MARCHE

MARE GLAUSUM

en ce qui concerne les transactions commerciales, (Voir PASSAVANT, LICENCE.)

MARCHE. Nom donné, dans le moj^enâge, aux provinces frontières d'un Etat.

La plupart de ces provinces ont reçu par la suite d'autres dénominations, telles que celles de duché, de comté, etc.

Cependant le nom de marche a été conservé pour quelques unes jusqu'à notre époque ; on dit, par exemple, en France la marche (ancienne province, département de la Creuse); eu Italie, la marche d'Ancone; en Allemagne, le marche de Brandebourg.

MARÉCHAL. Ce terme, employé absolument désigne, dans la plupart des Etats, la première dignité de l'armée.

Le titre de maréchal s'attribut aussi, dans ^ plusieurs pays, à certains grands officiers de la cour : grand-maréchal du palais, maréchal des cérémonies, etc.

Dans Quelques Etats allemands et en Russie il y a des maréchalix de la noblesse, qui président les assemblées de la noblesse.

MARE CLAUSUM. Ces deux mots latins, qui signifient „\A mer fermée", forment le titre d'un ouvrage d'un publiciste anglais, Jean Selden, né en 1584 et mort en 1654.

Dans ce livre, qu'il publia en 1635, Selden s'applique a démontrer que suivant le droit naturel et le droit des gens la mer est, tout autant que la terre, susceptible d'appropriation et que le roi d'Angleterre a un aroit incontestable au domame exclusif de la mer nommée Océan britannique.

La première partie n'est k proprement dire qu'une réfutation de l'ouvrage de Grotius, Mare liherum (la mer libre), qui avait paru en 1609. (Voir MARE LIBË- RUM.)

Le savant anglais assimile le droit qu'ont les vaisseaux étrangers de traverser les mers faisant partie du domaine d'autres nations aux servitudes analogues imposées quelque fois au propriétaire d'un bien-fonds.

Combattant l'objection tirée de l'impossibilité d'établir des limites et des frontières, de laquelle Grotius se prévaut en faveur de la liberté des mers, Selden soutient avec raison que les parallèles et les méridiens sont des frontières aussi bien définies que les fossés, les murailles ou les fleuves.

La seconde partie de l'ouvrage de Selden est la plus importante; c'est là

en effet qu'est développée la thèse que l'auteur semble avoir eu pour but spécial de soutenir en écrivant son livre : elle est consacrée à prouver la propriété du roi d'Angleterre sur l'Océan dit britannique qui est divisé en quatre parties d'après les points cardinaux du globe. Selden y établit que l'Océan septentrional et r'Océan occidental ayant une étendue telle que l'un arrive jusqu'en Amérique et l'autre dépasse le Groenland et l'Islande pour aboutir à des régions encore complètement inconnues, on ne saurait dans toute leur étendue leur attribuer le nom d'Océan britannique; „mais, ajoute-t-il, au delà même des limites où ils perdent ce nom , le roi ^ de la Grande-Bretagne possède sur l'un et l'autre de ces Océans les droits les plus étendus, dont il n'est pas permis de faire abstraction."

Voici, en quels termes Selden justifie les prétentions de l'Angleterre au domaine exclusif de l'Océan britannique :

«Depuis l'arrivée des Normands les documents publics font souvent mention des préfets maritimes. Les diplômes ou brevets des amiraux anglais se servant de l'expression Préfet général de nos flottes et de nos mers prouvent clairement que la Grande Bretagne est propriétaire de quelques-unes de ces mers.

„Les brevets et les titres émanés des amiraux français n'indiquent jamais qu'ils fussent chargés de soutenir et d'exercer aucune domination sur les mers ; ces amiraux n'avaient qu'un droit de juridiction sur les forces navales, ainsi que sur les personnes et les choses mobilières.

«Lorsque les rois Jean et Henri III perdirent la Normandie, les îles de Jersey et de Guernesey et les autres îles adjacentes continuèrent de demeurer sous la souveraineté anglaise comme preuve et gage de la propriété de cette mer, comme patrimoine du royaume. Lorsque Henri III renonça à une grande partie de l'Aquitaine, il concéda à son fils aîné Edouard l'île d'Oléron comme une des conséquences de cette propriété sacrée; et, bien que depuis lors des circonstances diverses aient fait passer cette île et celles situées à proximité sous une autre domination, la propriété de la mer qui les environne n'en a pas moins continué d'appartenir aux rois d'Angleterre.

„Les rois de Suède et de Danemark se crurent obligés de demander à la reine Elisabeth, pour ceux de leurs navires qui portaient des blés en Espagne, la permission, qui leur fut refusée, de traverser les mers Dritanniques. Il est bien évident