FLIBUSTIER

prescnptionB qui pourraient entraver la navigation.

AUuvums, changements de lit La plupart des grands fleuves, surtout au moment de la crue périodique de leurs eaux, subissent des changements dans la profondeur de leur chenal navigable et dans la forme de leurs rives; comme ils entraînent dans la rapidité de leur cours des détritus végétaux, des terres et des vases, on voit leur fond s'exhausser sur certains points, s*abaisser sur d'autres; tantôt ils engloutissent des îles ou en font surgir de nouvelles à leur surface; tantôt ils abandonnent leur ancien lit pour se frayer un passage au milieu des terres, ou bien encore ils transportent su< bitement une portion de leur rive d'un bord à l'autre. Tous ces changements peuvent porter des atteintes plus ou moins sérieuses à la domanialité fluviale et soulever de délicates questions de propriété entre les riverains.

Pour résoudre ces questions on se guide en général, dans la pratique, d'après les principes du droit romain, qui se trouvent aans la législation civile de la plupart des Etats européens, et l'on considère par suite les transformations ou les altérations que le régime naturel des eaux amène dans la configuration des terres, comme un moyen légitime d'acquérir le domaine et la possession.

Nous devons toutefois placer ici deux observations fort importantes. En premier lieu, en cette matière l'atteinte portée à la propriété privée n'entraîne pas toujours une restriction correspondante dans l'étendue du domaine souverain :

ainsi, par exemple, lorsqu'un fleuve s'est ouvert un nouveau lit à travers les terres, ou lorsiju'un lac s'est frayé de nouveaux déversoirs pour se diviser en plusieurs branches, la frontière politique aes Etats co-riverainB n'en reste pas moins naturellement fixée au point où elle était précédemment établie. En second lieu, le titre d'appropriation dont nous venons de parler, ne doit s'entendre que des changements subits, amenés brusquement par une sorte de révolution de la nature; s'il s'agissait d'un de ces efi'ets lents et graduels de l'érosion des eaux oui ont besoin de l'action du temps pour devenir sensibles à la vue et se traduire en accroissement ou en diminuation réelle du territoire, il est clair que chaque Etat les subit ou en profite comme une conséquence forcée du droit de propriété.

Les frontières formées par des rivières peuvent Tai'ier lorsque le lit ou le tftalwey vient à changer.

Lorsque la rivière abandonne complètement son lit pour suivre une nouvelle direction, l'ancien lit continue à servir de ligne de démarcation.

Blocus d'embouchures. Le droit de blocus peut s'appliquer aussi à l'embouchure d'un fleuve ou d'une rivière. Seulement il est une restriction, fondée en équité comme en fait, à l'exercice de ce droit en pareil cas.

En règle générale, les droits du belligérant sur les lieux qu'il bloque, ne vont pas au-delà de ceux que son ennemi avait sur les mêmes lieux. Donc, si les neutres ont sur l'endroit bloqué un droit de servitude ou de co-proprieté, le bloquant est tenu de respecter ce droit. Le blocus rigoureux de rembouchure d'une rivière ne peut être établi légalement que lorsque le cours de cette rivière est tout entier dans le pays ennemi ; mais si la rivière conduit a des pays avec lesquels le belligérant n'est pas en guerre, celui-ci ne peut en interdire le passage aux navires neutres en destination pour ces pays.

Lorsque les deux rivages de la rivière n'appartiennent pas à l'ennemi, un blocus devient presque impraticable; car si le bloquant peut empêcher le passage du côté de l'ennemi, il est tenu de le laisser libre de l'autre.

FLIBUSTIER. Aventurier appartenant à une association d'hommes établis dans quelques-unes des Antilles au I7« et au 18o siècle et en guerre continuelle avec les Espagnols, dont ils capturaient les navires et inquiétaient le commerce.

Il ne manquait a cette association, pour rassembler complètement à celle des

Sirates des Régences barbaresques, que e reposer sur un gouvernement constitué et reconnu par toutes les nations. (Voir BARBA UIE.j.

Les flibustiers entretinrent des relations suivies avec les autorités de Saint-Domingue, qui ne mirent aucun obstacle à leurs expéditions ni au partage ou à la distribution de leur butin.

Les excès qu'ils commettaient avaient fini par prendre un tel caractère de gravité et parfois de férocité que les grandes puissances maritimes s'unirent pour les combattre en commun, et parvinrent à les faire disparaître dans la seconde moitié du Ide siècle.

Les flibustiers, s'il s'en présentait de nouveau, seraient assimilés aux pirates et condamnés au même traitement. (Voir PIRATES.)