ART. 1. — MAITRES PRINCIPAUX ET MAITRES ENTRETENUS

269. Le mot maître est un terme générique employé pour désigner les hommes gradés qui, sous les ordres des otficiers, exercent une autorité directe sur les matelots d’un équipage ou sur les ouvriers et individus de leur profession. Ainsi le cadre de maistrance comprend le corps des officiers mariniers (équipages de la Hotte), toujours présents au service ou immédiatement disponibles pour s’y rendre.

270. Dans les arsenaux et autres établissements de la marine, les préposés aux travaux portent le nom générique de maîtres entretenus. Ils ont été depuis 1765 l’objet de dispositions nombreuses. Les plus récentes sont les décrets des 17 mars 1856, 14 juin 1865, 9 mars 1807, l®‘-’mars 187'2, 18 mai 1878 et 12 mai 1880.

271. La maistrance des travaux (constructions navales, artillerie, vivres) comprend des maîtres principaux et des maîtres entretenus dont les traitements sont les suivants :

Solde.

Maîtres principaux de Ire classe . 3,48GC92

Maîtres principaux de 2’ classe . 3,01)9 47

Maîtres entretenus de Ire classe . 2,461 85

Maîtres entretenus de 2e classe . . . 2,200 »

Maîtres entretenus do 3® classe . 2,000 »

Maîtres entretenus en Cocliincliine . 5,500 »

272. Ils sont répartis dans les services des constructions navales [ports ,Indr et Guérigmj).^ des mouvements du port, de l’artillerie [ports, Ruelle), subsistances, dans le service forestier et dans celui de la Goebinebine.

273. Les maîtres entretenus des constructions navales peuvent devenir, après concours, sousingénieurs du génie maritime. [Voij. n° 184.)

ART. 2. — SYNDICS DES GENS DE MER ET GARDES MARITIMES, [Voy. Syndics.)

ART. 3, — GUETTEURS DES ÉUECTRO-SÉMAPIIORES,

274. Les sémaphores établis sur le littoral des cinq arrondissements maritimes sont en communication, à l’aide du code de sk/noux, avec les bâtiments de la marine de l’Etat comme avec ceux de la marine du commerce ou des marines étrangères.

275. Ce service a été organisé parle décret du 17 mai 1862, le règlement du 5 mai 1867, le

décret du 25 février 1873, la décision du 27 avril 1874 et la loi du 12 février 1897. 11 est dirigé, dans chaque arrondissement maritime, par le major général sous l’üutorilé du préfet murilime.

Le major général a sous ses ordres, pour la direction et la surveillance du service, des capitaines de frégate ayant le titre d’inspecteurs des électro-sémaphores. Ces inspecteurs sont au nombre de huit, répartis sur tout le littoral.

Le personnel affecté au service des électro-sémaphores forme, sous la dénomination de « guetteurs sémaphoriques », un corps militaire soumis aux. règles de compétence juridictionnelle, de discipline et de subordination, applicables aux marins vétérans. {L. 12 fév. 1897, art. 1®'".)

Les degrés de la hiérarchie des guetteurs sémaphoriques, ainsi que leur assimilation de grade, sont établis ainsi qu’il suit : chef guetteur instructeur, assimilé à premier maître vétéran ; chef guetteur, assimilé à deuxième maître vétéran ; guetteur, assimilé à quartier-maître vétéran. {L. 12 féü. 1897, art. 2.)

276. La détermination des postes électro-sémaphoriques relevant du département de la marine et la délimitation du champ de vue de ces ouvrages militaires sont fixées conformément au tableau annexé à la loi du 18 juillet 1895.

Dans l’étendue du champ de vue ainsi déterminé, il est interdit d’élever aucune construction sans l’autorisation du ministre de la marine.

277. Le personnel des électro-sémaphores se recrute, après examen, parmi les capitaines au long cours, les officiers mariniers, les maîtres au cabotage, les quartiers-maîtres et les marins de toutes professions, ayante au moins cinq années d’embarquement, soit à l’État, soit au eommerce ; il comprend:

72 chefs guetteurs de l*'e classe; 73 cliefs guetteurs de2‘ classe; 72 guetteurs de classe; 73 guetteurs de 2'-‘ classe; 29 guetteurs de réserve ou suppléants. Leur solde varie de 920 à 1,265 fr.

AllT. 4. - MARINS VÉTÉRANS.

278. Dans les arsenaux maritimes, l’important serviee de l’armement, des mouvements, de la garde et de la conservation des bâtiments de la Hotte, était confié, il y a peu de temps encore, à trois groupes de personnel connus sous le nom éCescouudes de gabiers de ports, de gardiens de vaisseau et ée canotiers de directions, et qui n’avaient pas de caractère militaire. Un décret du 21 novembre 1874 les a licenciés, mais en les reconstituant sous la dénomination de mai'ins vétérans et en les assimilant, quant aux obligations militaires, mais non quant à la hiérarchie, ni à la solde, aux équipages de la flotte.

Ils sont donc soumis aujourd’hui aux règles de compétence juridictionnelle, de discipline et de subordination applicables aux corps militaires de la marine et sont restés sous l’autorité du port.

Les décrets des 21 février 1877, 8 juillet 1885 et 3 avril 1886 ont organisé les mécaniciens et les torpilleurs A'étérans.

279. I jCS degrés de hiérarchie dans les corps des vétérans sont désignés par les mêmes dénominations que dans les équipages de la flotte, mais, nous venons de le dire, sans qu’il y ait aucune parité de situation à établir. Les insignes

des grades différent, d’ailleurs, absolument de ceux des équipages de la flotte.

280. Les marins vétérans se recrutent parmi les quartiers-maîtres et les matelots des équipages de la flotte présentant certaines conditions de conduite, d’âge, et d’ancienneté de services. Ils font tous partie de l’inscription maritime et contractent, en entrant dans le corps, une réadmission de trois années. [Arr. 10 fév. 1875.)

281. La solde qui leur est allouée, est fixée de la manière suivante :

Marins Mécaniciens vétérans, et torpilleurs Tetêraus.

Premiers maîtres .

Maîtres .

Seconds.maîtres .

Quartiers-maîires .

Matelots et ouvriers . . . .