ART. 1. — ORGANISATION DES DIVISIONS

127. Antérieurement à 1822, des modifications fréquentes avaient eu lieu dans l’organisation et la dénomination de ce personnel, tour à tour appelé équipages de mer, de haut-bord et de flottille et de murins de la garde; il a reçu en 1822, avec une organisation plus rationnelle que les précédentes, la désignation (['équipages de lignecpx'W a conservée jusqu’en 185 G.

Les réformes profondes dont la marine a été l’objet de 1830 à l’époque actuelle, ne pouvaient manquer d’en entraîner dans les équipages de ligne; la suppression des compagnies permanentes, en substituant à celles-ci l’individualité des marins groupés par spécialité professionnelle, indiquait naturellement cette réorganisation. C’est ce que fit, en effet, le décret du 5 juin 185G, dont l’art. 1®*^ a changé la dénomination â'équipages de ligne en celle d'équipages de la flotte. D'autres décrets (24 sept. 18G0, 22 oct. 18G3, etc.) ont complété, depuis, l'œuvre importante qui, on peut le dire, est la base même du recrutement de notre flotte jusqu’en 1883. A cette époque est intervenu le décret du 3 juin 1883 ; cet acte, complété par un certain nombre de décrets subséquents, et notamment par le décret du 5 septembre 1888 et par les art. 19 à 21 de la loi du 10 juin 1896, a réorganisé le corps des équipages de la flotte ; une circulaire ministérielle du 17 novembre 1888 contient à cet égard des détails très intéressants.

128. Voici quelle est actuellement la situation des équipages de la flotte :

Ce corps spécial affecté, sous le commandement des officiers de marine, à l’armement des bâtiments de l’Etat, se compose des officiers mariniers, quartiers-maîtres, matelots et ouvriers des spécialités suivantes :

Manœuivre, canonnage, torpilleurs, mousqueterie, timonerie, mécaniciens, pilotes brevetés, fourriers, charpentage, voilerie, service des vivres, magasiniers, infirmiers, tambours et clairons, chaufleurs, tailleurs, maîtres d’hôtel et cuisiniers.

129. Le corps des équipages de la flotte est composé ainsi qu'il suit :

Premiers maîtres et premiers maîtres élèves-olBcicrs ;

Maîtres ;

Seconds maîtres ;

Quartiers-maîtres ;

Matelots ;

Apprentis-marins et novices. (L. 10 juin 1890, art. 19.)

Les grades du corps des équipages de la flotte cori-espoudent, ainsi qu'il est indiqué ci-après, avec les grades de l’armée de terre :

Premier maître ; adjudant.

Premier maître élève-officier : adjudant.

Maître : ser^fcnt-major.

Second maître : sergent.

Quartier-maître : caporal.

Matelot, apprenti-marin et novice : soldat.

Les effectifs des équipages de la flotte, ainsi que la division de ce corps en spécialités, sont déterminés par arrêté ministériel. (L. 10 Juin 1896, art. 20 et 21.)

130. Le personnel des équipages de la flotte est réparti en cinq divisions placées dans les ports de Cherbourg, Brest, Lorient, Bochefort et Toulon.

131. Chaque division se compose d’un étatmajor et de compagnies de dépôt dont le nombre et la composition sont fixés par le ministre de la marine.

132. Certaines divisions désignées par le ministre comprennent, en outre :

1° Une ou plusieurs compagnies de formation de marins destinés à recruter les spécialités autres que celle de la mousqueterie ;

2° Une ou plusieurs compagnies de dépôts de marins destinés à recruter le ou les bataillons d’apprentis-fusiliers ;

3° Une ou plusieurs compagnies disciplinaires d’inscrits ;

4° Un ou plusieurs bataillons d'instruction d’apprentis-fusiliers placés sous les ordres des commandants de ces divisions.