HOTEL GARNI

15 mars 1891 établit une liciirc unique (heure de Paris) pour toute la France. {Voy. Heure légale.)

2. L’horloge est dans les attributions de l’autorité civile (maire) 5 le curé ou desservant ne saurait refuser les clefs du clocher à la personne chargée du service de l’horloge communale. (Compare/ l’article Cloche.)

HOTEL GARNI. Voy. Maison garnie.

HUILES, HUILES MINÉRALES. 1. 11 existait un impôt sur diverses sortes d’huiles dès avant 1789 ; cet impôt fut supprimé par le décret du 26 novembre 1790. La loi du 25 mars 1817 établit sur les huiles un droit d’entrée dans les villes de 2,000 âmes et au-dessus en faveur du Trésor, mais cet impôt ayant peu rapporté, on le supprima par la loi du 17 août 1822. Cependant, par ordonnance royale du 25 décembre de la même année, on étalhit un droit d’octroi sur l’huile entrant à Paris, bien entendu au profit de la caisse municipale, et d’autres villes ont également porté ce droit à leur tarif d’octroi.

Le nouvel impôt au profit du Trésor a été établi en 1871 et en 1873 [voy. plus loin).

2. 11 importe de distinguer l’huile végétale de l’huile minérale et même de l’huile animale (baleine, foie de morue, etc.), les unes et les autres n’étant pas soumises aux mêmes dispositions légales. Nous ne traiterons ici que des taxes de contribution indirecte, les droits de douane étant hors de notre cadre.

SOMAIAIRE.

CHAP. I. HUILES NON MINÉRALES, 3 à li.