La construction et la reconstruction dos

fosses d’aisance doivent se faire à Paris conformé¬

ment aux ordonnances des 24 septembre et 23 octobre 1819 et du 5 juin 1834.

L’art. l®‘'derordonnance du 24 septembre 1819 prohibe l’emploi pour fosses d’aisance des puits, puisards, égouts, aqueducs ou carrières abandonnées, sans y faire les constructions prescrites par r ordonnance.

3. Les fosses placées sous le sol des caves doivent avoir une communication immédiate avec l’air extérieur. Les caves sous lesquelles elles sont construites doivent être assez spacieuses pour contenir quatre travailleurs et leurs ustensiles, et avoir au moins deux mètres de hauteur sous la voûte. [O. 24 sept. 1819, art. 2 et 3.)

4. Les fosses doivent, autant que les localités le permettent, être construites sur un plan circulaire, elliptique ou rectangulaire. La construction des fosses à angles rentrants n’est pas permise, hors le seul cas où la surface de la fosse est au moins de quatre mètres carrés de chaque côté de l’angle, et alors il doit être pratiqué des deux côtés une ouverture d’extraction [art. 7).

5. 11 est défendu d’établir des compartiments ou divisions dans les fosses, d’y construire des