FLEUVES

FLASKSAN (Gaétan Raxis comte de), publicifite français, né à Bédouin (Vauclase) en 1760, mort à Paris le 20 mars 1845.

Histoire générale et raisonnée de la diplomatie française, ou de la politique de la France depuis la fondation de la monarchie jusqu'à la fin du règne de Louis XVI, avec des tables chronologiques de tous les traités conclus par la France. 2© édition, corrigée et augmentée. Paris, 1811, 7 vol. in-8".

Histoire du congres de Vienne, 1814-1829, 3 vol. in-80.

FLEUVES, RIVIÈRES. Définition. Le fleuve est un grand cours d'eau, qui prend ordinairement sa source au pied des montagnes, reçoit sur son parcours plusieurs ruisseaux et rivières et va se jeter dans la mer.

La rivière est un cours d'eau moins considérable, qui se jette dans une rivière plus grande, ou dans un fleuve ou dans une mer. — En général tout cours d'eau, plus grand qu'un ruisseau, sans considérer sil va ou ne va pas à la mer.

Régime. Les fleuves et les rivières font partie du territoire de l'Etat qu'ils traversent.

Lorsqu'un fleuve est situé tout entier sur le territoire d'un seul Etat, il est considéré comme se trouvant sous la souveraineté exclusive de ce même Etat, qui alors a seul autorité et pouvoir pour en réglementer la navigation.

Quand, au contraire, un fleuve sert de limite à deux ou à plusieurs Etats, il constitue pour ces Etats une propriété commune, à moins que par première occupation, achat, cession ou autre titre valide et légitime, l'un de ces Etats n'en ait acquis le domaine exclusif et privilégié.

Enfin, lorsqu'un fleuve non seulement traverse plusieurs Etats, mais encore sert à marquer entre eux la frontière politique ou de souveraineté, la li^e de partage qui indique la limite de juridiction est supposée fictivement passer par la partie la plus profonde du courant des eaux, connue sous le nom de thalweg. La hauteur ou la déclivité des rives n'est jamais prise en considération; et même, si par sa situation topographique la limite de démarcation ne permettait

f»as à l'un des riverains d'utiliser pour a navigation la portion du fleuve qui lui est réservée, il est de principe que le titalweg doit être pratiquement reporté et fixé à une distance égale des deux bords.

Il peut arriver qu'un fleuve navigable