ALLUVIONS

ALTERNAT

3^ ceux ou Tobjet de ralliancc ne pourrait plus 8*accoinplir; 4^ ceux où rallié refuserait une paix convenable qui lui serait offerte.

On désigne aussi sous le nom d'alliance, le traité par lequel les nations cimentent leur union, en règlent Tobjet et les conditions, stipulent leurs engagements respectifs et réciproques.

Forme des alliances. La forme des traités d'alliance varie autant que les objets qu'ils peuvent avoir en vue et les causes qui en amènent la conclusion. Cependant les stipulations qu'on y rencontre le plus habituellement i)euyent se résumer ainsi : les hostilités ne pourront commencer que de concert et k l'éponue convenue; les contingents de subsiaes, de troupes et de matériel devront être fournis en temps voulu et maintenus au complet; les armées alliées se prêteront mutuellement aide et assistance pour préserver les territoires rcs- Ï)ectifs et combattre l'ennemi commun; es prisonniers, le butin et les trophées seront partagés proportionellement aux troupes engaeées; cnacjue partie s'interdit de conclure la paix séparément et s'oblige à faire en sorte ou'a la fin de la guerre les intérêts des alliés soient tous équitablement sauvegardés en raison des sacrifices faits et des dommages supportés par chacun d'eux. Une clause spéciale précise d'ordinaire la durée de l'alliance et spécifie parfois ses conditions de rupture ou de dénonciation; lorsque le terme n'en est pas autrement indiqué, l'alliance devient permanente ou cesse de plein droit avec la guerre qui l'a provoquée.

Droit d'alliance. Le droit de conclure des alliances est un des principaux attributs de la souveraineté; les obligations stipulées dans le traité survivent à ceux qui l'ont signé : la mort de l'un des souverains ou chefs d'État contractants ne change rien en droit aux engagements qui en sont le résultat : le gouvernement qui succède est tenu de les remplir dans les conditions et pour le terme prescrits.

ALLUVIONS. Voir FLEUVES.

ALMANACH DE GOTHA, annuaire généalogique, diplomatique et statistique.

Cette publication périodique, qui paraît régulièrement à la fin de chaque année, contient la généalo^e des souverains de l'Europe et des famdles des princes non souverains, la liste des ordres accordés par les souverains et les États, et l'énumération de tous les hauts fonctionnaires

des principaux Etats du monde, y compris les agents diplomatiques et les consuls. Elle renferme en outre sur chaoue pays des notices statistiques, avec les modifications survenues dans Tannée, concernant la population, l'exercice financier, les forces militaires et navales, le mouvement commercial, etc.

Chaque volume se termine par un résumé historique, dans l'ordre chronologique, des principaux événements qui se sont passés dans chaque pays depuis le mois de juillet de l'année précédente jusqu'à fin juin de l'année courante.

VAlmanach de Gotha, qui est édité à Gotha par la librairie Justus Perthes, était à la 122« année de sa publication au 1» janvier 1880.

La même librairie en publie une édition allemande.

ALT. (P.) Jurisconsulte et publiciste allemand.

Handbuch des europâiscken Gesandtschafisrechts (Manuel du droit d'ambassade européen) Berlin 1870.

Cet ouvrage est enrichi d'une dissertation sur les consulats.

ALTERNAT. Il arrive assez souvent que le rang des États soit égal ou no soit pas nettement détenniné; dans ce cas on a recours à divers moyens pour éviter les conflits que les prétentions respectives des parties en présence pourraient sussciter. Un de ces moyens consiste dans ce qu'on appelle l'alternat, en vertu duquel on change, tantôt d'après un ordre régulier, tantôt d'après la voie du sort, le rang et la place des puissances : c'est ce qui a heu notamment lors de la signature de traités ou de conventions entre deux ou plusieurs États.

On peut donc définir 1 alternat le droit

3u'a chaque souverain ou chef d'État 'être nommé le premier dans le texte d'un traité auquel il est partie; et le plénipotentiaire de ce souverain, d'occu-

Ser la première place dans l'énumération es négociateurs figurant en tête da traité, ainsi que la place d'honneur pour la signature de l'exemplaire sur lequel son souverain occupe le premier rang.

Ce droit appartient à chacune des puissances contractantes; qui tant dans l'introduction ou le préambule d'un traité que dans l'ordre uos signatures, se fait inscrire la première sur l'exemplaire qui lui est destiné et doit être conservé dans les archives de sa chancellerie.

Aux temps où l'on admettait uniquement l'égalité de dignité entre les rois et non l'égalité du rang, l'usage de l'ai-