‹ Dictionnaire de l'administration française (volume 2)Chapitre 2253 sur 2791 · L. Smith · texte numérisé non relu

L. Smith

Mis à jour par G. Nicolas.

BIBLIOGRAPHIE

Résumé des législations française et étrangères sur les marques de fabrique, par G. Desnos, ln-16. Desnos,

Étude sur le droit de l’inventeur de dessins et de modèles de fabrique, par Praclie. ln-8“. Desnos, 1881.

Codes de la propriété industrielle. Marques de fabrique et de commerce. Manuel pratique de législation française et étrangère, par Ambroise Rendu, ln-18 jésus. Paris, Pedone-Lauriel. 1881.

PROPRIÉTÉ LITTÉR., i. 1963

Traité des dessins et modèles industriels, par Faucinlle. 10-8®. Paris, Rousseau. 1882.

Étude sur la propriété des dessins industriels, par E, Philipon. In-d». Méra, 1883.

De l’origine et de la propriété des dessins dans le.s industries d’art, par Riais, ln-16. Paris, Borniol. 1885.

La convention internationale du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle, par Bozérian. ln-8o. Paris, Parizet. 1885.

Grand Dictionnaire international de la pi’opriété industrielle, par de Maillard de Marafy. 6 vol. gr. in-8'^. Paris, Ghevalier-Marescq. 1889-1892.

Commentaire de la convention inlernationale du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle, par L. Donzel. Gr. in-8o. Paris, Marchai et Billard. 1892.

Protection internationale des inventions b'‘evetées. Législations intérieures et convention du 20 mars 1883, par L. Devaux. ln-8o. Paris, Giard et Rrière. 1892.

La propriété industrielle, artistique et littéraire, y)ar G. Gouhin. 2 vol. in-8o. Paris, Larose. Tome 1. 189 t.

Les marques de fabrique et de commerce en droit français, droit comparé et droit international, par .). L. Brun. Gr. in-8o. Lyon, Waltener. 1894.

Marques de fabrique, dessins et modèles, pai- M. Dufourmantelle. ln-18. Paris, Giard et Prière. 1894.

Recueil général de législation et des traités concernant la propriété industrielle. 3 vol. gr. in-d®. Paris, Larose. Tome 1. 1896.

La convention d’union internationale du 20 m.irs 1883 pour la protection de la propriété industrielle. Commentaire, par Pouillet et Plé. I11-80. Paris, Marchai et Billard, 1896.

Traité des marques de fabiâque, par Pouillet. 4*^ édit. In-8°. Paris, Marchai et Billard. 1897.

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