X. Établissements de bienfaisance

Y. Établissements de répression . .

I Instruction supérieure.

j Bibliothèques,

' Sociétés académiques.

J Imprimerie et librairie.

I Antiquités.

I Théâtres.

I Tribunaux.

Frais de justice.

Dépenses de l’ordre judiciaire.

I Clergé catholique.

Cures, succursales, chapelles, annexes.

Fabriques.

Communautés religieuses.

Pensions et tiaitements ecclésiastiques.

Cultes non catholiques.

(Administra- ( Hospices et hôpitaux, tion des. . ) Bureaux de bienfaisance.

Comptabilité ( Hospices et hôpitaux, des. ... I Bureaux de bienfaisance, 'j Aliénés, j Enfants trouvés, f Aveugles et sourds-muets.

\ Caisses d’épargne.

^ Maisons centrales.

\ Prisons départementales.

( Dépôts de mendicité.

Z. Affaires diverses ne rentrant pas dans les séries précédentes.

ART. 5. - INVEMAIRES ET REPERTOIRES.

60. Une circulaire du 20 janvier 1854, complétée par des instructions du 28 mai 1867, a presci’it la rédaction immédiate d’inventaires sommaires pour les archives antérieures à 1790, et la formation de tables des noms de lieux, des noms de personnes et de matières.

61. Ces inventaires sommaires doivent indiquer : 1° La lettre de série et le numéro d’ordre des

articles avec leur désignation (registre ou liasse) ; 2° La nature des pièces contenues dans chaque

article, avec la mention des dates et des noms de personnes ou de lieux principalement impliqués dans ces dossiers ;

3® Le nombre des pièces ou des feuillets et des sceaux.

Sur l’invitation du ministre de rintérieur {Cîtc. du 12 août 1861), les conseils généraux ont voté l’impression des inventaires sommaires, dont la collection s’élevait, au mois de juin 1888, à cent cinquante-six volumes.