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ÉPOUX

manente, envoyé ordinaire, La personne chargée par mtërim de la gestion d'une mission permanente en cas d'absence ou d*empêcnement du chef de la mission, est considérée comme un envoyé nonpermanent.

L'envoyé est dit extraordinaire, lorsque sa mission n'est que temporaire.

Or comme les envojrés extraordinaires sont généralement traités avec des égards particuliers et comme les membres des corps diplomatiques ont coutume par courtoisie de leur donner le pas, la plupart des ministres en mission permanente ont pris, eux aussi, le titre d'envoyés extraordinaires.

(Voir AGENTS DIPLOMATIQUES, MI- NISTRES PUBLICS, AMBASSADEURS.)

H y a encore des envoyés confidentiels, ou négociateurs secrets, envovés et accrédités secrètement auprès d un gouvernement étranger pour traiter d'affaires importantes, mais secrètes, sans attribution de caractère officiel ae ministres, ou ne pouvant déployer ce caractère que lorsque l'exise le succès de leur mission. Ces envoyés confidentiels doivent jouir de la même sécurité que les ministres publics; mais ils ne peuvent prétendre au cérémonial de ces ministres, et en public ils sont traités comme de simples étrangers.

Souvent aussi les chefs d'Etat envoient auprès d'un souverain étranger des représentants ou agents pour remplir une simple mission d'étiquette, annoncer un avènement, un mariage, une naissance, un décès, porter une invitation, ou pour assister à une cérémonie, couronnement, baptême, funérailles, etc. Ces envoyés d'étiquette et de cérémonie ne représentent que la personne du chef d'Etat qui les envoie ; ils ne peuvent s'occuper orficiellement des affaires d'Etat qu'en vertu de pouvoirs spéciaux et ils cessent dans ce cas d'être de simples envoyés de cerémonie.

ÉPARQUE. Terme d'histoire ancienne ; nom du préfet de Constantinople.

ÉPAVE, DROIT D'ÉPAVE. On entend généralement par épaves toutes choses mobilières égarées ou perdues, qui n'ont point de maître connu.

Les épaves maritimes sont les choses Que la mer jette sur la côte, tels que les aébris des navires naufragés. Un navire, abandonné de son équipage, poussé en dérive par les courants ou le mouvement des vagues, rencontré au large ou jeté sur les côtes, est réputé épave.

Au moyen-âge les naufragés et leurs

biens pouvaient être pris par les habitants des côtes. De nos jours le droit d'épave ou de naufrage est regardé comme un usage contraire au droit international. Nul ne peut s^emparer de la personne ou des biens des naufragés.

Les débris du navire et les marchandises naufragées n'appartiennent pas au premier occupant, à moins que les propriétaires n'aient expressément renonce à leurs droits. S'il n'y a pas de réclamation de la paie des propriétaires dans le délai prescrit par la foi, l'épave est vendue an profit des sauveteurs, ou s'il n'y a pas eu de sauveteurs, au profit du gouvernement (Voir NAUFRAGE.)

ÉPHORE. Terme d'antiquité grecaue.

Magistrats de Lacédémone, au nombre de cinq, créés pour contrebalancer l'autorité des rois et du sénat.

Ils pouvaient condamner les rois à l'amende, les arrêter, les déposer et les faire mettre à mort.

Ds dissolvaient à leur gré les assemblées du sénat, disposaient du trésor, envoyaient des armées en campagne.

Mais leurs décisions, pour être valables et exécutoires, devaient être émises à l'unanimité.

Ils étaient élus tous les ans par le peuple. Le premier d'entre eux donnait son nom à l'année.

ÉPIDÉMIE. Lorsaue les habitants d'un pays sont menaces par une épidémie venant du territoire d'un autre pays, les autres Etats sont en droit de réclamer de l'Etat sur le territoire duquel se trouve la source de la maladie, les mesures nécessaires pour faire cesser le mal ou pour en diminuer l'extention.

Les mesures sanitaires prises contre les épidémies peuvent être préventives:

c'est dans cette catégorie que rentrent les quarantaines. Toutes les nations sont tenues de respecter les mesures prises par un Etat dans l'intérêt de la salubrité publique.

ÉPONYME. Mot grec qui signifiait:

donnant son nom à 1 année.

A Athènes l'éponyme était le premier des neuf archontes, lequel donnait son nom à l'année; à Lacédémone, c'était le premier des cinq éphores.

ÉPOUX, ÉPOUSE. Celui, celle qui a épousé, qui est conjoint ou conjointe par mariage.

Les époux, personnes unies entre elles par les liens au mariage: le mari et la femme. (Voir MARIAGE.)

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