JET A LA MER

Seereckt des Kriegs und des Friedens in Bezug auf die Kau^ahrteischifffahrt, Altona 1815. (Droit maritime* de guerre et de paix, par rapport aux navires marchands.)

W. Frick en a publié une traduction anglaise à Baltimore en 1818.

JASSY (Traité de paix de} 1791.

Fendant les négociations de Szistowe, la guerre avait continué entre la Porte et Ta Russie. La campagne de 1791 fut avantageuse aux Russes ; mais l'intervention des alliés, jointe aux bon offices de la cour de Copenhague et aux menaces de celle de Londres, qui annonça Tintention de faire entrer une flotte dans le Baltique, déterminèrent l'Impératrice de Russie à accepter des négociations de paix, qui eurent lieu à Galatz, où un traité préliminaire fut signé le 11 août 1791 par le grand-vizir et le plénipotentiaire russe.

Ce traité n'a pas été publié; mais on sait qu'il était à peu près conforme au traité définitif, qui fut conclu à Jassy le 9 janvier 1792.

Ce traité renouvelle les précédents à commencer par la paix de Ravnardvi, dans tous les points auxquels il ne déroge pas.

Le Dniester était reconnu comme limite entre la Russie et la Turc^uie. de manière que tous ce qui était situé sur sa rive droite devait être rendu et appartenir à l'emçire turc, et tout ce qui était sur la rive gauche devait faire partie du territoire russe : cette cession comprenait OrchakoiF, qui n'était pas nommé dans le traité.

La Bessarabie, Bender, Akierman, Kilia, Ismaïl et la Moldavie étaient rendus à la Porte.

La Porte s'engageait à emplover tous ses moyens pour maintenir dans le devoir les peuples qui habitaient sur la rive gaucne du Kouban, afin qu'ils ne fissent

Êas d'incursions sur le territoire russe. Ile garantissait les sujets russes contre les pirateries des Barbaresques et promettait, en cas de désobéissance de ces Etats, de restituer tout le dommage qu'ils avaient causé.

JANÉR (Florencio), publiciste espagnol.

Il a recueilli, coordonné et publié, par ordre du ministre d'Etat (affaires étrangères) d'Espagne, les actes internationaux conclus par le gouvernement espagnol pendant le règne de la reine Isabelle II, sous le titre : Tratados de Espana documentos intemacionales del reinado de Doua Isabel II desde 1842 à 1868, Coleccion pûhlicada de àrden del Excmo, Sr, Ministro

de Estado, con un discurso preliminar.

(Traités de l'Espagne documents internationaux du règne d'Isabelle II, depuis 1842 à 1868. Collection publiée par ordre de S. Ex. le ministre d'Etat avec un discours préliminaire). Barcelone, 1869.

1 vol. in-4".

Dans cette introduction M. Janér ex^ plique la nature et la portée des traités qui forment la matière de son volume, ainsi que l'importance de quelques - uns non seulement au point de vue purement espagnol, mais aussi relativement aux intérêts des autres parties contractantes.

Ce recueil est la suite et le complément de la collection des traités espagnols depuis 1700 jusqu'à la fin de 1842 publiée par M. del Cantillo, laquelle était en quelque sorte le complément et la continuation des collections précédentes d'Abreu y Bertodano.

JELLINEK (Georges), publiciste autrichien.

Die rechUiche Natur der Staatenvertrâge (La nature juridique des traités). Vienne,

JENKINSON (C), publiciste anglais.

A collection of ail the treaties of peace, alliance and commerce hetween Oreat Éritain 'and other powers, from the treaty signed at Munster in 1648 to the trecUies sioned at Paris in 1783 (Recueil des traités de paix, d'alliance et de commerce entre la Grande- Bretagne et les autres puissances, de la paix de Munster aux traités signés à Paris en 1783). Londres, 1785. 3 voll. 8».

Ce recueil est précédé d'un essai sur l'attitude de la Grande-Bretagne vis-à-vis des neutres.

JET A LA MER. En marine, c'est l'action de précipiter à la mer une partie des objets dont un navire est chargé : c'est ordinairement lorsqu'on se trouve obligé d'alléger le navire en danger de périr par les vents ou les fiots, ou lorsque le navire est en danger d'être pris par l'ennemi.

Dans ces cas le jet est considéré comme une avarie commune, de sorte que le navire et les marchandises doivent contribuer à réparer le dommage qui en est résulté.

Si les objets jetés sont recouvrés, ils sont restitués a leur propriétaire, sauf les droits et les frais que celui-ci a. à payer pour le sauvetage.

Lorsqu'il y a eu jet à la mer, le capitaine du navire, au premier port où il aborde, doit, dans les vingt-quatre heures, affirmer devant le consul de son pays,