il devenait évêque, il laissait son pécule à sa famille. Aujourd'hui le religieux succède à ses parents, et il leur laisse une succession comme tout autre citoyen.

Voir les mots ; Novice, Religieux.