POLICE MÉDICALE, POLICE SANITAIRE

Voy. Établissements dangereux. Hygiène publique. Médecine, Pharmacie, Régime sanitaire. Remèdes secrets, Substances vénéneuses, etc.

POLICE SANITAIRE DES ANIMAUX. 1 . Prévenir l'invasion des maladies contagieuses, les combattre lorsqu'elles se sont manifestées et les empêcher de renaître, tel est l'objet de la police sanitaire des animaux. Les pouvoirs conférés à cet égard à l’administration reposent sur la loi du 21 juillet 1881 et sur le décret du 22 juin 1882, portant règlement d’administration publique pour l’exécution de cette loi. Depuis, sont intervenus le décret du 28 juillet 1888 qui a ajouté de nouvelles maladies contagieuses à la nomenclature établie par l'art, l®'" de la loi et l'arrêté ministériel du même jour, qui a déterminé les mesures sanitaires applicables à ces nouvelles maladies. Enfin, trois arrêtés ministériels, datant l’un du 30 avril 1883 et les deux autres du 12 mai de la même année, tracent les règles à suivre

dans l’accomplissement de la désinfection toutes les fois que cette opération est ordonnée.

SOMMAIRE

GHAP. I. MALADIES CONTAGIEUSES DES ANIMAUX ET ME¬ SURES QUI LEUR SONT APPLICABLES, 2 à 8.