MARON A GE

, La marine de guerre. Six mois rue Royale, par Éd. Loekroy. 2° édit. In-S». Paris, Berger-Levr.iult et Cie. 1897.

Carnet de l’officier de marine. Recueil de renseignements à l’usage des officiers de la marine militaire et de la marine de commerce, par L. Renard. In-18. Paris, Berger-Levi'ault et C'®. 1879 à 1897.

MARONAGE. Se dit du droit de se faire délivrer des arbres dans une forêt pour la construction et la réparation des maisons, étables, etc. L’affouage ne s’applique qu’à la répartition des bois de chauffage. Le maronage a été traité au mot Affouage, n°® 1 1 et suiv.

MARQUES DE FABRIQUE. Voy. Propriété ndustrielle.

MARRONNAGE. Ce terme s’applique à la position de certaines personnes exerçant une profession réglementée sans avoir rempli les conditions prescrites par la loi ; la profession est alors exercée clandestinement.

MARTELER (Marteaux des agents forestiers). Voy. Forêts.

MASQUES. 1. Le maintien du bon ordre, au milieu des grands rassemblements d’hommes que provoquent les réjouissances publiques, est un des devoirs de l’autorité municipale. Les mascarades appellent plus particulièrement son attention à cause des désordres dont elles peuvent être l’occasion ou le prétexte. Aussi, dans tous les centres importants de population, l’autorité chargée de la police publie-t-elle des arrêtés à l’occasion du carnaval. Ces arrêtés sont pris en vertu des pouvoirs que confère aux corps municipaux la loi des lG-24 août 1790, et conformément aux art. 259, 330, 471, n°® 11 et 15^ art. 475, n° 8; art. 479, n° 8, du Gode*pénal.

2. Les mesures généralement adoptées, et spécialement dans le ressort de la préfecture de police de Paris, sont les suivantes : 11 est défendu à toute personne masquée de se présenter sur la voie publique avec des armes ou des bâtons ; de paraître sous le masque, soit avant, soit après certaines heures ; de prendre un déguisement de nature à troubler l’ordre ou à blesser la décence ; d’apostropher qui que ce soit par des mots grossiers ou des provocations injurieuses; de jeter, dans les maisons ou les voitures et sur les personnes, aucun objet pouvant causer des blessures, endommager ou salir les vêtements. Tout individu portant un masque ou un déguisement, invité par un officier de police à le suivre, doit sur-le-champ déférer à cette injonction. Les contrevenants aux dispositions prises par l’autorité sont arrêtés et conduits devant l’officier de police, pour être pris à leur égard telles mesures qu’il appartiendra, sans préjudice des poursuites à exercer devant les tribunaux.

3. Les mesures de surveillance s’étendent aussi aux bals publics, qui ne peuvent recevoir aucune personne masquée ou déguisée, qu’avec une permission expresse de l’autorité, et seulement pendant le temps du carnaval.

MATÉRIAUX SUR LES ROUTES, etc. Voy.

Chemins vicinaux et Travaux publics.

MATERNITÉ. 1. On donne ce nom à des écoles d’accouchement. 11 en existe dans un grand nombre de départements ; ce sont, en principe, des services départementaux. L’école d’accouchement de