Avant 1789, il n’existait pas de règlements

embrassant dans leur ensemble les diverses industries contre lesquelles on avait jugé à propos de prendre certaines précautions. Des mesures alors en vigueur, quelques-unes émanèrent des édits, lettres -patentes ou ordonnances de nos rois; d’autres étaient inscrites dans les coutumes provinciales, et le plus grand nombre procédaient d’arrêts de règlements des parlements sous la juridiction desquels les industries dangereuses, insalubres ou incommodes, étaient placées, et qui réunissaient des attributions de police à leurs fonctions judiciaires.

4. De cet état de choses il est résulté que la législation présentait d’une province à l’autre une très grande diversité. La Révolution ne mit pas fin à cette situation. Une loi du 13 novembre 1792 décréta le maintien provisoire des règlements de police relatifs à la création et à l’interdiction des: manufactures dangereuses, et l’exécution de cette loi fut confiée aux administrations municipales, qui étaient d’ailleurs armées par la loi des IG- 24 août 1790 de tous les pouvoirs nécessaires pour prescrire les mesures que pourrait commander l’intérêt de la santé publique.

5. « Un arbitraire intolérable fut la conséquence de cette mesure, disait M. le comte d’Argout dans un discours prononcé à la Chambre des pairs le 27 avril 1827. Chaque département, chaque commune avait sa règle, et la manière d’appliquer cette règle changeait à chaque renouvellement d’administration : tantôt on frappait sur la propriété en autorisant des usines très dangereuses au centre des villes les plus populeuses, tantôt on frappait sur l’industrie en prononçant l’interdiction d’usines dont on venait de permettre la création. »

6. Pour remédier à ces abus et mettre un terme aux nombreuses plaintes qui en étaient la conséquence, le ministre de l’intérieur fit appel aux lumières de la classe des sciences physiques et mathématiques de l’Institut. Les indications générales que la classe fournit au Gouvernement dans un rapport du 26 frimaire an III, permirent de tracer aux administrations locales quelques règles de conduite; mais on reconnut bientôt l’insuffisance de ces instructions. On sentit la nécessité de ne pas se borner à des conseils, et d’adopter un certain nombre de dispositions générales applicables à tous les cas qui pourraient se présenter, mais assez larges néanmoins pour se concilier avec le développement industriel qui commençait déjà à prendre un grand essor. Le ministre fit un nouvel appel aux lumières de l’Institut. La section de chimie fut chargée de préparer un rapport qui fut adopté par la classe entière des sciences physiques et mathématiques. C’est ce travail qui a servi de base au décret du 15 octobre 1810.

7. Le décret divise les établissements insalubres ou incommodes en trois classes ;

La première comprend ceux qui doivent être éloignés des habitations.

La seconde, les manufactures et ateliers dont l’éloignement des habitations n’est pas rigoureusement nécessaire.

On a rangé dans la troisième classe les établissements qui peuvent être sans inconvénients placés auprès des habitations, mais qui doivent rester soumis à la surveillance de la police.

1084 ÉTABLÏSS. DANGEREUX, 8.

8. Le décret du 15 octobre 1810, complété par l'ordonuarice royale du 14 janvier 1815, et modifié, en ce qui concerne la première classe, par le décret du 25 mars 1852 sur la décentralisation administrative, constitue le Code des établissements insalubres. La classitication des établissements résulte tant de ces deux actes que d’un cei tain nombre d’ordonnances royales et de dé-

DÉSIGNATIOX DKS INDUSTRIES.

crets qui ont été résumés dans un décret du 3 mai 188G. Depuis lors, quelques classements partiels ont encore été édictés par des décrets en date des 28 mars 1887, 5 mai 1888, 15 mars 1890, 26 janvier 1892, 13 avril 1894 et 6 juillet 1896.

Voici la nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes telle qu’elle résulte de ces divers actes :

INCONVÉNIENTS

Abattoirs publ'cs. (Voir aussi Tueries.) .

Absinlhe. (Voir Distilleries.)

Aoide arsénique (Fabricaiion de 1’) au moyen de i’acide arsénieux et de l’acide azolique :

1® Quand les produits nitreux ne sont pas absorbés .

2» Quand ils sont absorbés .

Acide chlorhydrique (Production de 1’) par décomposition des chlorures de magnésium, d’aluminium et autres :

1° Quand l’acide n’est pas condensé .

2 ’ Quand l’acide est condensé .

Acide fluorhydrique (Fabricaiion de I’) .

Acide lactique (Fabrique d’) .

Acide muriatique. (Voir Acide chlorhydrique.)

Acide nitrique (Fabrication de 1’) .

Acide oxalique (Fabricaiion de 1’) :

l'» Par l’acide nitrique :

a. Sans destruction des gaz nuisibles .

b. Avec destruction des gaz nuisibles .

2" Par la sciure de bois et la potasse .

Acide pliénique (Dépôt d’) contenant plus de 100 kilogr. en vases non hermétiquement clos . . .

Acide picrique (Fabrication de 1’) :

Quand les gaz nuisibles ne sont pas brûlés .

2® Avec destruction des gaz nuisibles .

Acide pyroligneux (Fabricaiion de 1’) :

1" Quand les produits gazeux ne sont pas brûlés .

2® Quand les produits gazeux sont brûlés .

Acide pyroligneux (Purification de 1’) .

Acide salicylique (Fabrication de 1’) au moyen de l’acide phénique ........

Acide stéarique (Fabrication de 1’) :

1° Par distillation .

2 * Par saponification .

Acide sulfurique (Fabrication de 1’) :

Par combustion du soufre et des pyrites .

2® De Nordhausen par décomposition du sulfate de fer .

Acide urique. (Voir Murexide.)

Acier (Fabricaiion de 1') . .

Affinage de l’or et de l’argent par les acides .

Affinage des métaux aux fourneaux (Voir Grillage des minerais.)

Agglomérés ou briquettes de houille (Fabrication des) :

loAubraigras .

2^ Au brai sec .

Albumine (Fabr.cation de 1’) au moyen du sérum frais du sang .

Alcali volatil. (V’oir Ammoniaque.)

Alcool (Rectification de 1’) .

Alcools autres que de vin, tans fravail de rectification .

Alcools (Distillerie agricole d’) .

Alcools (Dépôts d’) d’un litre supérieur à 40° alcoométriques :

En fûts de bois pour le tout ou partie :

Approvisionnement correspondant à un stock supérieur à IbO hectolitres

d’alcool absolu .

En réservoirs métalliques :

Approvisionnement correspondant à un stock supérieur à 1,500 hectolitres

d’alcool absolu .

Alcool niétbylique ou méthylène du commerce (Dépôts d’) :

En bonbonnes ou en fûts de bois pour le tout ou partie :

1° Approvisionnement correspondant à un stock de plus de 30 hectolitres et

ne dépassant pas 150 hectolitres d’alcool métbylique pur .

2* Approvisionnement correspondant à un stock de plus de 150 hectolitres. En réservoirs métalliques :

1® Approvisionnement correspondant à un stock de plus de 150 hectolitres ne dépassant pas 700 hectolitres .

il 11 1 ^OP'oyisioniii ment corr- spondant à un stock de plus de 750 hectolitres.

Aldéhyde Fabrication de D . . .

Alizarine artificielle (Fabricaiion de i’)au‘ nioyen dé l’anihracène Allumi'-f(ux résinés (Fabrication des)

.Allumettes chimiques (Dé| ôi d’) :

1® En quantités au-dessus de 25 mètres cubes .

2o De 5 à 25 métrés cubes .

Allumettes chimiques (Fabrication des) .

Odeur et altération des eaux. .

Vapeurs nuisibles .

Émanations nuisibles .

Émanations accidentelles. . . .

Émanations nuisibles .

Odeur .

Émanations nuisibles .

Fumée .

Fumée accidentelle .

Fumée .

Odeur . . . . .

Vapeurs nuisibles .

Idem .

Fumée et odeur .

Idem .

Odeur .

Idem .

Odeur et danger d’incendie . .

Idem .

Émanations nuisibles .

Idem .

Fumée .

Odeur et danger d’incendie . .

Odeur .

Idem .

Danger d’incendie .

Altération des eaux .

Idem .

Danger d’incendie

Idem

Idem .

Danger d’incendie .

Odeur et danger d’incendie . .

Idem .

Danger d’incendio .

Idem .

Danger d’explosion ou d’incendie.

Ir.

Ire

ire

Ir.

Ire

ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES, etc., 8. 1085

DESIGNATION DES INDUSTRIES

INCONVENIENTS

Aluminium et ses alliages (Fabrication de 1’), par procédés électro-métallurgiques en faisant usage des fluorures :

Quand If s vapeurs fluorhydriques ne sont pas condensées .

Quand les vapeurs sont condensées .

Alun. (Voir Sulfate de fer, d’alumine, etc.)

Amidon grillé (Fabrication de 1’) .

Amidonneries ;

lo Par feimentaiion .

2o Par séparation du gluten et sans fermentation .

Ammoniaque (Fabrication en grand de 1’) par la décomposition des sels ammoniacaux

Amorces fulminantes (Fabricaiion des) .

Amorces fulminantes pour pistolets d’enfants (Fabrication d’) .

Aniline. {Voir Sitrobenzine.)

Arcansons ou résines de pin. (Voir Résines, etc.).

Argenture des glaces avec application de vernis aux hydrocarbures .

Argenture sur métaux. (Voir Dorure et argenture.)

Arséniate de potasse (Fabrication de 1’) au moyen du salpêtre :

io Quand les vapeurs ne sont pas absorbées .

2° Quand les vapeurs sont absoibées .

Artifices (Fabrication des pièces d’; .

Asphaltes, bitumes, brais et matières bitumineuses solides (Dé,.ôts d’) .

Asphaltes et bitumes (Travail des) à feu nu .

Ateliers de construction de machines et wagons. (Voir Machines et wagons.)

Bâches imperméables (Fabrication des) :

1<J Avec cuisson des huiles .

2o Sans cuisson des huiles .

Bains et boues provenant du dérochage des métaux (ïraiiement des) :

lu Si les vapeurs ne sont pas condensées .

2u Si les vapeurs sont condensées .

Baleine (Tiavail des fanons de). (Voir Fanons de baleine,]

Baryte caustique par décomposition du nitrate (Fabrication de la) :

lo Si les vapeurs ne sont ni condensées ni détruites . .

2'> Si les vapeurs sont condensées ou détruites . .

Baryte (Décoloration du sulfate de) au moyen de l’acide chlorhydrique à vases ouverts

Battage, cardage et épuration des laines, crins et plumes de literie . .

Battage des cuirs à l’aide de marteaux . .

Battage des tapis en giand .

Battage et lavage (Ateliers spéciaux pour le) des fils de laine, bourres et déchets de

filature de laine et de soie dans les villes .

Batteurs d’or et d’argent .

Battoir à écorces dans les villes .

Benzine (Fabrication et dépôts de). (Voir Huiles de pétrole, de schiste, etc.)

Benzine (Dérivés de la). [Voir Nitrobenzine.]

Betteraves (Dépôts de pulpes de) humides destinées à la vente .

Bitumes (Fabricaiion et dépôts de). [Voir Asphaltes.]

Blanc de plomb. (Voir Céruse.)

Blanc de zinc (Fabrication de) par la combustion du métal .

Blanchiment :

lo Des fils, des toiles et de la pâte à papier par le chlore . .

2o Des fils et tissus de lin, de chanvre et de coton par les chlorures (hypochlo

rites) alcalins .

3® Des fils et tissus de laine et de soie par l’acide sulfureux . .

Blanchiment des fils et tissus de laine et de soie par l’acide sulfureux en dissolution

dans l’eau .

Bleu de Prusse (Fabrication du). (Voir Cyanure de potassium.)

Bleu d’outremer (Fabrication du) :

1» Lorsque les gaz ne sont pas condensés .

2o Lorsque les gaz sont condensés .

Bocards à minerais ou à crasses .

Boues et immondices (Dépôts de) et voiries .

Bougies de paraffine et autres d'origine minérale (Moulage des) .

Bougies et autres objets en cire et en acide stéarique .

Bouillon de bière (Distillation de). [Voir Distilleries.]

Boules au glucose caramélisé pour usage culinaiie (Fabrication des) .

Bourres. (Voir Battage et tarage des fils de laine, bourres, etc.)

Boutonniers et autres emboutisseurs de métaux par moyens mécaniques .

Boyauderies (Travail des boyaux frais pour tous usages) .

Boyaux et pieds d’animaux abattus (Dépôts de). [Voir Chairs, débris, etc.]

Boyaux salés destinés au commerce de la charcuterie (Dépôts de) .

Brasseries .

Briqueteries avec fours non fumivores .

Briqueteries flamandes .

Briquettes ou agglomérés de houille. (Voir Agglomérés.)

Brûlage des vieilles boites et autres objets en fer-blanc .

Brûlerie des galons et tissus d’or ou d’argent (Voir Galons.)

Buanderies .

Café (Torréfaction en grand du) .

Laillettes et caillons pour la confection des fromages. (Voir Chairs, débris, etc.)

Cailloux (Fours pour la calcination des) . .

Calorigène (^Dépôts de) et mé'anges de ce genre .

Carbonisation des matières animales en général .

Vapeurs nuisibles.

Idem .

Odeur

Odeur, émanations nuisibles et altération des eaux ....

Altération des eaux .

Odeur .

Danger d’explos on .

Idem .

Odeur et danger d’incendie

Émanations nuisibles ....

Émanations accidentelles. . .

Danger d’incendie et d’explosion Odeur, danger d’incendie . .

Idem .

Danger d’incendie Idem .

Vapeurs nuisibles , Vapeurs accidentelles

Vapeurs nuisibles. . , Vapeurs accidentelles , Émanations nuisibles , Odeur et poussière . , Bruit et ébranlement , Bruit et poussière . ,

Idem .

Bruit .

Bruit et poussière

Odeur, émanations

Fumées méialliques. . . .

Odeur, émanations nuisibles

Odeur, altération des eaux.

Émanations nuisibles . . .

Émanations accidentelles .

Émanations nuisibles . . .

Émanations accidentelles .

Biuit .

Odeur .

Odeur, danger d’incendie .

Danger d’incendie ....

Odeur

Bruit .

Odeur, émanations nuisibles

O leur Idem.

Fumée Idem .

Odeur, fumée

Altération des eaux.

Odeur et fumée . .

Fumée .

Danger d’incendie Odeur .

Ire

1 re 2c

Ire

lie

ire

Ire

lie

Ire

fr-

KTABI.ISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES, etc., s.

désignation des industuies.

INCONVÉNIENTS

Cai bonisation du bois ;

lo A l’air libre dans «les établisspiiipiits pormancnts et autre part qu’en forêt . . 2» En vases ( Avec, déj'agenient dans l’uir des produits gazeux de la distillation.

clos. , . 1 Avec combustion des produits gazeux de la distillation .

Caoutchouc (Application des enduits dm .

Caoutchouc ( l'ravail du) avec emploi d’huiles essentielles ou de sulfure de carbone. . Cardage des laines, etc. (Voir Uatlagr,)

Cartonniers .

Celluloïd et produits nitrés analogues :

Celluloïd brut ou façonné (Dépôt de) renfermant moins de 300 kilogr .

Celluloïd brut ou façonné (Dépôt de) renfermant d« 300 à 800 kilogr .

Celluloïd brut ou façonné (Dépôt de) renfermant 800 kilogr. et plus .

Celluloïd en dissolution (Dépôt de) dans l’alcool et l’éther, l’acétone, l’éther acétique

renfermant plus de 20 litres .

Celluloïd et produits! (Ateliers de façonnage de) .

nitrés analogues (Fabrication de) .

Cendres de varechs (Lessivage des) pour l’extraction des sels de potasse .

Cendres d’orfevre (Traitement des; par le plomb .

Cendres gravelées :

1" Avec dégagement de la fumée au dehors .

2“ Avec combustion ou condensation des fumées .

Céruse ou blanc de plomb (Fabrication de la) .

Chairs, débris et issues (Dépôts de) provenant de l’abatage des animaux .

Chamoiseries .

Chandelles (Fabrication des) .

Chantiers de bois à brûler dans les villes .

Odeur et fumée .

Idem .

Danger d’incendie .

Odeur, danger d’incendie . . .

Odeur .

Danger d’incendie .

Iditn .

Idem .

Vapeurs nuisibles, danger d’incendie . .

Émanations nuisibles .

Fumées métalliques .

Fumée et odeur .

Idem .

Émanations nuisibles .

Odeur .

Idem .

Odeur, danger d’incendie . . .

Émanations nuisibles , danger d’incendie .

Chanvre (Teillage et rouissage du') en grand. (Voir Teillage ou Rouissage.)

Chanvre imperméable. (Voir Feutre goudronné .)

Chapeaux de feutre (Fabrication de) .

Chapeaux de soie ou autres préparés au moyen d’un vernis (Fabrication de) .... Charbon animal ^Fabrication ou revivification du). (V’oir Carbonisation des matières animales.)

Charbon de bois dans les villes (Dépôts ou magasins de) .

Charbons agglomérés. (Voir Agglomérés.)

Charbons de terre. (Voir Houille et Coke.)

Chaudi'ounerie et serrurerie (Ateliers de) employant des marteaux à la main, dans les villes et centres de population de 2,000 âmes et au-dessus :

lu Ayant de 4 à 10 étaux ou enclumes ou de 8 à 20 ouvriers .

2o Ayant plus de 10 étaux ou enclumes et ayant plus de 20 ouvriers .

Cbau Ironneries. (Voir Forges et chaudronneries.)

Chaux (Fours à) :

lo Permanents .

2o Ne travaillant pas plus d’un mois par an .

Chicorée (Torréfaction en grand de la) .

Chiens (Infirmerie de) .

Cbifi'ons (Dépôts de) .

ChilTons (Traitement des) par la vapeur de l’acide chlorhydrique :

lo Quand l’acide n’est pas condensé .

2o Qu-and l’acide est condensé .

Chloiate de potasse (Fabrication du) par électrolyse .

Chlore (Fabrication du) .

Chlo.’mre de chaux (Fabrication duj :

lo En grand .

2o Dans les ateliers fabriquant au plus 300 kilogrammes par jour .

Chlorures alcalins, eau de Javelle (Fabrication des) .

Chlorures de soufre (Fabrication desl .

Choucroûte (Ateliers de fabrication de la) .

Cbromate de potasse (Fabrication du) .

Chrysalides (Ateliers pour l’extraction des parties soyeuses des) .

Ciment (Fours à) :

lo Permanents .

2o Ne travaillant pas plus d’un mois par an .

Cire à cacheter (Fabrication de la) .

Cochenille ammoniacale (Fabrication de la) .

Cocons :

lo Traitement des fi isons de cocons .

2o Filature de cocons. (Voir Filature.)

Coke (Fabrication du) ;

lo En plein air ou en fours non fumivores .

2o En tours fumivores .

Colle forte (Fabrication de la) .' .* .*

Collodion (Fabrication du). . . . '. *. * * 1 ]

Combustion des plantes marines dans les établissements permanents .

Construction (Ateliers de). [Voir Machines et wagons.]

Cordes a instruments en boyaux (Fabrication de). [Voir Boyauderies.)

Cornes et sabots (Aplatissement des) :

lo Avec macération .

2o Sans macération .

Corroieries .

Coton et coton gras (Blaiichisseiie des déchets de) . ]

Odeur et poussière Danger d’incendie

Idem

Bruit

Idem,

Fumée, poussière .

Idem .

Odeur et fumée .

Odeur et bruit .

Odeur .

Émanations nuisibles .

Émanations accidentelles. . . .

Poussière .

Odeur .

Idem .

Vapeurs nuisibles .

Odeur .

Idem .

Fumée, poussière .

Idem .

Danger d’incendie .

Odeur . .

Altération des eaux .

Fumée et poussière .

Poussière .

Odeur, altération des eaux. . .

Danger d’ex|dosion ou d’incendie.

Odeur et fumée .

Odeur et altération des eaux . .

Odeur .

Idem .

.Altération des eaux .

Ire

ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES, etc., 8

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

Oayons rfe graphite pour éclairage électiiqiie (Fabrication des) .

Créions (Fabrication de) .

Crins (Teinture des). [Voir Teintureries,]

Crins et soies de porc. (Voir Soies de porc.)

Cristaux (Fabrication de). [Voir Verreries, etc.]

Cuirs (Battage des), [Voir Battage.]

('uirs vernis (Fabrication de) .

Cuirs verts et peaux fraîclies (Dépôts de) .

Cuivre (Dérocbage du) par les acides .

Cuivre (Fonte du). [Voir Fonderie de cuivre, etc.]

Cuivre (Trituration dos composés du) .

Cyanure de potassium et bleu de Prusse (Fabrication de) :

lu Par la calcination directe des matières animales avec la potasse .

Par l’emploi de matières préalablement carbonisées en vases clos .

Cyanure rouge de potassium ou prussiate rouge de potasse .

Débris d’animaux (Dépôts de). [Voir Chairs, etc.]

Déchets de laine (Dégraissage des). [Voir Peaux, étoffes, etc.]

Déchets de matières filamenteuses (Dépôts de) en grand dans les villes .

Déchets des filatures de lin, de chanvre et de jute (Lavage et séchage en grand des). Dégras ou huile épaisse à l’usage des chamoiseurs et corroyeurs (Fabrication de) . . Dérocbage du cuivre. (Voir Cuivre.)

Distilleries en général, eau-de-vie, genièvre, kirsch, absinthe et autres liqueurs

alcooliques .

Dorure et argenture sur métaux .

Dynamite (Fabriques et dépôts'. [Régime spécial. Loi du 8 mars 1875 et décrets des 24 août 1875 et 28 octobre 1882.]

Eau de Javelle (Fabrication d’). [Voir Chlorures alcalins.]

Eau-de-vie, (Voir Distilleries.)

Eau-forte. (Voir Acide nitrique.)

Eaux grasses (Extraction, pour la fabrication du savon et autres usages, des huiles contenues dans les' :

lu En vases ouverts .

2u En vases clos .

Eau oxygénée (Fabrique d’). [Voir Baryte caustique.]

Eaux savonneuses des fabriques. (Voir Huiles extraites des débris d’animaux.) Échandoirs :

lu Pour la préparation industrielle des débris d’animaux .

2u Pour la préparation des parties d’animaux jtropres à l’alimentaiion .

Écorces (Battoir à). [Voir Battoir.]

Émail (Application de 1’) sur les métaux .

Émaux (Fabrication d’) avec fours non fumivores .

Encres d’imprimerie (Fabrication des) ;

lu Avec cuisson d’huile à feu nu .

2u Sans cuisson d’huile à feu nu .

INCONVÉNIENTS

'sSj

Bruit et fumée .

Odeur et danger d’incendie, . .

Ire

Idem .

Ire

Odeur, émanations nuisibles . .

Poussière .

Odeur .

Ire

Idem .

Danger d’incendie .

Odeur, altération des eaux. . .

Odeur, danger d’incendie . . .

Ire

Danger d’incendie .

Émanations nuisibles .

Odeur, danger d’incendie ... Ire Idem . 2®

Odeur

Idem.

Ire

Fumée Idem .

Odeur et danger d’incendie. . . Ire Idem . 2®

Engrais (Dépôts d’) au moyen des matières provenant de vidanges ou de débris d’animaux :

lu Non préparés ou en magasin non couvert .

2u Desséchés ou désinfectés et en magasin couvert, quand la quantité excède

25,000 kilogrammes .

3u Les mêmes, quand la quantité est inférieure à 25,000 kilogrammes .

Engrais (Fabrication des) au moyen d> s matières animales .

Engraissement des volailles dans les villes , Établissement pour 1’) . . .

Éjiaillage des laines et draps (par la voie humide) .

Éponges (Lavage et séchage des) .

Épuration des laines, etc. ( Voir Battage.)

Équarrissage des animaux (Ateliers d’) .

Étamage des glaces (Ateliers d’) .

Éther (Dépôts d’) ;

lu Si la quantité emmagasinée est, mê ne temporairement, de 1,000 litres ou plus.

2u Si la quantité, supérieure à 100 litres, n’atteint pas l,OO0 litres .

Éther [Fabrication de 1’) .

Étoffes (Dégraissage des). [Voir Peaux, étoffes, etc.]

Étoupes (Transformation en) des cordages hors de service, goudronnés ou non . . .

Étoupilles (Fabrication d’) avec matières explosives .

Faïence (Fabrique de) :

lu Avec fours non fumivores .

2u Avec fours fumivores .

Fanons de baleine (Travail des) .

Féculeries .

Fer (Dérocbage du) .

Fer (Galvanisation du' .

Fer-blanc (Fabrication du) .

Feutre goudronné (Fabriia.ion du) .

Feutres et visières vernis (Fabrication de) .

Filature des cocons (Ateliers dans lesquels la) s’opère en grand, c’est-à-dire employant au moins six tours .

Fonderie de cuivre, laiton et bronze .

Fonderies en deuxième fusion .

Fonte et laminage du plomb, du zinc et du cuivre .

Forges et chaudronneries de grosses œuvres employant des marteaux mécaniques . . Formes en lô<e pour raffinerie. (Voir Tôles vernies.)

Fourneaux (Hauts) .

Odeur .

Idem .

Danger d’incendie .

Odeur et altération des eaux . .

Odeur, émanations nuisibles . .

Émanations nuisibles .

Danger d’incendie et d’explosion.

Idem .

Danger d’incendie .

Danger d’explosion et d’incendie.

Fumée .

Fumée accidentelle .

Émanations incommodes. . . .

Odeur, altération des eaux. . .

Vapeurs nuisibles .

Idem .

Fumée .

Odeur, danger d’incendie . . .

Idem .

Odeur, altération des eaux. . .

Fumées métalliques .

Fumée .

Bruit, fumée .

Fumée, bruit .

Fumée et pou-;sière .

Ire

1088 ÉTAISLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES, etc., 8.

UÉSIGNATION DKS INUUSTKrES.

INCONVÉNIENTS

Câ

Fours à plâtre et fours à cliaux. (Voir Plâtre, Chaux.)

Fromages (Dépôts de) dans les villes .

Odeur .

Fulminate de mercure (Fabrication du). [Régime spécial. Ordonn. du 30 oct. 1836. GalipotS ou résines de pin. (Voir

Danger d’explosion et d’incendie.

Galons et tissus d’or et d’argent (Brûlerie en grand des) dans les villes .

Gaz (Goudrons des usines à''. [Voir Goudrons. \

Gaz d’éclairage et de cliaullage (Fabrication du) :

Odeur .

lo Pour l’usage public. [Régime spécial. Décret du 9 février 1867.) .

Odeur, danger d’incendie . . .

2“ Pour l’usage paiticulier .

Idem .

Gazomètres pour l’usage f>articulier, non attenant aux usines de fabrication . . . . Gélatine alimentaire et gélatines provenant de peaux blanches et de peaux fraîches

Jdem .

non tannées (P’abrication de) .

Générateurs à vapeur. (Régime spécial. Décret du 30 avril 1880.)

Genièvre. (Voir Distilleries.)

Glace. (Voir Hefrigéralion.)

Glaces [Étamage des). [Voir Étamage.]

Odeur .

Glycérine (Distillation de la) .

Glycérine (Extraction de la) des eaux de savonnerie ou de stéarinerie) .

Idem .

Goudrons et brais végétaux d’origines diverses (Élaboration des) .

Odeur, danger d’incendie . . .

Irr

Goudrons et matières bitumineuses fluides (Dépôts de) .

Idem .

Goudrons (Traitement des) dans les usines à gaz où ils se produisent .

Idem .

Goudrons [Usines spéciales pour l’élaboration des) d’origines diverses .

Idem .

li-c-

Graisses à feu nu (Fonte des) .

Jdem .

Irr

Graisses de cuisine (Traitement des) .

Odeur .

Graisses et suifs (Refonte des) .

Idem .

Graisses pour voitures .Fabrication des) .

Odeur, danger d’incendie . . .

Ire

Gravure chimique sur verre, avec application de vernis aux hydrocarbures .

Jdem .

Grillage des minerais sulfureux .

Guano (Dépôts de) :

Fumée, émanations nuisibles. .

Ire

lo Quand l’approvisionnement excède 25,000 kilogrammes .

Odeur .

i re

2o Pour la vente au détail . . .

Idem .

Harengs (Saurage des) .

Idem .

Ilongroieries . .

Houille (Agglomérés de''. {\o\r Agglomérés.]

Huile de Bergues (Fabrique d’). [Voir Dègiras.]

Huile de pieds de bœuf (Fabrication d’) :

Idem .

le Avec emploi de matières en putréfaction .

Idem .

Ire

2o Quand les matières employées ne sont pas pulréliées .

Huile épaisse ou dégras. [Voir Dégras.]

Idem .

Huileries ou moulins à huile .

Huiles de pétrole, de schiste et de goudron, essences et autres hydrocaibures employés pour l’éclairage, le chauflitge, la fabrication des couleurs et vernis, le dégraissage des étoffes et antres usages [Fabrication, distillaiion, travail en grand et dépôts d’). [Régime spécial. Décrets des 19 mai 1873, 12 juillet 1884 et 20 mars 1885. J

Odeur, danger d’incen lie . . .

Huiles de poisson (Fabrique d’) .

Idem .

Ire

Huiles de résine (Fabrication d’) .

Jdem .

Ire

Huiles de ressence (Fabrica ion d’) .

Odeur, altération des eaux. . .

Huiles (Épuration des) .

Huiles essentielles ou essences de térébenthine, d’aspic et autres. (Voir Huiles de pétiole, de schiste, etc.)

Odeur, danger d’incendie . . .

Huiles et autres corps gras extraits des débris de matières animales (Extraction des). Huiles extiaites des schistes bitumineux. (Voir Huiles de pétrole, de schiste, etc.) Huiles lourdes créosotées (Injection des bois a l’aide des) :

Ateliers O] étant en grand et d’une manière permanente .

Huiles (Mélange à chaud ou cuisson des) ;

Idem .

Ire

Idem .

lo En vases ouverts .

Idem .

Ire

2o En vases clos .

Huiles oxydées par exposition â l’air (Fabrication et emploi d’) ;

lo Avec eu if son préalable .

Idem .

Ire

2o Sans cuisson .

Huiles rousses (Fabrication d’) par extraction des cretons et débris de graisse à haute

Idem .

température .

Impressions sur étoffes. (Voir Toiles peintes.)

Jute (Teillage du). [Voir Teillage.]

Kirsch. [Voir Distilleries.)

Laines. (Voir Battage et lavage des fils de laine, etc.)

Idem .

lie

l aiteries en grand dans les villes .

Odeur .

Lard (Ateliers à enfumer le) .

Lavage des cocons. (Voir Cocons.)

Lavagf* et séchage des éponges. (Voir Éponges.)

Odeur et fumée .

Lavoii s à houille . . ...

Altération des eaux .

Lavoirs à laine. .

Idem . .

Lavoirs â minerais en communication avec des cours d’eau .

Lessives alcalines des papeteries (Incinération desl .

Idem .

Fumée, odeur et émanations

nuisibles .

Liège (Usine pour la trituration du)

Lies de vin (Incinération des) :

Danger d’incendie .

lu Avec dégagement de la fumée au dehors

Odeur .

f re

2o Avec combustion ou condensation des fumées

Lies de vin (Séchage des) .

Idem . .

Ligniles (Incinération des). . .

Lin (Rouiss: ge du). [Voir Roî/fssoÿc.]

Fumée, émanations nuisibles . .

Ire

ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES, etc., s. 108!)

DÉSIGNATION DKS INDUSTRIES.

inconvénients.

Lin (Teillage en grand du). [Voir Teillage.']

Liquides pour l’éclaiiage (Dépôts de) au moyen de l’alcool et des huiles essentielles .

Danger d’incendie et d’explosion.

Liqueurs alcooliques. (Voir Dietilleriea.)

Litharge (Fabrication de la) .

Poussière nuisible .

Machines et wagons (Ateliers de construction de) .

Bruit, fumée .

Machines à vapeur. (Voir Générateurs.)

Mal te ries .

Altération des eaux .

Marcs ou charrées de soude (Exploitation des), en vue d’en extraire le soufre, soit libre, soit combiné .

Odeur, émanations nuisibles . .

Ire

Maroquineries .

Odeur .

Massicot (Fabrication du) .

Emanations nuisibles .

Matières colorantes (Fabrication des) au moyen de l’aniline et de la nitrobenzine .

Odeur, émanations nuisibles . .

Mèches de sûreté pour mineurs (Fabrication des) :

loQuand la quantité manipulée ou conservée dépasse 100 kilogr. de poudre ordin.

Danger d’incendie ou d’explosion

ire

2« Quand la quantité manipulée ou conservée est inférieure à 100 kilogr. de poudre ordinaire .

Idem .

Mégisseries .

Odeur .

Ménageries .

Danger des animaux .

Irc

Métaux (Ateliers de) pour construction de machines et appareils. [Voir Machines.] Minerais de métaux précieux (Traitement des) .

Émanations nuisibles .

Minium (Fabrication du) .

Idem . .

Miroirs métalliques (Fabrique de) et autres ateliers employant des moutons :

lu Où on emploie des marteaux ne pesant pas plus de 25 kilogr. et n’ayant que

1 mètre au plus de longueur de chute .

Bruit et ébranlement .

2u Où on emploie des marteaux ne pesant pas plus de 25 kilogr, et ayant plus de 1 mètre de longueur de chute .

Idem .

3u Où on emploie des marteaux d’un poids supérieur à 25 k.logr., quelle que soit la longueur de chute .

Idem .

Morues (Sécheries des) .

Odeur .

Moulins à broyer le plâtre, la chaux, les cailloux et les pouzzolanes .

Poussière .

Moulins à huile. (Voir Huileries.)

Moutons (Ateliers employant des). [Voir Miroirs métalliques.]

Murexide (Fabrication de la) tn vases clos par la réaction de l’acide azotique et de l’acide urique du guano .

Émanations nuisibles .

Nitrate de méthyle (Fabrique de) .

Danger d’explosion .

Nitrates métalliques obtenus par l’action directe des acides (Fabrication des) :

lo Si les vapeurs ne sont pas condensées. . . . ' .

Vap“urs nuisibles .

Ire

2^ Si les vapeurs sont condensées .

Vapeurs accidentelles .

Nitrobenzine, aniline et matières dérivant de la benzine (Fabrication de) .

Odeur, émanations nuisibles et

danger d’incendie .

Noir de fumée (Fabrication du) par la distillation de la houille, des goudrons, bitumes, etc .

Fumée, odeur .

Noir des raffineries et des sucreries (Revivification du) .

Émanations nuisibles, odeur . .

Noir d’ivoire et noir animal (Distillation des os ou fabrication du) :

lo Lorsqu’on n’y brûle pas les gaz .

Odeur .

Ire

2» Lorsque les gaz sont brûlés .

Noir minéral (Fabrication du) par le broyage des résidus de la distillation des schistes bitumineux .

Odeur et poussière .

Oignons (Dessiccation des) dans les villes .

Olives (Confiserie des) .

Odeur .

Altération des eaux .

Olives (Tourteaux d’). [Voir Tourteaux.]

Orseille (Fabrication de 1’) :

1“ En vases ouverts .

Odeur .

Ire

2« A vases clos et employant de l’ammoniaque à l’exclusion de l’urine ....

Idem .

Os (Torréfaction des) pour engrais ;

lo Lorsque les gaz ne sont pas brûlés .

Odeur et danger d'incendie . .

2« Lorsque les gaz sont brûlés . . .

Idem .

Os d’animaux (Calcination des). [Voir Carbonisation des matières animales.]

Os frais (Dépôts d’) en grand .

Odeur, émanations nuisibles . .

ire

Os secs (Dépôts d’) en grand .

Odeur .

Ouates (Fabrication des) .

Poussière et danger d’incendie .

Papier (Fabrication du) .

Danger d’incendie .

Parchemineries .

Odeur .

Pâte à papier (Préparation de la) au moyen de la paille et autres matières combustibles.

Altération des eaux .

Peaux de lièvres et de lapins. (Voir Secrétage.)

Peaux de moutons (Sécliage des) .

Odeur .

Peaux, étoffes et déchets de laine (Dégraissage des) par les huiles de pétrole et autres hydroca. bures .

Odeur et danger d’incendie . .

ire

Peaux fraîches. (Voir Cuirs verts.)

Peaux (Lustrage et apprêtage des) .

Odeur et poussière .

Peaux (Planage et séchage des) .

Odeur .

Peaux salées non séchées (Dépôts de) .

Idem .

Peaux sèches (Dépôts de), conservées à l’aide de produits odorants .

Idem .

Perchlorure de fer par dissolution du peroxyde de fer (Fabrication de) .

Pétrole. (Voir Huiles de pétrole, etc.)

Phellosine (Fabrication de la) .

Odeur et danger d’incendie . .

ire

Phosphate de chaux (Ateliers pour l’extraction et le lavage du) .

Altération des eaux .

Phosphore (Fabrication du) .

Danger d’incendie .

irc

Pilerie mécanique des drogues .

Bruit et poussière .

Pipes à fumer (Fabricaiioii des) :

l-r Avec fours non fumivores .

Fumée .

2" Avec fours fumivores .

DiCT. ADM. FRANÇ.

ETAOLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES, etc., 8

INCOXVÉXIEKTS.

Émanations nuisibles .

Fumée et poussière .

Idem . .

Odeur incommode .

Fumée .

Fumée accidentelle .

Odeur, bruit .

Idem. ..... ...

Fumée et odeur .

F'umée .

Danger d’explosion et d’incendie.

Ire

Idem .

Ire

Odeur et altération des eaux. .

Irc

Fumée .

Émanations nuisibles .

Fumée, odeur .

Odeur et altération des eaux. .

Émanations nuisibles .

Odeur .

Danger d’explosion et d’incendie.

Odeur, danger d’incendie . . .

Irc

Odeur .

Émanations nuisibles .

Ire

Émanations nuisibles et altéra-

tion des eaux .

Ire

Idem .

Odeur et fumée .

Ire

Odeur .

Idem .

Ire

Idem .

Ire

Idem .

Ire

Idem .

Danger d’incendie .

Odeur .

Odeur, émanations nuisibles . .

Ire

Idem .

Odeur .

Fumée, émanations nuisibles . .

Odeur .

Odeur et danger d’incendie. . .

Ire

Odeur .

Danger d’explosion et d’incendie.

Idem .

Ire

Odeur et poussière .

Odeur, éin.uiations nuisibles . .

Ire

Odeur et fumée .

Ire

DKSIGNATION DES IXDL'STKIES.

riantes marines. (Voir Combustion des plantes marines.)

Planne (Fabrication du) .

Plâtre (Fours à) :

lo Permanents . .

2'-' Ne travaillant pas plus d’un mois . .

Plomb (F'onte et laminage du). [Voir Fonte.]

Poèliers fournalistes, poêles et fourneaux, eu faïence et terre cuite. (Voir Faïence.) ]*oils de lievre et de lapin. (Voir üecretage.)

Poissons salés 'Dépôts de) . .

Porcelaine i Fabrication de la) :

1» Avec fours non fumivores . .

2'* Avec fours fumivores . .

Porcheries comprenant plus de six animaux aj’ant cessé d’être allaités :

lu Lorsqu’elles ne sont point l’accessoire d’un établissement agricole . . , , 2-’ Lorsque, dépendant d’un établissement agricole, elles sont situées dans le!

agglomérations urbaines de 5,000 âmes et au-dessus .

Potasse (Fabrication de la) par calcination des lésidus de mélasse .

Poierics de terre ; Fabrication de) avec fours non fumivores .

Poudres et matières fulminantes (Fabrication de). [Voir aussi Fulminate de mer

cure.] .

Poudre de mine comprimée (Fabrication de cartouches de) .

Poudrette (Dépôts de). [Voir Engrais.]

Poudrette (Fabrication de) et autres engrais au moyen de matières animales . . . .

Pouzzolane artificielle (Fours à) .

Protocblorure d’étain ou sel d’étain 'Fabrication du) .

Prussiate de potasse. (Voir Cyanure de potassium.)

Pulpes de betteraves. (Voir Betteraves.)

Pulpes de pommes de terie. (Voir Féculeries.)

Raffineries et fabriques de sucre, .

Ràperies annexées aux fabriques de sucre .

Réfrigération (Appareils de) :

lu Par l’acide sulfureux .

2u Par l’ammoniaque .

;ïu Pai- l’étber ou autres liquides volatils et combustibles .

Résines, galipots et arcansons t^Travail en grand pour la fonte et l’épuration des) . .

Rognes (Dépôts de salaisons liquides connues sous le nom de) .

Rouge de Prusse et d’Angleterre .

Rouissage en grand du chanvre, du lin et de la ramie .

Rouissage en grand du chanvre et du lin par l’action des acides, de l’eau chaude et de

la vapeur .

Sabots (Ateliers à enfumer les) par la combustion de la corne ou d’autres matières

animales dans les villes .

Salaison et préparation des viandes .

Salaisons (Ateliers pour les) cl le saurage des poissons .

Salaisons (Dépôts de) dans les villes .

Sang :

l‘> Ateliers pour la séparation de la fibrine, de l’albumine, etc .

2*^ (Dépôts d“) pour la fabrication du bleu de Prusse et autres industries. . . .

:ju ( Fabrique de poudre de) pour la clarification des vins .

Sardines (Fabrique de conserves de) dans les villes .

Saucissons (Fabrication en grand de) .

Saurage des harengs. (Voir Harengs.)

Savonneries .

Schistes bitumineux. (Voir Huiles de pétrole, de schiste, etc.)

Scieries mécaniques et établissements où l’on travaille le bois à l’aide de machines à

vapeur ou à feu ..... .

Séchage des éponges. (Voir Éponges.)

Sécberies des morues. (Voir Morues.)

Secrétage des peaux ou poils de lièvres et de lapins. .

Sel ammoniac et sulfate d’ammoniaque (Fabrication des) par l’emploi des matières animales :

lu Comme établissement principal .

2u Comme annexe d’un dépôt d’engrais provenant de vidanges ou de débris

d’animaux précédemment autorisé .

Sel ammoniac et sulfate d’ammoniaque extraits des eaux d’épuration du gaz (Fa

brique spéciale de) .

Sel de soude (Fabrication du) avec le sulfate de soude .

Sel d’étain. (Voir Protochlorure d' étain )

Serrurerie (At’^liers de). [V’oir Chaudronnerie et serrurerie.]

Sinapismes (Fabrication des) à l’aide des hydrocarbures :

lu Sans distillation .

2u .4vec distillation .

Sirops de fécule et glucose (F'abrication des) .

Soie. (Voir Filature des cocons.)

Soie artificielle (Fabrication de la) au moyen du collodiou .

Soies de porcs (Préparation des) :

1" Par fermentation .

2" Sans fermentation .

Soude. (Voir Sulfate de soude.)

Soudes brutes (Dépôt de résidus provenant du lessivage des) .

Soudes brutes de varech (F'abrication des) dans les établissements permanents . . .

ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES, etc., 8

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

INCONVÉNIENTS

tâ

Soufre (Fusion ou distillation du) .

Soufre (Lust'age au) des imitations de chapeaux de paille .

Soufre (Pulvérisation et blutage du) .

Sucre. (Voir Raffineries et fabriques de sucre.)

Suif brun (Fabrication du) .

Suif en branches (Fonderie de) :

A feu nu .

Au bain-marie ou à la vapeur .

Suif d’os (Fabrication du) .

Sulfate de baryte (Décoloration du), [Voir Baryte.]

Sulfate de cuivre (Fabrication du) au moyen du grillage des pyrites .

Sulfate de fer, d’alumine et alun (Fabrication du) par le lavage des terres pyri-

teuses et alumineuses grillées .

Sulfate de mercuie (Fabrication du) ;

l*» Quand les vapeurs ne sont pas absorbées .

2‘> Quand les vapeurs sont absorbées .

Sulfate de peroxyde de fer (Fabrication du) par le sulfate de protoxyde de fer et

l’aoide nitrique (nitro-sulfate de ferj .

Sulfate de protoxyde de fer ou couperose verte par l’action de l’acide sulfurique sur

la ferraille (Fabrication en grand du) .

Sulfate de soude (Fabrication du) par la décomposition du sel marin par l’acide sulfurique ;

lo Sans condensation de l’acide chlorhydrique .

2»^ Avec condensation complète de l’acide chlorhydrique . ;

Sulfure d’arsenic (Fabrication du), à la condition que les vapeurs seront condensées .

Sulfure de carbone (Dépôts de). [Suivent le régime des huiles de pétrole,]

Sulfure de carbone (Fabrication du) .

Sulfure de carbone (Manufactures dans lesquelles on emploie en grand le) .

Sulfure de sodium (Fabrication du) .

Sulfures métalliques. (Voir Grillage des minerais sulfureux.)

Superphosphate de chaux et de potasse (Fabrication du) .

Tabac (Incinération des côtes de) .

Tabacs (Manufactures de) .

Tabatières en carton (Fabrication des) .

Taffetas et toiles vernis ou cirés (Fabrication de) .

Tan (Moulins à) .

Tannée humide (Incinération de la) .

Tanneries .

Tapis (Battage en grand des). [Voir Battage.]

Teillage du lin, du chanvre et du jute en grand .

■feiiitureries .

Teintureries de peaux .

Térébenthine (Distillation et travail en grand de la). [Voir Huiles de pétrole, de schiste, etc.]

Terres émaillées (Fabrication de) :

Avec fours non fumivores .

2“ Avec fours fumivores .

Terres pyriteuses et alumineuses (Grillage des) .

Tissus d’or et d’argent (Biùlerie en grand des). [Voir Galons.]

Toiles (Blanchiment des). [Voir Blanchiment.]

Toiles cirées. (Voir Taffetas et toiles vernis.)

Toiles grasses pour emballage, tissus, cordes goudronnées, papiers goudronnés, cartons et tuyaux bitumés (Fabriqué de) :

i'j Travail à chaud . . .

2o Travail à froid .

Toiles peintes (Fabrique de) . . . .

Toiles vernies (Fabrique de). [Voir Taffetas et toiles vernis.]

Tôles et métaux vernis .

Tonnelleries en grand opérant sur des fûts imprégnés de matières giasses et putrescibles .

Torches résineuses (Fabrication de) .

Tourbe (Carbonisation de la) :

la A vases ouverts .

2u En vases clos .

Tourteaux d’olives (Traitement des) par le sulfure de carbone .

Tréfileries .

Triperies annexes des abattoirs .

Tueries d’animaux. (Voir aussi Abattoirs publics.) .

Tuileries avec fours non fumivores .

Tuiles métalliques (Trempage au goudron des) .

Tuyaux de drainage (Fabrique de) .

ürate (Fabrique d’). [Voir Engrais [Fabrication des).]

Vacheries dans les villes de plus de 5,000 habitants .

Varech. (Voir Soudes de varech.)

Verdet ou vert-de-gi is (Fabrication du) au moyen de l’acide pyroligneux .

Vernis à l’esprit-Je-vin (Fabrique de) .

Vernis (Ateliers où l’on applique le) sur les cuirs, feutres, taffetas, toiles, chapeaux. (Voir ces mots.)

Émanations nuisibles, danger

d’incendie .

Poussière nuisible .

Poussière, danger d’incendie. .

Odeur, danger d’incendie . . .

Idem .

Odeur .

Odeur, altération des eaux, danger d’incendie .

Émanations nuisibles et fumée .

Fumée et altération des eaux. .

Émanations nuisibles .

Idem .

Fumée, émanations nuisibles . .

Émanations nuisibles .

Idem .

Odeur, émanations nuisibles . .

Odeur, danger d’incendie . . .

Danger d’incendie .

Odeur .

Émanations nuisibles .

Odeur et fumée .

Odeur et poussière .

Odeur et danger d’incendie . .

Idem .

Bruit et poussière .

Fumée, odeur .

Odeur .

Poussière et bruit .

Odeur et altération des eaux . .

Odeur .

Fumée .

Fumée accidentelle .

Fumée, émanations nuisibles . .

Odeur, danger d’incendie . . .

Idem .

Odeur .

Odeur, danger d’incendie . . .

Bruit, odeur et fumée .

Odeur et danger du feu . . . .

Odeur et fumée .

Odeur .

Danger d’incendie .

Bruit et fumée .

Odeur et altération des eaux . , Danger des animaux et odeur. .

Fumée .

Émanations nuisibles, danger

d’incendie .

Fumée .

Odeur et écoulement des urines.

Odeur .

Odeur et danger d’incendie. . .

1 re

lie

Ire

1 re

1 re 2e

1 re \ re 2e

Ire 2e 3e 1 re

3e 1 re

1 re

Ire

1 re 2e

ÉTABLISS. DANGEREUX, 13, u.

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

INCONVÉNIENTS

cô

Vernis gr.qs (Fabrique de") .

Vernis. (Voir Argenture des glaces.)

Vei reries, crislalleries et iiiainifactures de glaces :

Odeur et danger d’incendie . .

Ire

lu Avec fours non fuinivores .

Fumée et danger d’incendie. . .

2<' Avec fours fumivores .

Vessies nettoyées et débarrassées de toute substance ineiiibraneuse. (Atelier pour le

Danger d’incendie .

gonflement et le séchage des) .

Viandes (Salaisons desD [Voir Salaisons.]

Visières vernies (Fabrique de). {Y o\r Feutres et visières.]

Voiries. (Voir Boues et tmmondices.)

Volailles (Engraissement des). [Voir Engraissement.]

Wagons (Construction de). [Voir Machines et wagons.]

Odeur .

9. Indépendamment des conditions particulières qui leur sont imposées par l’acte qui les autorise, quelques établissements, tels que les fabriques de fulminate de mercure, les usines à gaz, sont assujettis à des prescriptions qui s’appliquent à la généralité des ateliers de cette espèce [O. roy. dOoct. lS3(j et 21 janv. 184G). Un régime spécial a été établi pour les machines et chaudières à vapeur {voy. Machines à vapeur). Pour certaines usines métallurgiques, la réglementation sur les établissements insalubres se combine avec la loi du 21 avril 1810, relative aux usines et hauts-fourneaux. Dans le ressort de la préfecture de police, des ordonnances du préfet ont soumis certaines industries, telles que les boyauderies et fabriques de cordes à instruments, les clos d’équarrissage, les dépôts d’engrais, à des dispositions particulières. {Voy. Équarrissage.)

Un décret du 9 février 18G7 a soumis à des conditions spéciales les usines et ateliers de fabrication du gaz d’éclairage et de chauffage pour l’usage du public, ainsi que les gazomètres qui en dépendent. {Voy. Gaz.)

Enfin l’administration s’est émue du danger incontestable que présentent les usines pour le traitement du pétrole et ses dérivés, des huiles de schiste et de goudron, des essences et autres hydrocarbures liquides pour l’éclairage et le chauffage, et autres emplois, et un décret du 19 mai 1873 a réglementé l’établissement de ces usines, en distinguant d’ailleurs en deux catégories les liquides ci-dessus désignés, suivant leur degré d'inffammabilité. Ce décret a été modifié et complété par trois décrets des 12 juillet 1884, 20 mars 1885 et 5 mars 1887.