MOTIF

généralement comme contagieuse. L’homme peut également contracter cette maladie.

MOTIF. Les jugements doivent être motivés. Il n’en est pas de môme des lois, décrets, arrêtés et décisions des diverses autorités. Toutefois, un projet de loi est en général précédé d’un exposé de motifs, et souvent des considérants ou même de simples visas motivent les décrets et arrêtés.

MOULIN. Voy. Usines.

MOUVEMENT DE LA POPULATION. Voij.

Population,

MOUVEMENT DES FONDS. Voij. Comptabilité publique.

MUNICIPALITÉ. L’origine de ce mot remonte à l’administration romaine, qui appelait municipes, ou villes municipales, les villes dont les habitants jouissaient à peu près des mêmes droits et des mêmes privilèges que ceux de Rome, tout en se gouvernant par leurs propres lois. César appliqua ce régime aux diverses provinces de la Gaule après les avoir conquises.

C’est en 1789 que nous voyous le mot municipalité employé pour la première fois en France dans le langage administratif ; il signifiait tantôt l’administration municipale, tantôt la circonscription territoriale de chaque municipalité ; enfin, on donnait aussi ce nom à la maison où les magistrats municipaux remplissaient leurs fonctions, [L. 14-22 déc. 1789, 16-24 aoûtXl^O.) Aujourd’hui, le mot municipalité a cessé d’être en usage dans la loi ; cependant on l’emploie encore quelquefois dans le langage ordinaire couime synonyme de mairie.

MUR. Chacun peut contraindre son voisin, aux termes de l’art. 663 du Gode civil, à contribuer aux constructions et réparations de la clôture qui sépare leurs maisons, cours et jardins. La hauteur de la clôture est fixée par des règlements et usages locaux, c’est-à-dire en général par les anciennes coutumes. A défaut d’usages et de règlements, l’art. 663 détermine la hauteur à dix pieds (3"',20), compris le chaperon, dans les villes de 50,000 âmes et au-dessus, et de huit pieds (2‘“,60) dans les autres.

MUSÉE. Voy. Beaux-Arts.