Barbosa, Ibid., n. 5J ujy

sons que la question ne souffre pas de difficulté, si l'évêque autorise l'absence et si cette absence ne nuit en rien aux offices capitulaires, comme l'avait décidé, dans un cas semblable, un arrêt du conseil d'État, du 30 octobre 1640, pour le chapitre de Chartres. Au reste, ces absences ont lieu du gré de l'évêque et au vu et au su du gouvernement, sans qu'il songe pour cela à faire supporter le moindre décompte sur le traitement du chanoine ainsi occupé.

En France, la loi civile retranche une partie de leur traitement aux ecclésiastiques qui ne résident pas.

L'article 8 de la loi du 20 avril 1833 porte : « Nul ecclésiastique salarié par l'État, lorsqu'il n'exerce pas de fait dans la commune qui lui aura été désignée, ne pourra toucher son traitement. »

Mais il est à remarquer que le pouvoir législatif n'a pas le droit de décréter de semblables mesures, attendu qu'il ne salarie le clergé que pour l'indemniser de la spoliation révolutionnaire de ses biens. En principe, le traitement est dû par l'État; en fait, c'est aux supérieurs ecclésiastiques à procurer par les moyens à leur disposition, l'exécution des canons de discipline.

Néanmoins l'État a cru devoir réglementer ces choses. C'est l'objet du décret du 17 novembre 1811 sur les indemnités à payer aux remplaçants des titulaires des cures et sur la part à réserver à ces derniers en cas d'absence, de maladie ou d'éloignement pour cause de mauvaise conduite '.

Pour les absences permises, l'article 4 d'une ordonnance du 1" mai 1832, s'exprime ainsi :

« L'absence temporaire, et pour cause légitime, des titulaires d'emplois ecclésiastiques, du lieu où ils sont tenus derésider, pourra être autorisée par l'évêque diocésain, sans qu'il en résulte décompte sur le traitement, si l'absence ne doit pas excéder huit jours. Passé i!e délai et jusqu'à celui d'un mois, l'évêque notifiera le congé au préfet, et lui en fera connaître le motif. Si la durée d'absence pour cause de maladie ou autre doit se prolonger au delà d'un mois, l'autorisation de notre ministre de l'instruction publique et des cultes sera nécessaire.

Relativement aux effets de l'absence par rapport au mariage, voir ci-dessous le mot : Absent.

Voir les mois ; Résidence, DistribatioD .

ABSE^V.

1. On peot voir & V Appendice, (an mot : Absence) le texte de ce décret que nous faisons suivre d'un avi? du Conseil d'Etat, en date dn 8 juillet 1831, relatif à l'absence des chanoines et Boircaeccléfiutiqoc*.

Un absent, en général, dit Ulpien, en la loi 199, est une personne qui n'est pas là où elle est demandée : « Is dicitur absens qui abest à loco in quo petitur, absentem accipere debemus eum, qui non est eo loci in quo loco petitur. »

§ I. Abient. Élection. Chapitre.

Dans le cas d'une élection, on doit commencer par en donner avis à tous ceux qui y ont droit, aux présents comme aux absents, et les appeler à l'élection. Cette formalité est si essentielle, que l'omission d'un seul électeur rendrait l'élection plus nulle que la contradiction expresse de plusieurs électeurs : « Cum viduatîe providendum est Ecclesiae debentcuncti qui eligendi jus habentlegitimecitariut electioni intersint; quod si vel in unica persona fuerit id omissum,irritam redditelectionem talis omissio. Sœpe etenimrescriptum est magisliac in re unici obesse contemptum quam multorum contradictionem.» (Lancelot, Jnsi., rfe Etectione,^Xam cùm riduatx, c. Cum inecclesiis,dePrxbend, in 6°.)

Cependant si, après avoir omis d'appeler un électeur ou même plusieurs, on procède à l'élection, elle sera valide si ces électeurs absents et non appelés la ratifient, sauf les nullités dont elle peut être ailleurs infectée. (Lancelot, loc. cit., ^ Plané.) Mais on ne peut forcer les électeurs à la ratification, quelque digne que soit le sujet qui a été élu. (Zœsius, Panorm. et Innocent, m Dict. cap. de Elect,).

Le chapitre Quod sicut, 28, Extr., de Elect., veut qu'on ne soit obligé d'appeler que ceux qui peuvent l'être commodément, et le sens de ce dernier mot se prend diversement suivant les usages des différents pays : « Modo in provincia sint absentes; ea in re potissima ratio habetur consuetudinis, » ut notât in cap. Coram, 35, de Elect.

L'omission d'un électeur ne rend pas l'élection nulle de plein droit, elle ne la rend qu'annulable. ;Zœsius, Panorm. et Innocent.) « Absentium vocatio non est de substantia electionis, sed tantum de justitia. » (Fagnan, in cap. Quia prnpter, de Elect., n. 38.)

Un électeur absent peut charger un ou plusieurs électeurs présents de porter pour lui son suffrage; mais il faut, pour cela, qu'il ait été appelé avant de donner cette procuration. «Débet enim vocari. » (Innocent, in cap. 2, de Novioperis nunc.) Il ne serait pas juste qu'un électeur fût privé de son droit d'élire dans un état où de légitimes empêchements ne lui permettraient pas d'en user en personne. (C. Si quis justo 46, % Absens de Elect., in 6o-)

Un électeur chargé de porter le suffrage d'un absent ne peut élire deux différentes personnes, l'une en son nom, l'autre au nom de l'absent, à moins que la procuration ne lui donne ce pouvoir. « Porro cum unus estprocurator simpliciter constitutus, si is unura, suo,ct alium domini sui nominein scrutinio nominandum duxerit, nihil agit; nisi de certa eligeuda persona sibi Jouiinus dederit spéciale mandatura : tune eniin in illam ejus, et in aliam suc nomine licite poterit consentire. » (Bonif. VIII, cap. Si quis, % Porrô,de Elect. et etecti poteslate, in 6°.)

Un électeur absent, avons-nous dit, peut charger plusieurs électeurs présents d'élire pour lui ; mais tous ne pourront pas élire pour l'absent, parce qu 'il rendraient l'état de la procuration nuisible et incertain, s'ils élisaient différentes personnes. Dans ce cas, l'électeur le premier chargé de la procuration est censé avoir élu pour l'absent; que s'il ne paraissait de l'antériorité des procurations, celui-là d'entre ces élus par les procureurs, serait préféré, qui aurait en sa faveur la plus- grande et la plus saine partie de l'assemblée; et, dans le cas encore où l'assemblée fût divisée à cet égard, on aurait recours à l'antériorité de la date des procurations ou des lettres envoyées par l'absent.

S'il arrivait que l'électeur absent chargeât imprudemment deux procureurs d'élire conjointement à sa place, alors la procuration [resterait sans effet, et l'absent imputerait à son imprudence la privation de son droit.

Un électeur absent ne peut charger de sa procuration qu'un de ceux qui ont, comme lui, droit d'élire, ou l'étranger que le chapitre agrée; il ne peut non plus envoyer son suffrage par lettres, quand même aucun des électeurs ne voudrait se charger de sa procuration. La raison de cette dernière décision est que les vois doivent être données et reçues dans le secret, l'une après l'autre : ce qui ne parait pas compatir avec la manière d'élire par lettres missives. « Et sane cum non ante electionem, sed in ipsa electione sécréta et sigillatim duntaxat singuloruni vota sint exprimenda, per litteras reddi non poteruut. » (On peut voir toutes ces régies réduites en principes dans les Institutes du Droit canonique, de Lancelot, au titre de Elect. du liv. I.)

Dans le cas d'une élection, tous les électeurs doivent être cités : nous venons de le voir, et régulièrement cette convocation doit se faire dans tous les cas où il s'agit d'affaires importantes ; mais dans les cas ordinaires, les deux tiers des capitulants présents suffisent, et ce qui est fait par le plus grand nombre de ces deux tiers est censé légitime. {Fagnan., Panormit.)

Le chapitre 2 de Arbit., in 6°, décide que, quand il y a trois arbitres choisis, deux peuvent terminer l'affaire en l'absence de l'autre.

Ce qui vient d'être dit d'un électeur absent ne peut s'appliquer qu'aux élections où l'on suit la forme du chapitre Quia propter. Communément on n'admet qu'un suffrage par procuration, soit parce que si le scrutin n'a pas lieu, les raisons que disent ou qu'entendent les électeurs présents peuvent les faire changer d'opinion, soit parce que le concile de Trente, qui a fait sur la matière des élections un décret que nous rappelons sous le mot : Élection, ne veut pas qu'on supplée aux suffrages des électeurs absents <.

Voiries mois ; ElectiOD, Arbitre.

S II. Absent. Mariés.

Un homme absent est réputé vivant, jusqu'à ce qu'on prouve le contraire. Si l'on n'en apoint de nouvelles, il ne faut pas moins de cent ans pour .qu'il soit censé mort. (L. 8, ff. de Usu et Usuf. et Redit. ; l. 36 de Vsuf. ; l. 25 cod. de sacras. Eccl.)

Sur ce principe, quelque longue que soit l'absence d'un mari, sa femme ne peut se remarier, si elle ne rapporte des preuves certaines de sa mort. Par l'ancien droit civil, celte femme pouvait se remarier après cinq ou six ans d'absence, mais Justinien abrogea cet usage et déclara par l'Authentique Hodiè, cod. de Repudiis, tirée de la Novelle 117 cap. Il, que la femme dont le mari est à l'armée ne peut se remarier par quelque espace de temps que son absence dure et quoiqu'elle n'en reçoive ni lettres ni nouvelles; que si elle apprend qu'il est mort, elle doit s'en informer de ceux sous lesquels il était enrôlé, prendre le certificat de sa mort, vérifié par serment, pour être déposé dans les actes publics, et attendre ensuite un an entier avant de se remarier.

Le droit canon a réglé la chose à peu près de la même manière, tant dans le cas d'un mari qui est à la guerre, que dans toutes les autres espèces d'absence, pour voyage delong cours ou autrement; en sorte que la longue absence de l'un des deux conjoints ne suffit jamais à l'autre pour contracter un nouveau mariage, sans des preuves certaines de la mort de l'absent. (C. In prxsenlia, de Sponsalibus et Matrim.) Ce chapitre qui est du savant pape Clément 111, se sert de ces termes : t Donec certum nuntiumrecipiant de morte virorum. » Les docteurs se sont exercés sur le sens de ces deux mots : certum nuntiiim ; les uns voulaient que le bruit commun, soutenu

I. Jurisprudence canonique, verb. absent, sect. I, n. i^ — Hfémoiret du clergé, tom. XII, pag. 1244,

SO ABSOL

de quelque circonstance de probabilité suffit; d'autres la déposition d'un témoin irréprochable ; mais le rituel romain semble exiger quelque chose de plus, il dit : « Caveat prœterea parodias ne facile ad contrahendum matrimonium admittat... eos qui antea conjugati fuerunt, ut sunt uxores militum, vel caplivorum, vel aliorum qui peregrinantur, nisi diligenter de ils omnibus facta inquisitione, et re ad ordinarium delata, ab eoque habita ejusmodi celebrandi licentia ; » c'est-à-dire qu'il faut un extrait mortuaire légalisé par l'évcque du lieu où l'homme est décédé, et même par le juge séculier. Si l'absent est mort dans un hôpital d'armée, le certificat doit être attesté par un offlcier de guerre, et visé par l'évèque du lieu où se doit faire le mariage, avant que le curé puisse s'en servir. 11 faut en un mot des preuves authentiques. 11 y a néanmoins des cas où l'on est obligé de se contenter de preuves testimoniales, quand il ne peut pas y en avoir d'autres.

Si une femme s'est remariée avec un second mari du vivant du premier, et qu'elle apprenne que celui-ci est encore en vie, elle est obligée de quitter le second mari pour retourner avec le premier, soit qu'elle ait contracté le second mariage de bonne ou mauvaise foi, qu'il y ait ou non des enfants du second lit : « Quod si post hoc de prioris conjugis vita constiterit, relictis adulterinis complexibus, ad priorem eonjugem revertatur. » (C. Dominus, de Secundis nuptiis; c. Tuas, de Sponsà duoi-um.)

Mais dans le cas où la femme, sur des nouvelles probables, s'est remariée de bonne foi du vivant de son premier mari, les enfants qu'elle a eus de son second mariage sont légitimes, pourvu que la bonne foi n'ait pas cessé avant la naissance de ces enfants : c'est la décision du pape Innocent III, dans le chapitre Ex tenore, QuifUiisint leijilimi.

Le Gode civil, parlant des effets de l'absent relativement au mariage, statue, article 139 : '< L'époux absent dont le conjoint a contracté une nouvelle union sera seul recevable à attaquer ce mariage par lui-même ou par son fondé de pouvoir, muni de la preuve de son existence. »

L'époux qui aurait contracté un second mariage sans être assuré de la mort de son conjoint se serait rendu grandement coupable devant Dieu.

D'après l'article 139 du .code civil, que nous venons de citer, l'époux absent dont le conjoint a contracté une nouvelle union est seul recevable à attaquer ce mariage; cependant si, étant de retour, il ne faisait point ses réclamations,

UTION

ce serait un devoir pour le ministère public de demander la nullité du second mariage : autrement on fournirait aux époux un moyen indirect de divorce, et l'on mettrait en opposition la morale avec la loi. En effet, si l'absent se réunissait à sa femme sans que le second mariage fût dissous, il aurait d'elle, d'après l'article 312 du Code, des enfants légitimes aux yeux de la morale, et illégitimes aux yeux de la loi.

§ III Absent. Absolution.

{Voir le mot ; Absolulion )

ABSOL, CJTIO.'V.

h'absolutioH est l'acte par lequel on déclare innocent un accusé : « Absolvere est innocentem judicare vel pronuntiare. » (Apud Jusl., l. Si ex duobits 14. § I ff., de Jur. solut.)

Nous distinguerons deux sortes d'absolutions : l'absolution judiciaire, et l'absolution pénitentielle. Nous dirons ensuite ce qu'on entend par absolution ad affectum, par absolution des morts, etc.

§ I. Absolution judiciaire.

L'absolution judiciaire n'est autre chose que le jugement qui absout un accusé en justice, après un certain ordre de procédure régulière.

Nous ne dirons rien ici de cette sorte d'absolution par rapport aux cas où elle doit être accordée : les circonstances la décident, et les canons eu cela n'ont rien de contraire aux lois civiles, qui ordonnent d'absoudre tout accusé qui paraît innocent, ou non suffisamment convaincu pour être condamné. « Promptiora sunt jura ad absolvendum, quam ad condemnandum. » (C. Ex Utteris, de Probat.)

§ II. Absolution pénitentielle.

L'absolution pénitentielle comprend, dans un sens étendu, non seulement l'absolution sacramentelle au for intérieur, mais l'absolution des censures au for extérieur, que l'on n'accorde passans quelque satisfaction ; ainsi l'on ne dit pas, ou l'on ne doit pas dire absoudre, mais dispenser d'une irrégularité, « quse sine culpà esse potest. Absolutio autem est favorabilis, dispensatio odiosa. » C'est pourquoi dans le doute on absout toujours, et, lorsque la censure est notoirement injuste, on n'absout pas, mais on relaxe; on ne dit pas absoudre d'un interdit, mais le lever, en relaxer, ce qui est au fond l:i même chose, suivant la remarque de Gîbert, eu son Traité des censures.

L'absolution sacramentelle est donc celle qui s'exerce dans le tribunal secret de la pénitence, et qui n'a d'effet qu'au for de la conscience.

Régulièrement, pour accorder cette absolution)

ABSOL

il faut réunir en soi les deux pouvoirs de l'ordre et de la juridiction ; le concile de Trente en fait une loi en ces termes ; « Mais comme il est de l'ordre et de l'essence de tout jugement, que nul ne prononce de sentence que sur ceux qui lui sont soumis, l'Église de Dieu a toujours été persuadée, et le saint concile confirme encore la même vérité, qu'une absolution doit être nulle si elle est prononcée par un prêtre sur une personne sur laquelle il n'a point de juridiction ordinaire ou subdéléguée. » {Sess. XIV, cap. VII; c. Si episcopus, de Pœnis, in 6».)

On voit, sous le mot Approbation, quels sont ceux à qui cette juridiction est due ou concédée. Tout prêtre l'a nécessairement dans un cas pressant de mort: c'est la décision du même concile dans le chapitre VII précité. Il peut, dans cette circonstance, absoudre le mourant de tous péchés et de toutes censures réservées ou non, quoiqu'il n'ait que le pouvoir de l'ordre. Voici les paroles du Concile : « De peur que quelqu'un ne vînt à périr, il a toujours été observé danslamême Église de Dieu, par un pieux usage, qu'il n'y eût aucun cas réservé àl'article de la mort, et que chaque prêtre pût absoudre tous les pénitents des censures et de quelque péché que ce soit. »

On a élevé sur cette question une difficulté, demandant si le pénitent revenu en santé ou en sûreté doit recourir de nouveau à un confesseur qui ait tous les pouvoirs requis. L'auteur des Conférences d'Angers traite cette question, et dit que l'absolution est irrévocablement et légitimement obtenue pour les péchés même réservés, et qu'à l'égard de ceux auxquels la censure est attachée, les théologiens sont partagés, ainsi que l'usage *.

Gibert' établit, pour règle, que tout prêtre approuvé peut absoudre des censures de droit, si elles ne sont réservées; car les censures étant les peines des péchés, il est convenable et nécessaire que tout prêtre approuvé puisse absoudre des péchés même, à moins qu'ils ne soient réservés, parce qu'alors il a les mains liées. Mais si tout prêtre qui peut absoudre des péchés, peut aussi absoudre des censures, celui qui peut absoudre des censures ne peut pas toujours absoudre des péchés. Cette autre règle se prouve par l'exemple de ceux qui n'ont que le pouvoir de juridiction, et non celui de l'ordre : tels sont les abbesses, les cardinaux non prêtres, les vice-légats, les clercs nommésàun évêché.et non bulles avant leur promotion; car l'absolution de la censure, comme la censure elle-même, sont des actes

1 . Conférence II, quegt. des cat réservés. î. Traité des censures.

UTION

de juridiction ; de sorte que pendant que le siège de celui qui a porté la censure est vacant, l'absolution n'appartient qu'à celui qui a la juridiction.

Régulièrement, les supérieurs des évêques ne peuvent absoudre des censures portées par ces derniers qu'en cas d'appel; mais les évêques eux-mêmes peuvent, hors de ce cas, absoudre des censures portées par les prélats inférieurs qui leur sont soumis, quoiqu'ils ne doivent pas le faire pour le bon ordre sans leur participation, et sans exiger de ceux qu'ils absolvent une satisfaction convenable. De même, le supérieur à qui a été porté l'appel d'une censure doit renvoyer l'appelant au juge à quo, s'il reconnaît que la censure soit juste; si elle est injuste il l'absout; mais si elle est douteuse, le supérieur peut retenir ou renvoyer l'absolution. Il est plus convenable qu'il la renvoie. (C. 1 de Offic. ord., in 6°, etc.)

Suivant les principes du droit, rappelés sous le mot Archevêque, le métropolitain est en droit d'accorder l'absolution des. censures en visite ou sur déni de justice, et c'est [aussi ce que les canonistes établissent comme uni,' chose indubitable '.

Mais, en France, comme nous le disons sous le mot Visite, les métropolitains n'ont pas le droit de visite dans les diocèses de leurs suflfragants.

Au surplus, un prélat peut absoudre tous ceux qu'il peut censurer (Fagnan, in c. Ad lixc, de Religiosis domibus) et l'on doit dire aussi que le pape, par un effet de cette supériorité ou plénitude de puissance que les canons lui donnent, peut absoudre tous les fidèles de partout, pour tous les cas réservés ou non, au for intérieur.

L'absolution qui se donne au for intérieur, n'a point d'effet et ne peut être tirée à conséquence pour le for extérieur, pas même quand l'absolution aurait été donnée en vertu de jubilé ou bulle apostolique '. Le chapitre A nobis est, de Sent, eaccom., s'exprime ainsi sur ce sujet : « Quanivis absolutus apud Deum fuisse credatur, nondùm tamen habendus esse apud Ecclesiam absolutus. »

A l'égard des pouvoirs des curés et des réguliers, voir les mots : Approbation, Confession, Curé.

L'absolution au for extérieur, qui ne se peut entendre que des censures depuis le non usage de la pénitence publique, est simple ou conditionnelle, privée ou solennelle '.