ACCESSION

Accession, en latin accessus est un terme employé en matière d'élection.

i, Guimier, JnProffm., de Ktert ,rop. Hicut.

Par le chapitre Vublicato, cxtr. de Elect., le scrutin une fois publié dans une élection, les électeurs ne peuvent plus varier, comme nous le disons ailleurs. Mais cette règle souffre deux exceptions : l'une en l'élection d'une abbesse, l'autre on l'élection du pape. Les religieuses, en l'élection de l'abbesse, et les cardinaux, en l'élection du pape, peuvent retenir leurs suff'rages en faveur d'un élu, après la publication du scrutin; ce qui s'appelle, par accession, eligere per accèssitm. Sur quoi nous remarquerons qu'il y a ces difïérenccs entre ces deux élections par rapport à l'accession, qu'en l'élection d'une abbesse, elle n'exclut pas les oppositions, quoiqu'elle forme la moitié des voix requises par le chapitre Indemnitatibus,et que c'est le contraire dans l'élection du pape. L'accession en l'élection du pape doit se faire secrètement, suivant la Constitution de Grégoire XV; ce qui n'est pas absolument requis en l'élection d'une abbesse.

Un auteur (Bignon) dit que le chapitre Indemnitalibus, portant que potest fieri electio per accctisum, ne s'entend que quand on commencé l'élection pef viam scrutinii, et qu'il s'y trouve quelque interruption oupar égalité de voix ou autrement. Alors on peut reprendre la voie d'inspiration pour confirmer et accomplir l'élection. C'est ce qu'on dit communément, qu'on peut revenir et changer d'opinion ; ainsi la voie d'inspiration peut bien être accessoire à la voie du scrutin, mais non le scrutin à la voie d'inspiration.

Cette règle ne peut avoir . lieu pour les élections où l'on observe la forme du chapitre Quia propter, où les électeurs ne peuvent plus varier quand leur suffrage a été rendu pul)lic.