MARCHÉS A TERME

d’effets avec des tissus fournis par l’État. [Voy. Armée, 80.) Les conseils d’administration des corps de troupe passent les marchés ou abonnements pour les fournitures de petit équipement et pour les travaux dont la dépense est imputable sur les masses générales d’entretien. (Foy. Armée, 118 à 127, et Travaux publics.)

Sect. 3. — Hôpitaux.

93. I ies fournitures comprennent : 1° les comestibles et combustibles; 2® les objets mobiliers et les effets confectionnés ; 3® les médicaments et le matériel chirurgical. Les conditions sont les mêmes que pour les subsistances.

Sect. 4. — Mobilier pour le logement. [Voy. Armée,

?i® 103.) — Matériel de l’artillerie et du génie.

[Voy. Armée, n® 1 14.) — Armes. [Voy. ce mot.)