ESPION
Tune ou de Tautre puÎBsance auront formé des établissements depuis le mois d^ayril 1789; enfin que les sujets respectifs ne formeront aucun établissement sur les parties de ces côtes situées au sud des parties déjà occupées par l'Espagne.
ESPÈCE. En jurisprudence, comme en diplomatie, c'est le cas particulier sur lequel il s'agit de prononcer, c'est l'affaire qui est en discussion.
Ainsi l'on dit : il s'agit dans Tespèce, cet argument n'est pas admissible dans l'espèce.
Espèces, Toujours au pluriel. On nomme espèces ou espèces sonnantes les différentes pièces de monnaie ou d'argent : payer en espèces. (Voir MONNAIE.)
ESPERSON (Pierre), publiciste italien, né à Sassari (Sardaigne) le 2 mars 1833, professeur de droit international à l'Université de Pavie; membre de l'Institut de droit international.
M. Esperson a publié en 1868 à Pavie : // princtpio di nationalttà applicato aUe relazioni civili internazionali (Le principe de la nationalité applioué aux relations civiles internationales). Dans cet ouvrage le savant professeur ne se borne pas à retracer les principes généraux du droit international privé ; il mit aussi connaître les dispositions du droit positif italien, qu'il explique et met en rapport avec les principes généraux, les lois des autres nations et la jurisprudence.
De 1872 à 1874 a ^atu Diritto diplomatico é giurisdizione internazionale maritimaf col cammento délie dispozioni délia legs italiana del 13 maggio 1871 stiUe relazioni délia Santa-Sede colle poterne siraniere (Du droit diplomatique et de la juridiction internationale maritime, avec un commentaire des dispositions de la loi italienne du 13 mai 1871 sur les relations du Saint-Siège avec les puissances étrangères). 2 vol. in-8®. — Le premier volume est consacré exclusivement aux légations, dont il expose les prérogatives et les attributions ; dans la première partie du second volume, l'auteur traite spécialement des consulats, et dans la seconde de la juridiction maritime internationale.
Entre autres ouvrages sur le droit international, public ou privé, nous mentionnerons encore:
Dei rapporti giuridici tra i belligerantî e I neutrali (Des rapports juridiques entre les belligérants et les neutres). — Turin
Diritto cambiario internazionale (Du droit de change international). — Florence
Le droit international privé et la législation italienne.
Movimento giuridico in Italia e nel Belgio sut diritto internazionale privato (Mouvement juridique en Italie et en Belgique concernant le droit international privé). — Florence 1870.
Les grands événements qui ont pu exercer une certaine influence sur le droit des gens dans les derniers temps ont été l'objet d'études spéciales de la part de M. Esperson; à cet ordre de travaux se rapportent:
La guestioîte anglo-americana delP Alabama, aiscussa seconde i principi del diritto internazionale (la question anglo-américaine de VAlabama, discutée selon les principes du droit international). — Florence
Im Russia e il trattato di Parigi del 1856 (La Russie et le traité de Paris de 1856). Florence 1871.
Le gouvernement de la Défense nationale a- 1' il le droit de conclure la paix avec la Prusse au nom de la France t Florence
Certezza del diritto internazionale e su<i influenza suUa legislazione (Certitude du droit international et son influence sur la législation). Pavie, 1822, in-80. — L'auteur ^'applique à démontrer que le droit international existe réellement dans la doctrine et dans la pratique, malgré les abus de la force^ par suite desquels il est parfois méconnu.
ESPION. On entend par espions ceux qui, à leurs riques et périls, s'introduisent secrètement ou sous de faux prétextes dans les lignes de l'armée ennemie pour surprendre ses plans et ses mouvements, s'informer de ses ressources, s'assurer de ses forces numériques, etc., en un mot
Sour recueillir des renseignements utiles l'adversaire et les lui communiquer.
Celui qui se rend ouvertement chez l'ennemi pour y recueillir des renseignements n'est pas un espion : ce qui constitue l'espionage, ce sont les manœuvres secrètes et les prétextes mensongers.
Il n'est pas contraire aux lois de la
guerre de se servir d'espions; mais aussi importe de se garantir contre ceux qu'emploie l'ennemi; c'est pourquoi les lois de la guerre autorisent à sévir contre eux par les peines les plus sévères, à infliger même la peine de mort aux espions découverts et arrêtés en flagrant délit. Lorsqu'un espion est retourné sans encombre auprès de l'armée qui l'avait envoy^é et que plus tard il vient à être fait prisonnier, il ne peut pas être puni pour
