CALIFE
est dite de grand ou de petit cabotafçe suivant que les côtes qu'eUe atteint sont
Çlus ou moins éloignées des côtes de Vance.
Les privilèges de la navigation de cabotage sont dans tous les pays réservés aux seuls bâtiments nationaux, cependant cette exclusion des étrangers a subi depuis quelques années de nombreuses exceptions.
Ainsi en temps de guerre, il arrive que les belligérants accordent à des neutres, pour la durée de la guerre, Tautorisation de faire le cabotage ou du commerce entre leurs différents ports respectifs; or dans ce cas les navires neutres oui profitent de cette autorisation ne violent pas les devoirs de la neutralité et ne peuvent être capturés sous le prétexte qu'ils se livrent a un commerce prohibé. Le commerce des neutre étant libre, ce genre de commerce doit l'être également du moment qu'il est permis par TËtat qui a le droit de Tautoriser sur son territoire.
CACHET. Se dit soit deTenduit parlapplication duquel le contenu d'une lettre ou d'une correspondance est tenu secret, soit de l'empremte apposée sur des actes, soit de l'instrument à l'aide duquel cette empreinte est apposée. Dans ce sens le mot cae/i^^ est synonyme de sceau; cependant le cachet diffère du sceau en ce que celui-ci en général appartient au souverain ou aux représentants de l'autorité publique, tandis que le cachet est usité par les particuliers.
CACHET (lettre de). En France sous l'ancienne monarchie on donnait ce nom à toute lettre du roi revêtue de son cachet particulier et contenant un ordre émane de lui.
Dans un sens plus restreint, cette dénomination s'attribuait aux lettres d'exil ou d'emprisonnement, parce que ces missives royales avaient généralement pour objet une injonction de par le roi d'aller en exil ou de se rendre dans une prison qui y était désignée.
On donnait aussi aux lettres de cachet le nom de lettres closes ou fermées, pour les dîstin^er des lettres patentes ou ouvertes, qui étaient délivrées ouvertes ou scellées par le chancelier du grand sceau de l'Etat.
L'abus qu'on fit de ces lettres, employées souvent pour des détentions arbitraires) en provoqua l'abolition, qui fut enfin décrétée par une loi de l'Assemblée constituante du 15 janvier 1790.
CADL C'est le nom qu'on donne en Turquie à un magistrat de quatrième
ordre qui cumule les fonctionB de commissaire de police, de juge de ]>aiXf de notaire, de président des mbunaux civik et criminels; même, à défaut d'/flunt, il supplée ce ministre de la reli^on mahométane. Le premier des cadis, le cadiel-asker, assiste au divan ou conseil d^Etat et remplit l'office de garde des sceaux. Lors(|u un Chrétien a un différend avec un Turc, et qu'il se rend chez le t-adi, celui-ci ne doit les entendre que si k drogman ou interprète ne se trouve présent pour défendre la cause du Chrétien. Eu Algérie, les différends entre indigènes peuvent être soumis aux cadù nommés par le gouvernement français.
CAHIERS. Autrefois mémoires adressés au souverain par un corps d'Etat.
On appelait en France cahiers des étaU ou simplement caltiers les mémoires contenant les demandes, les propositions, les doléances ou les remontrances adressées au roi par les députés du clere;é, de la noblesse et du tiers, réunis en Ktats- Géuéraux. C'était un résumé des cahiers (les baillagcs, instructions écrites que chacun des ordres remettait à ses mandataires dans cha(iue bailliage, ville ou sénéchaussée, en les envoyant aux Ktats.
Les cahiers de 1789, qui contenaient Texpression des vœux et des besoins de la France, à la veille de la révolation, demeureront à jamais mémorables dans l'histoire.
CAID ou KAID. Nom donné dans les Etats barbaresques à un officier public
3ui cumule les lonctions de juge ou cadi^ e chef militaire, de receveur des contributions.
La France a maintenu en Algérie Tinstitution des caïds; mais elle s* en est réservé la nomination.
CALENDRIER. Indication des divisions de l'année en jours, mois et saîsonis. Tableau ou registre qui contient ces divisions.
Le calendrier a varié chez chaque peuple selon les diverses formes données a Vannée., (Voir ce mot,)
CALIFE ou KHALIFE. Ce mot qui
signifie vicaire, lieuten<int, est le titre donné par les Arabes aux premiers souverains (jui exercèrent après Mahomet le pouvoir temporel et spirituel.
Dans la suite il a été étendu à presque tous les princes souverains de l'Orient.
Les Sultans de Constantinople ont gardés le titre et les prérogatives de Califes, qui leur donnent la suprématie religieuse partout où se trouvent des
GALLIERES
CÂMERIER
populations musulmanes orthodoxes, les rersans sont les seuls mahométans qui ne la reconnaissent pas.
CALLIÈRES (François de.) Diplomate et publiciste français, né à Thorigny le 14 mai 1645, mort à Paris le 5 mai 1717.
Il assista comme plénipotentiaire et ambassadeur extraordinaire de France au çpngrès de Ryswick. (Voir ce nom.) En 1669, il fut nommé membre de TAcadémie française.
Son ouvrage le plus important est intitulé:
De la manière de néoocier avec les souverains, de Futilité des négociations, du choix des ambassadeurs et des envoyés, et des qualités nécessaires pour réussir dans ces emplois, Paris 1716, in- 12, réimprimé la même année à Amsterdam, et traduit en anglais, en italien et en allemand. Une autre édition en a paru à Londres en 1756, 2 vol. in-12.
De Callières traite son sujet avec l'autorité d'un homme qui en a Texpérience et la connaissance usuelle.
CALVO (Charles), publiciste et diplomate sud-américain, né à Bucnos-Aires en 1824.
Envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de la République Argentine auprès de S. M. l'Empereur d'Allemagne.
Membre fondateur de l'Institut de droit international, correspondant de l'Académie des sciences morales et politiques de l'Institut de France.
Ses principaux ouvrages sont :
El derecho internacional teorico y pràctico de Europa y America. Paris 1868. 2 vol. gr. in-8^
Le même ouvrage a été publié en français sous le titre : Le droit internationcd théorique et pratique, précédé d^un exposé historique des progrès de la science du droit des gens, (2èra« édition corrigée et augmentée.) Orléans 1870—72. 2 vol. gr. in-8«.
La 3è»ne édition complétée a paru à Orléans en 1880—81. 4 vol. gr. in-8".
Manuel de droit international. Paris 1881. 2èiiie édition. 1 vol. in-8«. 1883.
Dans ce Manuel, destiné à servir de base à l'enseignement, les principes du droit public et prive sont- condenses sous une forme méthodique et succinte.
Coleccion histôrica y compléta de los tratados, convenciones, capUutaciones, armisticios, cuestiones de limites y otros actos diplomàticos de todos los Kstados comprendidos entre et gol^o de Mejico y el cabo de Ilornos, desde el ano 1493 hasta nuestros diaSy etc. Besancon 1862-69. 11 vol. in-80
Traduit en français sous le titre de:
Recueil historique et complet des traités, conventions, capitulations, armistices et autres actes diplomatiques de tous les Etats de l'Amérique latine compris entre le golfe du Mexique et le cap Horn, depuis l'année 1493 jusqu'à nos jours, etc.
L'ouvrage est précédé d'un mémoire sur l'état actuel de l'Amérique latine, d'un dictionnaire abrégé des termes usités dans la diplomatie, et d'une notice historique sur chacun des traités les plus importants.
Examen des trois règles de droit international proposées dans le traité de Washington, Gand 1874. 1 vol. pet. in-8^
Anales de la revolucion de la America latina desde 1808 hasta el reconocimiento por los Kstados Europeos de la independencia de ese vasto continente. (Annales de la révolution de l'Amérique latine depuis 1808 jusqu'à la reconnaissance par les Etats européens de l'indépendance de ce vaste continent.) Besançon 1864 — 1867.
6 vol. in-80.
Etude sur V émigration et la colonisation. Réponse à la première des questions du groupe V soumises au Congrès international des sciences géographiques de 1875. Paris 1875. 1 vol. in-40.
Una pagina de derecho international, 6 la America del sur ante la ciencia del derecho de génies moderno. (IJne page de droit international ou l'Amérique du sud devant la science du droit de gens moderne.) Paris 1864. 1 vol. in-8^
En 1862 M. Calvo a traduit en espagnol l'ouvrage bien connu de M. H. Wheaton :
Histoire du droit des gens en Europe et en Amérique depuis les temps les plus reculés jusqu^au traité de Washington en 1842, Besançon. 2 vol. in-8®.
CAMARILLA. Mot espagnol, qui, dans son acception propre, signifie petits appartements: c'est l'endroit particulier de l'intérieur du palais des rois d'Espagne dans lequel ces princes n'admettent que leurs favoris; par dérivation on l'emploie pour désigner les familiers du souverain, et dans un sens figuré pour dénoncer rinfluence occulte qu'ils exercent parfois dans le gouvernement.
L'usage de ce mot, limité d'abord à la cour d'Espagne, a été généralement adopté dans le langage politique des autres pays, mais toujours en mauvaise part.
CAMERIER. Prélat de la cour de Rome attaché à la personne du pape et chargé de ses aumônes, du soin de l'argenterie, des joyaux, des reliquaires, etc.
Les camériers portent une soutane
