La hiérarchie du service médical est la suivante

Médecin auxiliaire de 2® classe, assimilé à l’aspirant de If classe.

Médecin de 2c classe, assimilé à l’enseigne.

Médecin de Ire classe, assimilé au lieutenant de vaisseau.

Médecin principal, assimilé à l’ancien capitaine de corvette ou au commissaire adjoint.

Médecin en chef, assimilé au capitaine de vaisseau.

Directeur du service de santé de 2e et de Ire classe, prenant rang avant les capitaines de vaisseau et après les conlre-amiraux.

Celle du service pharmaceutique :

Pharmacien auxiliaire de 2e classe, assimilé à l’aspirant de Ire classe.

Pharmacien de 2e classe, assimilé à l’enseigne.

Pharmacien de Ire classe, assimilé au lieutenant de vaisseau.

Pharmacien principal, assimilé à l’ancien capitaine de corvette ou au commissaire adjoint.

Pharmacien en chef, assimilé au capitaine de vaisseau.

255. Les médecins et pharmaciens destinés aux divers services de la marine reçoivent leur enseignement à l’Ecole de médecine navale maritime de Bordeaux et dans les succursales établies à Brest, à Bochefort et à Toulon. {Voij. 325.)

256. Le décret du 24 juin 1880 a supprimé le concours pour l’avancement et a consacré la fu-

1. Le corps de santé de la marine a été séparé du corps de santé des colonies par le décret du 7 janvier 1890. Les ni ’decins et les pharmaciens dans les colonies forment un corps spécial (jui releve du ministre chargé des colonies, .

sion des lignes navigante et enseignante dans le personnel.

Les médecins et les pharmaciens de la marine .sont recrutés parmi les élèves de l’École de santé de la marine de Bordeaux.

Les élèves pourvus du diplôme de docteur en médecine ou du titre de pharmacien universitaire de 1^'® classe, sont nommés à l’emploi de médecin auxiliaire ou de pharmacien auxiliaire de 2® cla.s.se. Us sont ensuite répartis dans les ports militaires pour y faire un stage d’une année et suivre les opérations.

Les médecins auxiliaires de 2® classe peuvent être nommés titulaires lorsqu’ils ont accompli deux années de service.

Les médecins de 2® classe peuvent être nommés de F® classe après deux années de grade.

Les médecins de 1*^® classe peuvent être nommés médecins principaux après trois années de grade.

Les médecins principaux peuvent être nommés médecins en chef après trois années de grade. Enfin, les médecins en chef peuvent être nommés directeurs du service de santé après trois années de grade. Ces officiers devront, en outre, avoir accompli dans chaque grade, la période réglementaire de service à la mer.

257. Les médecins de F® classe sont nommés un tiers au choix et deux tiers à l’ancienneté, les médecins principaux, moitié au choix et moitié à l'ancienneté, les médecins en chef et les directeurs du service de santé sont nommés exclusivement au choix.

Des règles identiques s’appliquent aux pharmaciens de la marine.

258. A la mer, le service de santé est dirigé dans une armée navale par un médecin en chef; dans une escadre sous les ordres d’un vice-amiral commandant en chef, par un médecin en chef ; dans une division navale commandée par un officier général commandant en chef, par un médecin principal ; sur tout bâtiment monté par un officier général en sous-ordre, par un médecin principal ; dans une division navale commandée par un capitaine de vaisseau, par un médecin principal qui remplit les fonctions de médecin-major du bâtiment; enfin, sur tout bâtiment comportant la présence d’un médecin, par un médecin principal ou par un médecin de F'® ou de 2® classe, suivant la décision du ministre de la marine. {D. 24 jum 1880, a7-t. 19 et 20.) C’est également le ministre de la marine qui fixe l’effectif des médecins à embarquer en sous-ordre. [Ibid., art, 20.)

259. Les officiers du corps de santé prennent, suivant leur position, les titres temporaires de médecin d’armée, de médecin d’escadre, de médecin de division, de médecin-major. Le médecin d'armée, d’escadre ou de division fait partie de l’état-major général. {Ibid., art. 19.)

260. A terre, les médecins de la marine sont attachés à l’Ecole de santé de la marine de Bordeaux et aux trois annexes, au service des hôpilaux maritimes dans les cinq ports militaires. Dans chacun de ces ports, le service médical est dirigé par un directeur du service de santé qui préside le conseil de santé, composé des médecins et des pharmaciens en chef.

261. Des médecins de première et de deuxième classe sont attachés au service des corps de troupes de la marine. Ils prennent, suivant leur grade, le titre et exercent les fonctions de médecin-major et de médecin aide-major, [Ibid.) Lorsque les circonstances Lexigent, le ministre peut confier remploi de médecin-major à un médecin principal de la marine.

Les médecins ne peuvent être replacés dans le service général qu’après avoir servi pendant deux ans au moins dans le service régimentaire.

262. Lorsque les besoins du service le demandent et en tenant compte des ressources budgétaires, le ministre de la marine peut augmenter le cadre des médecins et pharmaciens de 2® classe par la nomination d’auxiliaires.

La durée de rembarquement, les conditions de l’inscription sur les listes d’embarquement, les permutations ainsi que le service médical de l’hôpital français de Smyrne ont été respectivement déterminés dans les première, deuxième, troisième et quatrième sections du titre YI de l’arrêté ministériel du 24 juin 1886,

263. Des emplois sédentaires, dits prévôtés, sont attribués dans les ports militaires, dans les établissements hors des ports et en Algérie à des médecins principaux, à des médecins de et de 2® classe de la marine. L’officier titulaire d’une prévôté est rayé temporairement de la liste d’embarquement. La nomination est faite par le ministre.

La durée des prévôtés dans les ports militaires est de deux ans pour les médecins principaux et les médecins de 1'® classe; dans les établissements hors des ports et en Algérie, elle est de trois ans pour les deux premières catégories et de deux ans pour la troisième.

Pour l’île de Groix, la durée de la prévôté n’est pas limitée ; il en est de même pour les emplois de secrétaire-archiviste des conseils de santé. [Arr. min. juin 1886.)

264. Jusque dans ces derniers temps c’était le commissariat qui avait l’administration et la police des hôpitaux maritimes. Cette situation a été modifiée par le décret et l’arrêté ministériel du 31 mars 1890 qui ont conféré au service de santé de la marine la même autorité dans les hôpitaux maritimes que le service de santé de l’armée de terre possède dans les hôpitaux militaires.

265. Les traitements des ofliciers de santé sont les suivants :

SOLDE

aux

à terre.

à la nier.

colonies.

Directeurs de classe.

l2,Ô12fÔ5 10,004 21

Directeurs de 2e classe ,

Médecins en chef . . .

Médecins principaux. .

Médecins de l^o (dasse .

Médecins de 2e classe .

Pliarniaciens eu chot'. ,

Pharniacii'ns principaux

Pliarniaciens de 1 reclasse

Pliarniaciens de 2e classe

aut. 18, — iNi-miviiEus.

266. Le corps des inlirmiers marilimcs, créé par le décret du 19 mars 1853, pour le service

des hôpitaux de la marine et des bâtiments de la Hotte, a été réorganisé par les décrets des 29 juin 1870 et 5 juin 1883. Les infirmiers appartiennent aux équipages de la Hotte.

267. Ils sont soumis aux lois et règlements sur le service militaire ; ils sont recrutés parmi les matelots et les apprentis-marins ou novices âgés de 18 ans au moins qui, aprèe un stage de six mois au moins dans les hôpitaux de la marine, ont subi un examen. Ils reçoivent un brevet et ont droit à un supplément. A terre, ils sont affectés au service des hôpitaux et placés sous les ordres du directeur du service de santé.

268. Le cadre comporte des premiers maîtres, des maîtres, des seconds maîtres, des quartiersmaîtres et des matelots infirmiers de l*-'® et de 2® classe.

Seot. 10. — Maistrance, gardiennage et surveillance.