II. Documents divers, inventaires, objets d’art, etc

Une fois le classement terminé, il ne restera plus qu’a le maintenir tel qu’il aura été porté à l’inventaire.

Dans un grand nombre de communes, la publication de l’inventaire a été votée par le conseil municipal. Au 30 juin 1888, le nombre des volumes publiés s’élevait à soixante-sept.

110. Il est un grand nombre de communes qui, sans avoir possédé autrefois une organisation municipale, n’en ont pas moins dans leurs archives quelques titres anciens, le plus ordinairement sur parchemin, et dont l’écriture ne peut être déchiffrée que par des personnes exercées à la lecture de ces sortes de documents. Souvent, faute d’avoir pu les lire, on a considéré ces titres comme inutiles, on les a égarés ou même vendus. Cependant ils sont toujours précieux pour l’histoire de la commune; souvent ils établissent des droits dont la conservation importe à la communauté, et peuvent servir à résoudre la plupart des contestations qui s’élèvent, soit entre les communes, soit entre les particuliers au sujet des biens des comuiunes , des droits d’usage, de parcours, etc.

L’existence de chacun de ces titres doit être constatée avec soin sur l’inventaire. On indiquera, autant que possible, le nom des auteurs des actes, leurs dates et leur nature, ainsi que leur état de conservation. On s’aidera des notes sommaires qui sont le plus ordinairement inscrites au dos de ces pièces.

Du reste, le maire pourra envoyer à la préfecture une note sommaire des titi-es qui n’auront pu être déchiffrés, indiquant s’ils sont sur papiei* ou sur parchemin, et , autant que possible, l’époque et l’objet auxquels ils se rapportent. D’après cette note, l’archiviste départemental sera en mesure d’indiquer quels sont ceux de ces titres qui semblent mériter un examen spécial. Le maire les fera parvenir par une voie sûre à la préfecture, où l’archiviste en fera, selon leur importance, im extrait ou une transcription complète qui sera renvoyée au maire avec le titre original. Un double de cette copie, lorsque le titre offrira quelque intérêt historique, sera déposé aux archives départementales.

Le maire clora son inventaire après y avoir joint l’analyse qui lui aura été donnée pour chaque titre par l’archiviste.

Sect. 7. — Continuation et mise à jour des inventaires; envoi à la préfecture.