CARLO WITZ
CARATHÉODORY (Etienne). Du droit international concernant les grands cours d'eau. Leipsic 1861. Etude théorique et pratiaue sur la liberté de la navigation nuYiale.
CARD (E. Rouard de), jurisconsulte français.
Varbitrage international dans le passée le présent et C avenir. Ouvrage couronné par la faculté de droit de Paris. Paris 1877 in-80.
L'auteur suit le développement de Tarbitrage, sous ses différentes formes depuis les Grecs et les Romains jusqu'à la conférence de Bruxelles de 1875; il expose Topinion des assemblées politiques de plusieurs pays en faveur de sa mesure; mais, tout en reconnaissant que ,,rarbitrage est désormais appelé à jouer un rôle sérieux dans les rapports des peuples, il doute que, de longtemps encore, les tribunaux d'arbitres poissent imposer silence aux haines que les violences ont fait naître entre les divers peuples".
La guerre continentale dans ses rapports avec la propriété. Paris 1877, in-8".
Dans cette étude sommaire l'auteur examine successivement les droits des belligérants sur les immeubles, les meubles et les biens incorporels do l'Etat et des particuliers; il précise les cas où le belligérant ne peut ni prendre ni détruire les objets qui appartiennent cependant à l'Etat, ainsi que les limites dans lesquelles il est permis de causer préjudice à la fortune des habitants, enfin il recherche les moyens d'assurer l'efficacité des règles qu'if trace dans son livre et
?|ue tendent a ce que „le droit prime la
orce**.
De rechange des actes de Tétat civil entre nations par voie diplomatique. Paris 1879.
CARDINAL. Grand dignitaire de l'Eglise romaine, un des prélats qui composent le Sacré collège ou conseil du râpe et concourent oans le conclave à l'élection du chef de l'Eglise.
Les cardinaux sont au nombre de 70; ils sont nommés par le Pape, qui a le droit exclusif de choisir celui qu'il en juge digne parmi tous les prêtres de la chrétienté; ils appartiennent donc à toute les parties du monde catholique; mais certains pays en comptent un plus ou moins grand nombre, selon le temps et les circonstances.
Les cardinaux peuvent être envoyés comme ambassadeurs extraordinaires, chargés de missions spéciales, auprès des princes souverains; ils prennent alors le titre de légats a later , parce que le
Saint-Père est censé les détacher de ses côtés pour les envoyer en mission.
Les cardinaux sont les princes de l'Eglise; on leur donne ordinairement le titre iTÉminence.
CARLE (Giuscppe). Publiciste italien, avocat et professeur à l'université de Turin.
La faillite dans le droit international privé ou du conflit des lois de différentes nations en matière de faillite. Traduit et annoté par E. Dubois. Paris 1875.
L'auteur soutient que le principe de l'unité de la faillite est le plus conforme aux progrès de la science.
CARLOWITZ (traités de paix de) 1699.
Le Sultan Mustapha II, torcé d'abandonner la Hongrie, la Transylvanie et la Bosnie à la suite des succès du roi de Pologne Sobieski et du prince Eugène de Savoie, de 16h3 à 1698, accepta la médiation de l'Angleterre et de la Hollande.
Des conférences, auxquelles se rendirent les ambassadeurs de toutes les puissances belligérantes : L'empereur d'Autriche, le roi de Pologne, le czar de Russie, la république de Venise et la Porte ottomane, furent tenues dès le 14 novembre 1798 au village de Carlowitz, situé dans l'Esclavonie entre les deux camps ennemis, dont l'un était à Peterwaradin et l'autre à Belgrade. Elles aboutirent à des traités que cnacune des puissances conclut avec la Turquie.
Selon les stipulations du traité signé par l'Autriche le 26 janvier 1699, l'Em-
Çereur conservait en sa possession la 'ransylvanie avec les anciennes limites, c'est-à-dire bornée par les propres montagnes, depuis les frontières de la Podolie, le long des limites de la Moldavie et de la Valachie et de là jusqu'à la rivière de Marotch. La province de Temesvar avec les dépendances restait à l'empire ottoman.
L'Empereur devait jouir seul du pays situé entre la Theiss et le Danube, communément nommé Bacs. La limite des deux empires devait être marquée par une ligne tirée de l'extrémité du rivage de la Theiss vis-à-vis de Bitul jusqu'au Danube et une autre ligne tirée du rivage opposé du Danube jusqu'à la rivière de Bosut du côté de Morawitza, et de là jusqu'à l'endroit où la principale branche du Bosut tombe dans la Save.
Cette rivière, depuis l'embouchure de la rivière du Bosut jusqu'à celle de la rivière d'Unna, servira aussi de limite
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