CHAP. II. — TRÉSORIERS-PAYEURS EN ALGÉRIE ET PRÉPOSÉS

6. Dans le principe, il n’existait qu’un seul trésorier-payeur en Algérie, chargé du service de la trésorerie et des postes.

7. L’ordonnance du 16 décembre 1843 créa, pour le remplacer, trois trésoriers-payeurs aux résidences d’Alger, de Constantine et d’Oran. Ces comptables remplissent, pour le service des recettes et des dépenses par province, les mômes fonctions que les trésoriers -payeurs généraux

PAYEURS, s-19. 1803

en France (O. 2l août 1839, il janv. 1845 2 janv. 1816). Toutefois, un décret du 7 février 1860 a distrait le service des postes de celui de la trésorerie.

8. Les trésoriers-payeurs ont sous leurs ordres des payeurs particuliers chargés d’acquitter pour leur compte les dépenses à la charge du Trésor, ainsi que les dépenses locales et municipales autorisées par les crédits budgétaires.

9. Les payeurs particuliers sont nommés, comme les trésoriers-payeurs, par des décrets rendus sur la proposition du ministre des finances. (O. 2 janv. 1815.)

10. Ces comptables sont placés dans les localités suivantes :

Province d'Alger. — Trésorier-payeur à Alger. Préposés payeurs à Aumale, Blidah, Médéah, Milianah, Orléansville, Ténez, Tizi-Ouzou.

Province de Constantine. — Trésorier-payeur à Constantine. Préposés payeurs à Bône, Philippeville, Sétif, Batna, Bougie, Biskra.

Province d’Oran. — Trésorier-payeur à Oran. Préposés payeurs à Mascara, Mostaganem, Nemours, Tlemcen.