BROCHER DE LA PLÉCHÈRE
BRUf^A
ment établie pour se faire généralement accepter qu'il croit qu'on peut trouver la base nécessaire à Tadoption de pareils traités.
L^édition de Nouveau traité de droit international ^trivé étant presque épuisée, M. Brocher en a préparé une autre, mais en donnant plus d'étendue à son œuvre primitive : il y étudie /généralement les mêmes sujets, mais en se plaçant à un autre point de vue; les idées émises en théorie purement spéculative sont posées en face (k's faits et des textes du droit positif : de sorte que tant en vue de cet aspect nouveau, qu'eu égard aux plus grands développements qu'il reçoit et au plus grand nombre de questions <{u'il aborde, ce travail peut être considéré comme étant plus au'une nouvelle édition des précédents : c est pourquoi l'auteur lui a donné un autre titre.
Il n'a encore paru que la première partie du Cours de droit international ^n'ivé suivant les principes consacrés par le droit positif fran^-ais, (Paris et Genève 1882. 2 vol. in-8^)*, elle se rapporte au droit civil et au droit commercial considérés quant au fond.
BROCHER DE LA FLÉCHÈR£( Henri), publiciste suisse, né à Genève le 10 octobre 1835.
Professeur de droit à l'académie de Lausanne, puis à l'université de (ienève, membre correspondant de l'Académie de jurisprudence de Madrid, associé de l'Institut de droit international.
En 1872 et en 1873, M. Brocher a publié, dans la lie vue de droit international et de législation comparée, une série d'articles sur les Principes naturels du droit de la (juerre; en 1877, un article sur Le droit coutumier et la philosophie du droit; en 1879 et en 1880, plusieurs articles sur L'enfantement du droit par la guerre.
Ces dernières études font partie d'une publication étendue intitulée : Les révolutions du droit: études historit^ues destinées à faciliter rinteUigence des institutions sociales. Le tome 1, Introduction philosophique, a paru en 1878, Paris, Neufchatel, Genève; le tome II, Histoire du droit de la guerre, et le tome 111, La genèse du droit civil, n'ont pas encore été publiés.
BROGLIE CAlbert duc de), homme d'Etat français, sénateur et membre <le l'Institut. Né en 1821.
La diplomatie et le droit nouveau. Paris
Le secret du roi. Correspondance secrète de Louis XV avec ses agents
diplomatiques. 1752—74. Paris 1878. 2 voll. 8.
BROMSEBRO (traité de paix de) 1645.
La paix conclue à Bromsebro le 13 août 1G45 mit fin à la guerre qui avait éclaté deux ans auparavant entre la Suède et le Danemark.
Il y eut d'abord restitution et cession recipVorpies de territoires: cession par le Danemark à la Suède de la province d'Yemptie avec la partie de riieriédalie située en-deçà des montagnes du côté de la Suède ; Tile de Gottland avec la ville de Wisby et les îles en dépendant; l'îk d'Oesel avec la ville d'Aruabourg et ses dépendances ; et, à titre d'hypothèqae et de ga|;e pour les franchises accordées à la navi|;ation des Suédois, toute la province de Rolland, avec ses placera, ses forts, ses annexes et ses dépendances, pour Tespace de 3 mois; restitution par ta Suède au Daneuiark de tout co que les troupes suédoises occupaient dans le Jutland, le Sleswig, le Uolstein, le Stormarn, le Ditmarsen, la Scanie, la Blékingie et l'île de Bomholm.
De larges franchises et des immunités concernant le commerce et la navigation étaient accordées aux Suédois, dont les navires, de guerre ou marchanda, avaient droit de naviguer librement par les dé* troits du Sund et du Belt, sans empêchement d'aucune sorte et avec exemption de toutes les impositions, ainsi que des droits de douane perçue par les Danois à Gluckstadt,
Le Danemark renonçait en outre an péage de l'ile de liugen.
BROSSARD (Ad.j. Publiciste françaia.
Atteinte à la liherté des mers. Paris^ 1842. P^tudes sur le droit de visite.
BRUNIUS, (Conrad) né dans le Wurtemberg en 1491, mort en 1563.
De legationibus (des légations). Mayence • 1578.
BRUNNER. Publiciste et historien autrichien.
JJer Hum or in der Diplomatie und Hégierungskunde des XVIIL Ja)trhunderU (L'humour dans la diplomatie et les maximes gouvernementales du 18me siècle). Vienne 1872, 2 vol. in-8'.
BRUSA (Emile) publiciste italien, professeur à Modène.
Deir odierno diritto internationale pubhlico. (Du droit public international actuel) Florence 1876.
Etudes critiques sur les problèmes les plus importants du droit des gens.
